La consultation concerne les fournitures de consommables d'imprimerie (en trois lots) nécessaires à l'activité du service imprimerie, de la direction éducation et de différents services de la ville et au bon fonctionnement des machines afin de réaliser les divers travaux pour les services et les écoles.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-24.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Appel d'offres en vue de la fourniture de consommables d'imprimerie
Aoofouaccimprimerie”
Produits/services: Encre d'imprimerie📦
Brève description:
“La consultation concerne les fournitures de consommables d'imprimerie (en trois lots) nécessaires à l'activité du service imprimerie, de la direction...”
Brève description
La consultation concerne les fournitures de consommables d'imprimerie (en trois lots) nécessaires à l'activité du service imprimerie, de la direction éducation et de différents services de la ville et au bon fonctionnement des machines afin de réaliser les divers travaux pour les services et les écoles.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 125 440 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Consommables pour outils d'impression
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Encre d'imprimerie📦
Produits/services supplémentaires: Papiers à usage graphique, ni couchés ni enduits📦
Produits/services supplémentaires: Papier ou carton photosensible, thermosensible ou thermographique📦
Produits/services supplémentaires: Plaques ou cylindres d'impression, autre matériel d'imprimerie📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché: Consommables pour outils d'impression.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 470 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée initiale de un an. Il pourra être reconduit deux fois pour une période de douze...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée initiale de un an. Il pourra être reconduit deux fois pour une période de douze mois chacune.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Se reporter à l'article 5 du cahier des clauses particulières.
Description
Informations complémentaires:
“Les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont: montant annuel minimal: 55 000 EUR HT. Montant annuel maximal: 215 000 EUR HT.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Consommables pour outils de façonnage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Lot nº 2: consommables pour outils de façonnage.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 910 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont: montant annuel minimal: 8 500 EUR HT. Montant annuel maximal: 33 000 EUR HT.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Consommables pour laser de gravure
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Lot nº 3: consommables pour laser de gravure.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 060 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont: montant annuel minimal: 2 000 EUR HT. Montant annuel maximal: 8 000 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
— se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché: une déclaration sur l'honneur (article 39-II de la loi 2016-1961 du 9.12.2016);
— certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents;
— le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion;
— copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire).
Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser:
—— soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2...”
Liste et brève description des critères de sélection
— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser:
—— soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints au présent dossier de consultation;
—— soit, le Document unique de marché européen;
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-28
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2 semestre 2023.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. L'estimation est annoncée en euros HT pour l'ensemble des lots sur la première période d'exécution. Les fournitures seront rémunérées par application des prix appliqués aux quantités réellement exécutées tels que décrites ci-après:
— le marché est établi sur la base de prix unitaires figurant au bordereau des prix unitaires,
— les fournitures non prévues au bordereau des prix unitaires contractuel seront rémunérées par application des prix du ou des catalogues — tarifs publics, se rapportant exclusivement aux familles mentionnées à la trame de réponse, et applicables à l'ensemble de la clientèle, affectés de taux de rabais ou de majoration consentis par le titulaire à l'appui de son offre, aux quantités réellement livrées.
Le recours à l'achat de fournitures sur catalogue(s) et/ou tarif(s) public(s) du fournisseur, donc hors bordereau des prix unitaires contractuel, sera limité à 40 % de la masse minimale annuelle du marché pour chaque lot, l'accord-cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation:
— le critère prix sur 12 points;
— le critère de la valeur technique sur 8 points.
Uniquement pour le lot nº 1, une avance est prévue (se reporter à l'article 3.4 du CCP). Les dates et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, article L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, article L. 551-13...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, article L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, article L. 551-13 et suivants);
— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
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Source: OJS 2020/S 121-294499 (2020-06-22)
Avis d'attribution de marché (2020-10-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation concerne les fournitures de consommables d'imprimerie (en trois lots) nécessaires à l'activité du service Imprimerie, de la direction...”
Brève description
La consultation concerne les fournitures de consommables d'imprimerie (en trois lots) nécessaires à l'activité du service Imprimerie, de la direction éducation et de différents services de la ville et au bon fonctionnement des machines afin de réaliser les divers travaux pour les services et les écoles.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 8897.73 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires:
“Les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont:
— montant annuel minimal: 55 000 EUR HT,
— montant annuel maximal: 215 000 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“Les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont:
— montant annuel minimal: 8 500 EUR HT;
— montant annuel maximal: 33 000 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“Les valeurs minimales et maximales annuelles du marché sont:
— montant annuel minimal: 2 000 EUR HT;
— montant annuel maximal: 8 000 EUR HT.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 121-294499
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Consommables pour outils d'impression
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Consommables pour outils de façonnage
Date de conclusion du contrat: 2020-09-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: AD2I
Adresse postale: 1 boulevard Onfroy
Commune postale: Marseille
Code postal: 13008
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8897.73 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Consommables pour laser de gravure
“Le montant total du présent avis correspond au montant HT du BPU du lot 2. Les lots 1 et 3 ont été déclarés infructueux (aucune offre déposée). Les valeurs...”
Le montant total du présent avis correspond au montant HT du BPU du lot 2. Les lots 1 et 3 ont été déclarés infructueux (aucune offre déposée). Les valeurs mini et maxi annuelles du lot 2 sont:
— montant min: 10 200 EUR TTC;
— montant maxi: 39 600 EUR TTC.
Le marché a été attribué sur la base des critères suivants: prix noté sur 12 points et valeur technique notée sur 8 points. Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (CE Ass. 4.4.2014 nº 358994) après RDV pris auprès du directeur de la commande publique de la ville de Toulon, par courriel uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la DCP au 8 étage de l'Hôtel de Ville de Toulon. Ce marché a été signé le 13.10.2020 et notifié le 14.10.2020. Les données essentielles sont disponibles sur la plate-forme Aws www.marches-publics.info
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, article L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, article L. 551-13...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, article L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs);
— référé contractuel (CJA, article L. 551-13 et suivants);
— recours en contestation: (Arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
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Source: OJS 2020/S 208-507356 (2020-10-21)