Animation des Fabriques solidaires d'AB Habitat
AB Habitat — SCIC d'HLM d'Argenteuil-Bezons — 807 567 136 RCS Pontoise — SIRET 807 567 136 000 21 — NAF 6820 A
Animation des fabriques solidaires d'AB Habitat.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-05.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-08-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2020-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'action sociale
Brève description: Animation des fabriques solidaires d'AB Habitat.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'action sociale 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'action sociale et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AB Habitat — SCIC d'HLM d'Argenteuil-Bezons — 807 567 136 RCS Pontoise — SIRET 807 567 136 000 21 — NAF 6820 A
Adresse postale: 203 rue Michel Carré — CS 30053
Code postal: 95872
Commune postale: Bezons Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ab-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: s-marches@ab-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 134235169 📞
Fax: +33 134235126 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_UuzwUudN4b 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_UuzwUudN4b 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-05 📅
Date limite de soumission: 2020-09-10 📅
Date de publication: 2020-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 153-374999
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements:
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de candidats envisagé: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_UuzwUudN4b 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_UuzwUudN4b 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: AB Habitat
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_UuzwUudN4b 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_UuzwUudN4b 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 153-374999 (2020-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'action sociale
Brève description: Animation des fabriques solidaires d'AB Habitat.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'action sociale 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'action sociale et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AB Habitat — SCIC d'HLM d'Argenteuil-Bezons — 807 567 136 RCS Pontoise — SIRET 807 567 136 000 21 — NAF 6820 A
Adresse postale: 203 rue Michel Carré — CS 30053
Code postal: 95872
Commune postale: Bezons Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ab-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: s-marches@ab-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 134235169 📞
Fax: +33 134235126 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_UuzwUudN4b 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_UuzwUudN4b 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-05 📅
Date limite de soumission: 2020-09-10 📅
Date de publication: 2020-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 153-374999
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
La consultation est lancée sous la forme d'une procédure avec négociation, en application des articles L. 2124-3, R. 2124-1, R. 2124-3-4º, R. 2161-12 à R. 2161-20 du code de la commande publique. Seule la présentation d'un dossier de candidature est requis à ce stade de la consultation. Le règlement de la consultation, la synthèse du cahier des charges techniques et le cadre de présentation de candidature sont à télécharger sur le profil d'acheteur. Documents à produire à l'appui de la candidature (en sus des pièces mentionnées aux points III.1.1), III.1.2) et III.1.3) du présent avis):
— imprimé DC1 (lettre de candidature) dernière version du 1.4.2019 entièrement complété, disponible à l'adresse suivante: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la transmission des candidatures par voie électronique est impérative via le site achatpublic.com: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_UuzwUudN4b
Elle n'est pas autorisée par simple courriel. La réponse sur support numérique (CD-Rom, DVD, clé USB ou autre support matériel) ou sur support papier n'est autorisée que pour la copie de sauvegarde.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations consistent en l'animation des fabriques solidaires d'AB Habitat. Il est attendu des candidats des propositions concrètes en matière d'animation et de gestion de la programmation.
Durée de l'accord: 36 mois Description des renouvellements:
Le marché prend effet à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les prestations. Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date d'effet de l'ordre de service prescrivant de commencer les prestations. Il est tacitement reconductible par année dans la limite de deux reconduction(s) soit trois ans maximum.
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AB Habitat se réserve la possibilité de modifier le marché public dans les conditions prévues par les articles R. 2194-1 et suivants du code de la commande publique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Imprimé DC2 (déclaration du candidat) dernière version du 1.4.2019 complété comme suit, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Situation économique et financière:
Rubrique E du DC2 complétée par le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires liée aux services objet du marché. Si le candidat ne peut fournir les chiffres d'affaires HT des trois derniers exercices disponibles, joindre en annexe les déclarations d'établissements bancaires attestant de la capacité financière du candidat.
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Joindre en annexe du DC2:
— une présentation des moyens humains (effectifs moyens annuels) du candidat,
— la liste des références de prestations similaires à l'objet du marché réalisées sur les trois dernières années (pour chaque référence présentée, indiquer les coordonnées du donneur d'ordre, le montant et la date des prestations).
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de candidats envisagé: 4
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
1) présentation des moyens humains de l'opérateur: préciser l'effectif, la nature des fonctions et les compétences;
2) capacité financière: indiquer les chiffres d'affaires et résultats nets des trois derniers exercices;
3) références similaires au marché: détailler les références de l'opérateur en prestations d'animation sur les trois dernières années (cf. «Cadre de présentation de candidature» joint au dossier).
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_UuzwUudN4b 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_UuzwUudN4b 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: AB Habitat
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_UuzwUudN4b 🌏
Référence
Informations complémentaires
La consultation est lancée sous la forme d'une procédure avec négociation, en application des articles L. 2124-3, R. 2124-1, R. 2124-3-4º, R. 2161-12 à R. 2161-20 du code de la commande publique. Seule la présentation d'un dossier de candidature est requis à ce stade de la consultation. Le règlement de la consultation, la synthèse du cahier des charges techniques et le cadre de présentation de candidature sont à télécharger sur le profil d'acheteur. Documents à produire à l'appui de la candidature (en sus des pièces mentionnées aux points III.1.1), III.1.2) et III.1.3) du présent avis):
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— imprimé DC1 (lettre de candidature) dernière version du 1.4.2019 entièrement complété, disponible à l'adresse suivante: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la transmission des candidatures par voie électronique est impérative via le site achatpublic.com: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_UuzwUudN4b
Elle n'est pas autorisée par simple courriel. La réponse sur support numérique (CD-Rom, DVD, clé USB ou autre support matériel) ou sur support papier n'est autorisée que pour la copie de sauvegarde.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Nanterre
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140971010 📞
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_UuzwUudN4b 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Jusqu'à la signature du contrat, référé précontractuel dans les conditions prévues à l'article 2 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et aux articles 1441-1 et 1441-2 du code de procédure civile. Après la signature du contrat, référé contractuel dans les conditions prévues à l'article 11 de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 aux articles 1441-1 et 1441-3 du code de procédure civile.
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