Appel d'offres en vue des accords-cadres à commandes de fourniture de sapins de Noël et de prestations de flocage, pour la ville de Toulon, en deux lots, pour une durée d'un an, renouvelable une fois
Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison et le déchargement de sapins de Noël pour la ville de Toulon, dans le cadre de ses festivités de fin d'année, ainsi que des prestations de flocage de ces sapins, par neige artificielle.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-08-28.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Appel d'offres en vue des accords-cadres à commandes de fourniture de sapins de Noël et de prestations de flocage, pour la ville de Toulon, en deux lots,...”
Titre
Appel d'offres en vue des accords-cadres à commandes de fourniture de sapins de Noël et de prestations de flocage, pour la ville de Toulon, en deux lots, pour une durée d'un an, renouvelable une fois
Ac Fou Sapins et Psv Flocage20
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Produits/services: Arbre de Noël📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison et le déchargement de sapins de Noël pour la ville de Toulon, dans le cadre de ses festivités de...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fourniture, la livraison et le déchargement de sapins de Noël pour la ville de Toulon, dans le cadre de ses festivités de fin d'année, ainsi que des prestations de flocage de ces sapins, par neige artificielle.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 62 500 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture, livraison, et déchargement de sapins de Noël pour la ville de Toulon” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Arbre de Noël📦
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Produits/services supplémentaires: Agents floculants📦
Produits/services supplémentaires: Éléments décoratifs divers📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“Le lot nº 1 concerne un accord-cadre à commandes pour la fourniture, livraison, et déchargement de sapins de Noël pour la ville de Toulon.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 27 600 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit une fois, pour une durée de douze mois, par...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit une fois, pour une durée de douze mois, par décision expresse de la collectivité.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Se reporter à l'article 5 du CCP.
Description
Informations complémentaires:
“Les montants minimaux et maximaux annuels de l'accord-cadre sont les suivants: montant minimal: 12 500 EUR HT soit 15 000 EUR TTC. Montant maximal 50 000...”
Informations complémentaires
Les montants minimaux et maximaux annuels de l'accord-cadre sont les suivants: montant minimal: 12 500 EUR HT soit 15 000 EUR TTC. Montant maximal 50 000 EUR HT soit 60 000 EUR TTC.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'enneigement par flocage de neige artificielle des sapins de la ville de Toulon” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le lot nº 2 concerne des prestations d'enneigement par flocage de neige artificielle des sapins de la ville de Toulon.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 34 900 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les montants minimaux et maximaux annuels de l'accord-cadre sont les suivants: montant minimal 16 666,67 EUR HT soit 20 000 EUR TTC; montant maximal 66...”
Informations complémentaires
Les montants minimaux et maximaux annuels de l'accord-cadre sont les suivants: montant minimal 16 666,67 EUR HT soit 20 000 EUR TTC; montant maximal 66 666,67 EUR HT soit 80 000 EUR TTC.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
— se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché: une déclaration sur l'honneur (article 39-II de la loi 2016-1961 du 9.12.2016);
— certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents;
— le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion;
— copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser:
— soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser:
— soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints au présent dossier de consultation;
— soit, le Document unique de marché européen;
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-01
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2 semestre 2022.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. L'estimation est annoncée en EUR HT pour la première période d'exécution.
Pour le lot nº 1, les fournitures seront rémunérées par application des prix unitaires figurant sur le bordereau des prix unitaires contractuel, appliqués aux quantités réellement livrées.
Pour le lot nº 2, les prestations seront rémunérées par application des prix unitaires et forfaitaires figurant sur le bordereau des prix unitaires et forfaitaires contractuel, appliqués aux quantités réellement exécutées.
Le lot nº 1 sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:
— le critère Prix noté sur 12 points;
— le critère Qualité noté sur 5 points;
— le critère Performances en matière de protection de l'environnement noté sur 3 points.
Le lot nº 2 sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:
— le critère Prix noté sur 12 points;
— le critère Qualité noté sur 8 points.
Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.
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Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, articles L. 551-13...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et suivants);
— recours en contestation: (Arrêt CE du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
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Source: OJS 2020/S 145-356611 (2020-07-27)
Avis d'attribution de marché (2020-10-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Avenue de la République, CS 71407
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 66072.50 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le lot n 1 concerne un accord-cadre à commandes pour la fourniture, livraison et déchargement de sapins de Noël pour la ville de Toulon.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires:
“Les montants minimum et maximum annuels de l'accord-cadre sont les suivants:
— montant minimum: 12 500 EUR HT soit 15 000 EUR (TTC),
— montant maximum 50...”
Informations complémentaires
Les montants minimum et maximum annuels de l'accord-cadre sont les suivants:
— montant minimum: 12 500 EUR HT soit 15 000 EUR (TTC),
— montant maximum 50 000 EUR HT soit 60 000 EUR (TTC).
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Description du marché:
“Le lot n 2 concerne des prestations d'enneigement par flocage de neige artificielle des sapins de la ville de Toulon.” Informations sur les options
Description des options: Se reporter à l'article 5 du Ccp
Description
Informations complémentaires:
“Les montants minimum et maximum annuels de l'accord-cadre sont les suivants:
— montant minimum 16 666,67 EUR HT soit 20 000 EUR (TTC),
— montant...”
Informations complémentaires
Les montants minimum et maximum annuels de l'accord-cadre sont les suivants:
— montant minimum 16 666,67 EUR HT soit 20 000 EUR (TTC),
— montant maximum66.666,67 EUR HT soit 80 000 EUR (TTC).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 145-356611
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture, livraison, et déchargement de sapins de Noël pour la Ville de Toulon”
Date de conclusion du contrat: 2020-10-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Forest Company
Adresse postale: SA Cadran
Commune postale: Ussel
Code postal: 19200
Pays: France 🇫🇷
Région: Corrèze🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25236.50 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Prestations d'enneigement par flocage de neige artificielle des sapins de la ville de Toulon” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Atmosphere Sud
Adresse postale: 71 avenue des Baumettes
Commune postale: Villeneuve-Loubet
Code postal: 06270
Région: Alpes-Maritimes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 836 💰
“Montant total de l'avis = somme lots 1 et 2 (soit 66 072,50 EUR HT). Mini/Maxi annuels:
— lot 1 : 12 500/50 000 EUR HT,
— lot 2 : 16 666,67/66 666,67 EUR...”
Montant total de l'avis = somme lots 1 et 2 (soit 66 072,50 EUR HT). Mini/Maxi annuels:
— lot 1 : 12 500/50 000 EUR HT,
— lot 2 : 16 666,67/66 666,67 EUR (HT).
Critères attribution:
— lot 1: prix 12/12, qualité 5/5 et performances en matière de protection de l'environnement 3/3;
— lot 2: prix 12/12 et qualité 8/8.
Dossier consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (CE Ass. 4.4.2014 n 358994) après RDV pris auprès du Directeur de la commande publique de la ville de Toulon, par courrier électronique uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la Direction de la commande publique au 8 étage de l'Hôtel de Ville de Toulon (avenue de République, Toulon, Var). Ces marchés ont été signés le 27.10.2020 et notifiés le 28.10.2020.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: Place Félix-Baret, CS 80001
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, art L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA art L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, art L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA art L. 551-13 et suivants);
— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 Département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
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Source: OJS 2020/S 213-521404 (2020-10-28)