Appel d'offres en vue des accords-cadres à commandes de fourniture de sapins de Noël et de prestations de flocage, pour la ville de Toulon, en deux lots, pour une durée d'un an, renouvelable une fois

Commune de Toulon

Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison et le déchargement de sapins de Noël pour la ville de Toulon, dans le cadre de ses festivités de fin d'année, ainsi que des prestations de flocage de ces sapins, par neige artificielle.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-08-28. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Atmosphere Sud
• Forest Company

Qui ?

• Commune de Toulon

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits chimiques pour l'industrie du pétrole et du gaz › Agents floculants
• Produits de pépinière › Arbres
• Éléments décoratifs divers › Arbre de Noël

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-27	Avis de marché
2020-10-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbre de Noël
Numéro de référence: Ac Fou Sapins et Psv Flocage20
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbre de Noël 📦
Code CPV supplémentaire: Arbre de Noël 📦
Éléments décoratifs divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Toulon
Adresse postale: avenue de la République, CS 71407
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: https://www.toulon.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 494363240 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-27 📅
Date limite de soumission: 2020-08-28 📅
Date de publication: 2020-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 145-356611
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires

Les montants minimaux et maximaux annuels de l'accord-cadre sont les suivants: montant minimal: 12 500 EUR HT soit 15 000 EUR TTC. Montant maximal 50 000 EUR HT soit 60 000 EUR TTC.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 62 500 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Fourniture, livraison, et déchargement de sapins de Noël pour la ville de Toulon
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le lot nº 1 concerne un accord-cadre à commandes pour la fourniture, livraison, et déchargement de sapins de Noël pour la ville de Toulon.

Valeur estimée hors TVA: 27 600 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit une fois, pour une durée de douze mois, par décision expresse de la collectivité.

Description des options: Se reporter à l'article 5 du CCP.
Informations complémentaires:

Les montants minimaux et maximaux annuels de l'accord-cadre sont les suivants: montant minimal: 12 500 EUR HT soit 15 000 EUR TTC. Montant maximal 50 000 EUR HT soit 60 000 EUR TTC.

Intitulé du lot: Prestations d'enneigement par flocage de neige artificielle des sapins de la ville de Toulon
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le lot nº 2 concerne des prestations d'enneigement par flocage de neige artificielle des sapins de la ville de Toulon.

Valeur estimée hors TVA: 34 900 EUR 💰
Informations complémentaires:

Les montants minimaux et maximaux annuels de l'accord-cadre sont les suivants: montant minimal 16 666,67 EUR HT soit 20 000 EUR TTC; montant maximal 66 666,67 EUR HT soit 80 000 EUR TTC.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché: une déclaration sur l'honneur (article 39-II de la loi 2016-1961 du 9.12.2016);

— certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents;

— le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion;

— copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser:

— soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints au présent dossier de consultation;

— soit, le Document unique de marché européen;

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830137200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. L'estimation est annoncée en EUR HT pour la première période d'exécution.

Pour le lot nº 1, les fournitures seront rémunérées par application des prix unitaires figurant sur le bordereau des prix unitaires contractuel, appliqués aux quantités réellement livrées.

Pour le lot nº 2, les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires et forfaitaires figurant sur le bordereau des prix unitaires et forfaitaires contractuel, appliqués aux quantités réellement exécutées.

Le lot nº 1 sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:

— le critère Prix noté sur 12 points;

— le critère Qualité noté sur 5 points;

— le critère Performances en matière de protection de l'environnement noté sur 3 points.

Le lot nº 2 sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:

— le critère Qualité noté sur 8 points.

Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voie de recours:

— référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);

— référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et suivants);

— recours en contestation: (Arrêt CE du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Source: OJS 2020/S 145-356611 (2020-07-27)

Avis d'attribution de marché (2020-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 66072.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Avenue de la République, CS 71407

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-28 📅
Date de publication: 2020-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 213-521404
Se réfère à l'avis: 2020/S 145-356611
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires

Les montants minimum et maximum annuels de l'accord-cadre sont les suivants: — montant minimum: 12 500 EUR HT soit 15 000 EUR (TTC), — montant maximum 50 000 EUR HT soit 60 000 EUR (TTC).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Le lot n
Informations complémentaires:

Les montants minimum et maximum annuels de l'accord-cadre sont les suivants:

— montant minimum: 12 500 EUR HT soit 15 000 EUR (TTC),

— montant maximum 50 000 EUR HT soit 60 000 EUR (TTC).

Description des options: Se reporter à l'article 5 du Ccp
Informations complémentaires:

— montant minimum 16 666,67 EUR HT soit 20 000 EUR (TTC),

— montant maximum66.666,67 EUR HT soit 80 000 EUR (TTC).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-06 📅
Nom: Forest Company
Adresse postale: SA Cadran
Commune postale: Ussel
Code postal: 19200
Pays: France 🇫🇷
Corrèze 🏙️
Valeur totale du marché: 25236.50 EUR 💰
Nom: Atmosphere Sud
Adresse postale: 71 avenue des Baumettes
Commune postale: Villeneuve-Loubet
Code postal: 06270
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 40 836 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3

Référence
Informations complémentaires

Montant total de l'avis = somme lots 1 et 2 (soit 66 072,50 EUR HT). Mini/Maxi annuels:

— lot 1 : 12 500/50 000 EUR HT,

— lot 2 : 16 666,67/66 666,67 EUR (HT).

Critères attribution:

— lot 1: prix 12/12, qualité 5/5 et performances en matière de protection de l'environnement 3/3;

— lot 2: prix 12/12 et qualité 8/8.

Dossier consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (CE Ass. 4.4.2014 n

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (CJA, art L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);

— référé contractuel (CJA art L. 551-13 et suivants);

— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 Département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: Place Félix-Baret, CS 80001
Source: OJS 2020/S 213-521404 (2020-10-28)

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Arbre de Noël