Objet Champ d'application du marché
Titre:
“AOO 2020-059 — fourniture de végétaux, produits de pépinières, de petit outillage et matériel agricole”
Produits/services: Plantes📦
Brève description:
“Fourniture de végétaux, produits de pépinières, de petit outillage et matériel agricole.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 620 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: :Fourniture de végétaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communal.
Description du marché: Fourniture de végétaux.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique précisée dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance environnementale précisée dans le règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délais précisés dans le règlement de la consultation
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Durée d'une année à compter de la notification du marché renouvelable trois fois.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le présent marché pourra faire l'objet de reconductions et en application des...”
Description des options
En application de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le présent marché pourra faire l'objet de reconductions et en application des articles R. 2194-1 à R. 2194-9 dudit code, le présent marché pourra faire l'objet de modifications en cours d'exécution.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de paillage, de terreau et de produits de pépinières
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture de paillage, de terreau et de produits de pépinières.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique précisée dans le règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais précisés dans le règlement de consultation
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Marché d'une durée d'une année à compter de sa notification renouvelable trois fois.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de sapins de noël
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture de sapins de noël.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Le candidat pourra proposer une offre comportant une variante définie à l'article 1.3 du CCP. Elle pourra être proposée avec l'offre de base ou non.
Le...”
Informations complémentaires
Le candidat pourra proposer une offre comportant une variante définie à l'article 1.3 du CCP. Elle pourra être proposée avec l'offre de base ou non.
Le pouvoir adjudicateur aura le choix de la retenir ou pas.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de petit outillage
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Machines agricoles📦
Description du marché: Fourniture de petit outillage.
Critères d'attribution
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériel agricole
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Fourniture de matériel agricole.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Description
Description des renouvellements: Marché d'une durée d'une année de sa notification renouvelable trois fois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-05
22:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-06
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Services techniques.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Septembre 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat: référé pré-contractuel (articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative).
Après la conclusion du contrat:
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat: référé pré-contractuel (articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative).
Après la conclusion du contrat:
— référé contractuel prévu par les articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative;
— recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences «Tropic» et «Tarn-et-Garonne») assorti, le cas échéant, d'un référé-suspension issu de l'article L. 521-1.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 174-419785 (2020-09-03)
Avis d'attribution de marché (2020-12-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune Le Cannet
Numéro d'enregistrement national: 21060030000011
Personne de contact: Service des marchés publics
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Aoo 2020-059 — fourniture de végétaux, produits de pépinières, de petit outillage et matériel agricole”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 620 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de végétaux
Description
Informations complémentaires:
“Le candidat pourra proposer une offre comportant une variante définie à l'article 1.3 du CCP. Elle pourra être proposée avec l'offre de base ou non. Le...”
Informations complémentaires
Le candidat pourra proposer une offre comportant une variante définie à l'article 1.3 du CCP. Elle pourra être proposée avec l'offre de base ou non. Le pouvoir adjudicateur aura le choix de la retenir ou pas.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 174-419785
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de végétaux
Date de conclusion du contrat: 2020-12-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Pépinières Jacky Rubino
Numéro d'enregistrement national: 38323176800011
Adresse postale: rue Antoine Laurent
Commune postale: Mandelieu
Code postal: 06210
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de paillage, de terreau et de produits de pépinières
Date de conclusion du contrat: 2020-12-04 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Coopérative de la vallée de la Siagne et de la vallée Dorée
Numéro d'enregistrement national: 78262275700014
Adresse postale: 277 avenue Frédéric Mistral
Commune postale: Pegomas
Code postal: 06580
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de sapins de noël
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture de petit outillage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Bergon SAS
Numéro d'enregistrement national: 73375006100018
Adresse postale: 386 route de Fréjus
Commune postale: Le Muy
Code postal: 83490
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture de matériel agricole
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Coopérative agricole de la vallée de la Siagne et de la vallée Dorée
Numéro d'enregistrement national: 78262257500014
Adresse postale: 277 rue Frédéric Mistral
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
Source: OJS 2020/S 242-597275 (2020-12-08)