AOO 2020-069 — fourniture de carburants

Commune Le Cannet

Fourniture de carburants.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-11. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Eurodis
• Total Marketing France

Qui ?

• Commune Le Cannet

Qu'est-ce que c'est ?

• Cartes accréditives › Cartes pour l'achat de carburant
• Essence › Essence sans plomb
• Pétrole et distillats › Gaz de pétrole liquéfié (LPG)

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-12-08	Avis de marché
2021-03-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Essence sans plomb
Brève description: Fourniture de carburants.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Essence sans plomb 📦
Code CPV supplémentaire: Essence sans plomb 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune Le Cannet
Adresse postale: 20 boulevard Sadi Carnot
Code postal: 06110
Commune postale: Le Cannet
Contact
Adresse Internet: https://www.lecannet.fr 🌏
Courrier électronique: marches@mairie-le-cannet.fr 📧
Téléphone: +33 492182325 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-08 📅
Date limite de soumission: 2021-01-11 📅
Date de publication: 2020-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 242-596303
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires

Modalités essentielles de financement et de paiement: avance selon article L. 2191-2 du code de la commande publique. Modalités de paiement: mandat administratif délais de paiement fixés par voie réglementaire. Modalités de financement: ressources propres.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 882 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Fourniture de carburants sur la Commune du Cannet
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de carburants SP 98 et gasoil au sein de la station de carburants sise au centre technique municipal du Cannet.

Valeur estimée hors TVA: 840 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Marché d'une durée d'une année à compter de sa notification renouvelable trois fois.

Description des options:

En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le présent marché pourra faire l'objet de reconductions et en application des articles R. 2194-1 à R. 2194-9 dudit code, le présent marché pourra faire l'objet de modifications en cours d'exécution.

Intitulé du lot: Approvisionnement en carburants aux pompes par cartes accréditives valables sur toute la France
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de tous types de carburant en station service par cartes accréditives sur le territoire français et prestations associées de type lavage auto.

Valeur estimée hors TVA: 42 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Marché d'une durée de une année à compter de sa notification renouvelable trois fois.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Centre technique municipal, chemin de l'Aubarède, 06110 Le Cannet.

Territoire national.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 22:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mairie du Cannet.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 90
Critère de qualité (nom): Valeur technique précisée dans le règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Décembre 2025.

Modalités essentielles de financement et de paiement: avance selon article L. 2191-2 du code de la commande publique.

Modalités de paiement: mandat administratif délais de paiement fixés par voie réglementaire.

Modalités de financement: ressources propres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat:

— référé précontractuel (articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative).

Après la conclusion du contrat:

— référé contractuel prévu par les articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative;

— recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences «Tropic» et «Tarn-et-Garonne») assorti, le cas échéant, d'un référé-suspension issu de l'article L. 521-1.

Source: OJS 2020/S 242-596303 (2020-12-08)

Avis d'attribution de marché (2021-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de carburants
Valeur totale du marché: 882 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune le Cannet
Adresse postale: 31 boulevard Sadi-Carnot

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-02 📅
Date de publication: 2021-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 045-111047
Se réfère à l'avis: 2020/S 242-596303
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires

— Modalités essentielles de financement et de paiement: avance selon article L. 2191-2 du code de la commande publique. — Modalités de paiement: mandat administratif délais de paiement fixés par voie règlementaire modalités de financement: ressources propres.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de carburant sur la commune du Cannet.
Brève description:

Fourniture de carburants SP 98 et gasoil au sein de la station de carburants sise au Centre technique municipal du Cannet.

Intitulé du lot: Approvisionnement en carburants aux pompres par cartes accréditives valables sur toute la France
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal, chemin de l'Aubzarède, 06110 le Cannet.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-02 📅
Nom: Eurodis
Numéro d'enregistrement national: 40342721400016
Adresse postale: 42 avenue de Lerins
Commune postale: Theoule-sur-Mer
Code postal: 06590
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 840 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-02-26 📅
Nom: Total Marketing France
Numéro d'enregistrement national: 53168044500024
Adresse postale: 562 avenue du parc de l'Île
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92029
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 42 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060030000011
Contact
Point de contact: Service des marchés publics

Référence
Informations complémentaires

— Modalités essentielles de financement et de paiement: avance selon article L. 2191-2 du code de la commande publique.

— Modalités de paiement: mandat administratif délais de paiement fixés par voie règlementaire modalités de financement: ressources propres.

Source: OJS 2021/S 045-111047 (2021-03-02)

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