Aix-en-Provence (13090) — prestations de Maîtrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) pour deux opérations de Pays d'Aix Habitat Métropole (Le Zodiaque et le NPNRU d'Encagnane)
Le contrat porte sur les prestations suivantes: Aix-en-Provence (13090) — prestation de maîtrise d'œuvre urbaine et sociale pour l'accompagnement de Pays d'Aix Habitat Métropole et des locataires concernés pour un opération de réhabilitation et un opération de déconstruction.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-05.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Aix-en-Provence (13090) — prestations de Maîtrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) pour deux opérations de Pays d'Aix Habitat Métropole (Le Zodiaque et le...”
Titre
Aix-en-Provence (13090) — prestations de Maîtrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) pour deux opérations de Pays d'Aix Habitat Métropole (Le Zodiaque et le NPNRU d'Encagnane)
2 Mous
Le contrat porte sur les prestations suivantes: Aix-en-Provence (13090) — prestation de maîtrise d'œuvre urbaine et sociale pour l'accompagnement de Pays d'Aix Habitat Métropole et des locataires concernés pour un opération de réhabilitation et un opération de déconstruction.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“NPNRU d'Encagnane — prestations de Maîtrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) dans le cadre du projet de démolition avec relogements du NPNRU d'Encagnane...”
Titre
NPNRU d'Encagnane — prestations de Maîtrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) dans le cadre du projet de démolition avec relogements du NPNRU d'Encagnane sur les résidences Calendal et Méjanes
Prestations de maîtrise d'œuvre urbaine et sociale pour accompagner Pays d'Aix Habitat Métropole et les locataires concernés dans le cadre du projet de démolition avec relogements du NPNRU d'Encagnane sur les résidences Calendal (120 logements) et Méjanes (134 logements) pour un total de 254 logements à déconstruire au maximum.
Ce lot prévoit une mission diagnostic et une mission relogement.
La mission diagnostic constitue la commande minimale de ce lot.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible trois fois par période de douze mois. La reconduction est tacite, elle sera acquise en l'absence de décision express du...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconductible trois fois par période de douze mois. La reconduction est tacite, elle sera acquise en l'absence de décision express du pouvoir adjudicateur notifiée aux titulaires au moins un mois avant la fin de la période concernée.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“«Le Zodiaque» — prestations de Maîtrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) pour la réhabilitation des ensembles immobiliers du groupe «Le Zodiaque»” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Prestation de maîtrise d'œuvre urbaine et sociale pour l'accompagnement de Pays d'Aix Habitat Métropole et des locataires concernés pour les réhabilitations...”
Description du marché
Prestation de maîtrise d'œuvre urbaine et sociale pour l'accompagnement de Pays d'Aix Habitat Métropole et des locataires concernés pour les réhabilitations d'ampleur prévues sur le groupe «Le Zodiaque» quartier Encagnane (306 logements sur sept bâtiments).
Ce lot prévoit une mission diagnostic et une mission accompagnement lors des travaux de réhabilitation.
La mission diagnostic constitue la commande minimale de ce lot.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“À l'appui de leur candidature, les candidats doivent fournir les documents suivants:
1) déclaration sur l'honneur interdiction de soumissionner: déclaration...”
Liste et brève description des conditions
À l'appui de leur candidature, les candidats doivent fournir les documents suivants:
1) déclaration sur l'honneur interdiction de soumissionner: déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre pas dans l'un des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique (DC1, DUME ou équivalent);
2) chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat des trois derniers exercices disponibles (DC2, DUME ou équivalent);
3) moyens humains: une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années disponibles;
4) références: une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années disponibles, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
5) redressement judiciaire: copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-05
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du service DUME.
Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: http://www.marches-publics.info
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Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (articles L. 551-1 et s. du CJA);
— référé contractuel (articles L. 551-13 et s. du CJA);
— recours en contestation de validité du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et s. du CJA);
— référé contractuel (articles L. 551-13 et s. du CJA);
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2020/S 235-580362 (2020-11-27)
Avis d'attribution de marché (2021-03-11) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Aix-en-Provence (13090) — prestations de maîtrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) pour deux opérations de Pays d'Aix Habitat Métropole (le Zodiaque et le...”
Titre
Aix-en-Provence (13090) — prestations de maîtrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) pour deux opérations de Pays d'Aix Habitat Métropole (le Zodiaque et le NPNRU d'Encagnane)
2 Mous
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Brève description:
“Le contrat porte sur les prestations suivantes: Aix-en-Provence (13090) — prestation de maîtrise d'œuvre urbaine et sociale pour l'accompagnement de Pays...”
Brève description
Le contrat porte sur les prestations suivantes: Aix-en-Provence (13090) — prestation de maîtrise d'œuvre urbaine et sociale pour l'accompagnement de Pays d'Aix Habitat Métropole et des locataires concernés pour une opération de réhabilitation et une opération de déconstruction.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 469 670 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“NPNRU d'Encagnane — prestations de maîtrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) dans le cadre du projet de démolition avec relogements du NPNRU d'Encagnane...”
Titre
NPNRU d'Encagnane — prestations de maîtrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) dans le cadre du projet de démolition avec relogements du NPNRU d'Encagnane sur les résidences Calendal et Méjanes
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Description du marché:
“Prestations de maîtrise d'œuvre urbaine et sociale pour accompagner Pays d'Aix Habitat Métropole et les locataires concernés dans le cadre du projet de...”
Description du marché
Prestations de maîtrise d'œuvre urbaine et sociale pour accompagner Pays d'Aix Habitat Métropole et les locataires concernés dans le cadre du projet de démolition avec relogements du NPNRU d'Encagnane sur les résidences Calendal (120 logements) et Méjanes (134 logements) pour un total de 254 logements à déconstruire au maximum.
Ce lot prévoit une mission diagnostic et une mission relogement.
La mission diagnostic constitue la commande minimum de ce lot.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre:
“«Le Zodiaque» — prestations de maîtrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) pour la réhabilitation des ensembles immobiliers du groupe «le Zodiaque»” Description
Description du marché:
“Prestation de maîtrise d'œuvre urbaine et sociale pour l'accompagnement de Pays d'Aix Habitat Métropole et des locataires concernés pour les réhabilitations...”
Description du marché
Prestation de maîtrise d'œuvre urbaine et sociale pour l'accompagnement de Pays d'Aix Habitat Métropole et des locataires concernés pour les réhabilitations d'ampleur prévues sur le Groupe «le Zodiaque» quartier Encagnane (306 logements sur 7 bâtiments).
Ce lot prévoit une mission diagnostic et une mission accompagnement lors des travaux de réhabilitation.
La mission diagnostic constitue la commande minimum de ce lot.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 235-580362
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“NPNRU d'Encagnane — prestations de maîtrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) dans le cadre du projet de démolition avec relogements du NPNRU d'Encagnane...”
Titre
NPNRU d'Encagnane — prestations de maîtrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) dans le cadre du projet de démolition avec relogements du NPNRU d'Encagnane sur les résidences Calendal et Méjanes
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Date de conclusion du contrat: 2021-03-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Soliha Provence
Adresse postale: 1 chemin des Grives
Commune postale: Marseille
Code postal: 13013
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 319 385 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“«Le Zodiaque» — prestations de maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) pour la réhabilitation des ensembles immobiliers du Groupe «le Zodiaque»” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 285 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel (article. L. 551-1et s. du CJA),
— Référé contractuel (article L. 551-13 et s. du CJA),
— Recours en contestation de validité du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel (article. L. 551-1et s. du CJA),
— Référé contractuel (article L. 551-13 et s. du CJA),
— Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2021/S 052-131313 (2021-03-11)