AOO 2020-059 — fourniture de végétaux, produits de pépinières, de petit outillage et matériel agricole

Commune Le Cannet

Fourniture de végétaux, produits de pépinières, de petit outillage et matériel agricole.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-05. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune Le Cannet

Qu'est-ce que c'est ?

• Machines agricoles
• Produits de pépinière › Plantes

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-03	Avis de marché
2020-12-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes
Brève description:

Fourniture de végétaux, produits de pépinières, de petit outillage et matériel agricole.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes 📦
Code CPV supplémentaire: Plantes 📦
Machines agricoles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune le Cannet
Adresse postale: 20 boulevard Sadi Carnot
Code postal: 06110
Commune postale: Le Cannet
Contact
Adresse Internet: https://www.lecannet.fr 🌏
Courrier électronique: marches@mairie-le-cannet.fr 📧
Téléphone: +33 492182325 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-03 📅
Date limite de soumission: 2020-10-05 📅
Date de publication: 2020-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 174-419785
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires

Le candidat pourra proposer une offre comportant une variante définie à l'article 1.3 du CCP. Elle pourra être proposée avec l'offre de base ou non. Le pouvoir adjudicateur aura le choix de la retenir ou pas.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 620 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: :Fourniture de végétaux
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de végétaux.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Durée d'une année à compter de la notification du marché renouvelable trois fois.

Description des options:

En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le présent marché pourra faire l'objet de reconductions et en application des articles R. 2194-1 à R. 2194-9 dudit code, le présent marché pourra faire l'objet de modifications en cours d'exécution.

Intitulé du lot: Fourniture de paillage, de terreau et de produits de pépinières
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de paillage, de terreau et de produits de pépinières.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Marché d'une durée d'une année à compter de sa notification renouvelable trois fois.

Intitulé du lot: Fourniture de sapins de noël
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de sapins de noël.
Informations complémentaires:

Le candidat pourra proposer une offre comportant une variante définie à l'article 1.3 du CCP. Elle pourra être proposée avec l'offre de base ou non.

Le pouvoir adjudicateur aura le choix de la retenir ou pas.

Intitulé du lot: Fourniture de petit outillage
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de petit outillage.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de matériel agricole
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de matériel agricole.
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Marché d'une durée d'une année de sa notification renouvelable trois fois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communal.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 22:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Services techniques.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique précisée dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance environnementale précisée dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délais précisés dans le règlement de la consultation
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique précisée dans le règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais précisés dans le règlement de consultation
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 40
70

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie du Cannet
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Septembre 2024.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat: référé pré-contractuel (articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative).

Après la conclusion du contrat:

— référé contractuel prévu par les articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative;

— recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences «Tropic» et «Tarn-et-Garonne») assorti, le cas échéant, d'un référé-suspension issu de l'article L. 521-1.

Source: OJS 2020/S 174-419785 (2020-09-03)

Avis d'attribution de marché (2020-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 620 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune Le Cannet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-08 📅
Date de publication: 2020-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 242-597275
Se réfère à l'avis: 2020/S 174-419785
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de végétaux
Informations complémentaires:

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-08 📅
Nom: Pépinières Jacky Rubino
Numéro d'enregistrement national: 38323176800011
Adresse postale: rue Antoine Laurent
Commune postale: Mandelieu
Code postal: 06210
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-12-04 📅
Nom: Coopérative de la vallée de la Siagne et de la vallée Dorée
Numéro d'enregistrement national: 78262275700014
Adresse postale: 277 avenue Frédéric Mistral
Commune postale: Pegomas
Code postal: 06580
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: Bergon SAS
Numéro d'enregistrement national: 73375006100018
Adresse postale: 386 route de Fréjus
Commune postale: Le Muy
Code postal: 83490
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: Coopérative agricole de la vallée de la Siagne et de la vallée Dorée
Numéro d'enregistrement national: 78262257500014
Adresse postale: 277 rue Frédéric Mistral
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060030000011
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Source: OJS 2020/S 242-597275 (2020-12-08)

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