Animation des sites Natura 2000 du Tarn, années 2020 à 2023, situés dans les départements du Tarn, de l'Aveyron, du Tarn-et-Garonne et de la Haute-Garonne:
— site 7301631 «vallée du Viaur» (ZSC),
— site 7301631 «vallée de l'Aveyron» (ZSC),
— site 7301631«vallées de l'Agout et du Gijou» (ZSC),
— site 7301631«vallée du Tarn aval » (ZSC),
— site 7312011 «forêt de Grésigne et environs» (ZPS).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-31.
L'appel d'offres a été publié le 2020-02-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Animation des sites Natura 2000 du Tarn, années 2020 à 2023
2020_81natura2000
Produits/services: Services de conseils environnementaux📦
Brève description:
“Animation des sites Natura 2000 du Tarn, années 2020 à 2023, situés dans les départements du Tarn, de l'Aveyron, du Tarn-et-Garonne et de la...”
Brève description
Animation des sites Natura 2000 du Tarn, années 2020 à 2023, situés dans les départements du Tarn, de l'Aveyron, du Tarn-et-Garonne et de la Haute-Garonne:
— site 7301631 «vallée du Viaur» (ZSC),
— site 7301631 «vallée de l'Aveyron» (ZSC),
— site 7301631«vallées de l'Agout et du Gijou» (ZSC),
— site 7301631«vallée du Tarn aval » (ZSC),
— site 7312011 «forêt de Grésigne et environs» (ZPS).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Animation du site 7301631 vallée du Viaur (ZSC)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseils environnementaux📦
Lieu d'exécution: Tarn🏙️
Lieu d'exécution: Tarn-et-Garonne🏙️
Lieu d'exécution: Aveyron🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Départements du Tarn, Aveyron et Tarn-et-Garonne.
Description du marché: Mise en œuvre des actions du document d'objectifs (DOCOB).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Feader
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Animation du site7301631vallée de l'Aveyron (ZSC)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Départements du Tarn, Aveyron, Haute-Garonne et Tarn-et-Garonne.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Animation du site 7301631 vallées de l'Agout et du Gijou (ZSC)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Tarn.
Description du marché: Mise en œuvre des actions du document d'objectifs (DOCOB)
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Animation du site 7301631 vallée du Tarn aval (ZSC)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Départements du Tarn, Tarn-et-Garonne et Haute-Garonne.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Animation du site 7312011 forêt de Grésigne et environs (ZPS)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Départements du Tarn et du Tarn-et-Garonne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les documents et renseignements mentionnés à l'article R. 2143-3 du CCP, à cet effet le candidat pourra utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables...”
Liste et brève description des conditions
Les documents et renseignements mentionnés à l'article R. 2143-3 du CCP, à cet effet le candidat pourra utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables sur le site http://www.economie.gouv.fr (daj/formulaires — marchés publics).
— la forme juridique du candidat,
En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire,
— le(s) lot(s) pour lequel/lesquels la candidature est déposée,
— les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché,
— les candidats entrant dans les cas des interdictions de soumissionner prévues aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du CCP seront exclus,
— les candidats entrant dans les cas des interdictions de soumissionner prévues aux articles L. 2141-7 à L. 2141-11 du CCP pourront être exclus.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels par attestation conforme à l'arrêté du 5.1.2016.
Le candidat peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Expérience: la présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire...”
Liste et brève description des critères de sélection
Expérience: la présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette présentation pourra être accompagnée d'attestations de l'acheteur,
Capacités professionnelles:
— l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché,
La preuve de ces capacités peut être apportée par tout autre moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Capacités techniques:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années?
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché public,
— une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui (notamment en cas de sous-traitance). En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités des opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ceux-ci.
L'acheteur exige la fourniture des documents demandés même s'ils ont déjà été transmis lors d'une précédente consultation.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-31
17:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-01
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des plis n'est pas publique.
“Modalités essentielles de financement et de paiement et / ou références aux textes qui les réglementent:
— origine du financement: budget de l'État et fonds...”
Modalités essentielles de financement et de paiement et / ou références aux textes qui les réglementent:
— origine du financement: budget de l'État et fonds européens,
— une avance sera accordée au titulaire selon les conditions fixées dans le cahier des charges,
— les prix seront révisables,
— les comptes seront réglés sous la forme de décomptes et de paiement partiels définitifs,
— le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché.
Nature de l'attributaire, chaque marché sera conclu:
— soit avec un prestataire unique,
— soit avec des prestataires groupés conjoints ou des prestataires groupés solidaires.
Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
Le candidat remettant une offre, pour un même marché, en tant que membre d'un ou plusieurs groupements ne pourra pas le faire à titre individuel.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative),
— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de justice administrative),
— recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
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Source: OJS 2020/S 033-077619 (2020-02-12)
Avis d'attribution de marché (2020-09-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact:
“Service eau, risques, environnement et sécurité — pôle risques, eau, biodiversité et environnement — Mme Sylviane Furmanik”
Objet Champ d'application du marché
Titre: Animation des sites Natura 2000 du TARN, années 2020 à 2023
2020_81natura2000
Brève description:
“Animation des sites Natura 2000 du Tarn, années 2020 à 2023, situés dans les départements du Tarn, de l'Aveyron, du Tarn-et-Garonne et de la Haute-Garonne:...”
Brève description
Animation des sites Natura 2000 du Tarn, années 2020 à 2023, situés dans les départements du Tarn, de l'Aveyron, du Tarn-et-Garonne et de la Haute-Garonne: site FR7301631 «Vallée du Viaur» (Zsc), site FR7301631 «Vallée de l'Aveyron» (ZSC), site FR7301631 «Vallées de L'Agout et du Gijou (ZSC), site FR7301631 «Vallée du Tarn aval» (ZSC), site FR7312011 «Forêt de Grésigne et environs» (ZPS).
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Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 79990
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 79990
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Animation du site FR7301631 «Vallée du Viaur» (ZSC)
Description
Description du marché: Mise en œuvre des actions du Document d'objectifs (DOCOB).
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Feader.
Titre: Animation du site FR7301631 «Vallée de l'Aveyron» (ZSC)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Départements du Tarn, de l'Aveyron, Haute-Garonne et Tarn-et-Garonne.
Champ d'application du marché
Titre: Animation du site FR7301631 «Vallées de L'Agout et du Gijou» (ZSC)
Titre: Animation du site FR7301631 «Vallée du Tarn aval» (ZSC)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Départements du Tarn, Haute-Garonne et Tarn-et-Garonne.
Champ d'application du marché
Titre: Animation du site FR7312011 «Forêt de Grésigne et environs» (ZPS)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Départements du Tarn et Tarn-et-Garonne.
Description du marché: Mise en œuvre des actions du Documents d'objectifs (DOCOB).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 033-077619
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1300155522
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Animation du site FR7301631 «Vallée du Viaur» (ZSC)
Date de conclusion du contrat: 2020-06-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Rural Concept
Numéro d'enregistrement national: 515 394 070 00012
Adresse postale: 5 boulevard du 122e RI
Commune postale: Rodez
Code postal: 12023
Pays: France 🇫🇷
Région: Aveyron🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: EPA et de gestion des eaux du Viaur
Numéro d'enregistrement national: 251 201 430 00013
Adresse postale: 10 cité du Paradis
Commune postale: Naucelle
Code postal: 12800
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 18620
Offre la plus élevée: 18620
2️⃣
Numéro de contrat: 1300155313
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Animation du site FR7301631 «Vallée de l'Aveyron» (ZSC)
Date de conclusion du contrat: 2020-06-12 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Ligue de protection des oiseaux de L'Aveyron
Numéro d'enregistrement national: 437 987 225 00020
Adresse postale: 10 rue du Couvent — Cruéjouls
Commune postale: Palmas-d'Aveyron
Code postal: 12310
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 11270
Offre la plus élevée: 11270
3️⃣
Numéro de contrat: 1300155521
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Animation du site FR7301631 «Vallées de L'Agout et du Gijou» (ZSC)
Nom et adresse du contractant
Nom: Chambre d'agriculture du Tarn
Numéro d'enregistrement national: 188 100 044 00018
Adresse postale: 96 rue des Agriculteurs
Commune postale: Albi Cedex 9
Code postal: 81011
Région: Tarn🏙️
Nom: Syndicat mixte du bassin de L'Agout
Numéro d'enregistrement national: 258 101 965 00035
Adresse postale: 10 ZA La Sigourre
Commune postale: Labruguière
Code postal: 81290
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 18993
Offre la plus élevée: 18993
4️⃣
Numéro de contrat: 1300155771
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Animation du site FR7301631 «Vallée du Tarn aval» (ZSC)
Date de conclusion du contrat: 2020-06-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 515 394 070 00020
Adresse postale: Maison de l'agriculture — 430 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Cahors Cedex 9
Code postal: 46004
Région: Lot🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 9150
Offre la plus élevée: 9150
5️⃣
Numéro de contrat: 1300155520
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Animation du site FR7312011 «Forêt de Grésigne et environs» (ZPS)
Nom et adresse du contractant
Nom: Ligue de protection des oiseaux du Tarn
Numéro d'enregistrement national: 378 973 705 00031
Adresse postale: place de la Mairie — aile du château
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 21957
Offre la plus élevée: 21957
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 557-10 du code de justice administrative);
— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de justice administrative);
— recours de plein contentieux: dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 175-423209 (2020-09-04)