Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Aéroport de Deauville Normandie — travaux de construction du bâtiment de l'aérogare
CCITSE-2020-AOO-18”
Produits/services: Travaux de construction📦
Brève description:
“Aéroport de Deauville Normandie — travaux de construction du bâtiment de l'aérogare.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de désamiantage, déplombage et démolition du hangar et de la salle des arrivées existantes” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Aéroport de Deauville Normandie.
Description du marché:
“Travaux de désamiantage, déplombage et démolition du hangar et de la salle des arrivées existantes.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie d'exécution des travaux
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Hygiène et sécurité
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Cohérence et précision du calendrier prévisionnel tâche par tâche
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 18
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Voir clause de réexamen mentionnées au cahier des charges.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de charpente métallique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente📦
Description du marché: Travaux de charpente métallique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Sécurité et hygiène
Informations sur les options
Description des options: Voir clauses de réexamen mentionnées dans le cahier des charges.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'ossature bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Ossatures📦
Description du marché: Travaux d'ossature bois.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de couverture et d'étanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦
Description du marché: Travaux de couverture et d'étanchéité.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Description des options: Voir clause de réexamen mentionnées dans le cahier des charges.
Description
Informations complémentaires:
“La variante dont il est question ici concernant ce seul lot est une variante imposée mentionnée par le cahier des charges et que les candidats ont...”
Informations complémentaires
La variante dont il est question ici concernant ce seul lot est une variante imposée mentionnée par le cahier des charges et que les candidats ont obligation d'étudier et de chiffrer lors du dépôt de dossier à peine d'irrégularité. Le choix entre la variante et la solution de base est effectué à l'attribution du lot.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de façades et bardages
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage📦
Description du marché: Travaux de façades et bardages.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiseries extérieures, vitrerie et protection solaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: Travaux de menuiseries extérieures, vitrerie et protection solaire.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de métallerie et de serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres📦
Description du marché: Travaux de métallerie et de serrurerie.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie d'exécuton des travaux
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiseries intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de menuiseries non métalliques📦
Description du marché: Travaux de menuiseries intérieures.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de cloisons et de doublages
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de cloisons📦
Description du marché: Travaux de cloisons et de doublages.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de revêtements de sols souples et durs
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols📦
Description du marché: Travaux de revêtements de sols souples et durs.
Informations sur les options
Description des options: Voir clause de réexamen mentionnée dans le cahier des charges.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché: Travaux de peinture.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de pose des équipements et mobiliers
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction📦
Description du marché: Travaux de pose des équipements et mobiliers.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de génie climatique et de plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: Travaux de génie climatique et de plomberie.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'électricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Description du marché: Travaux d'électricité
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de pose de l'ascenseur
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques📦
Description du marché: Travaux de pose de l'ascenseur.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de fondations et gros œuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2A
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de fondation📦
Description du marché: Travaux de fondations et gros œuvre.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de dallage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2B
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints📦
Description du marché: Travaux de dallage.
Informations complémentaires:
“Le lot nº 2b est passé et conclu sur la base d'une procédure adaptée (au sein d'une procédure d'une procédure formalisée d'appel d'offres ouvert) et ce, en...”
Informations complémentaires
Le lot nº 2b est passé et conclu sur la base d'une procédure adaptée (au sein d'une procédure d'une procédure formalisée d'appel d'offres ouvert) et ce, en application des dispositions de l'article R. 2123-1-2º du code de la commande publique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Etat du dossier de candidature à sa réception par le pôle juridique, achats et marchés Publics au vu des éléments demandés au règlement de consultation et...”
Liste et brève description des conditions
Etat du dossier de candidature à sa réception par le pôle juridique, achats et marchés Publics au vu des éléments demandés au règlement de consultation et examen des capacités techniques financières et professionnelles présentées par le candidat à l'appui de son dossier de candidature.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-21
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2021-03-20 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-21
16:15 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de la CCIT Seine Estuaire.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des plis n'est pas accessible au public.
“Il s'agit d'un marché public de travaux décomposé en plusieurs lots au sens des dispositions des articles L. 2113-10 et 11 du code de la commande publique....”
Il s'agit d'un marché public de travaux décomposé en plusieurs lots au sens des dispositions des articles L. 2113-10 et 11 du code de la commande publique. Ce marché public est conclu au terme d'une procédure formalisée d'appel d'offres ouvert, en application des dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 à 5 du code, à l'exception des lots nº 2b et 12 qui sont attribués au terme d'une procédure adaptée, en application des dispositions de l'article R. 2123-1-2º du code. Le périmètre exact du lot nº 12 doit encore faire l'objet de plusieurs arbitrages. La procédure de mise en concurrence en vue de son attribution sera donc lancée ultérieurement. Ces deux lots respectent les conditions cumulatives de l'article R. 2123-1 du code (montant respectif inférieur à 1 000 000 EUR HT et montant estimatif global des deux lots inférieur à 20 % du montant estimatif de la totalité des lots). Il est précisé que la CCIT Seine Estuaire se réserve la possibilité de négocier préalablement à l'attribution du lot nº 2b selon les modalités indiquées au règlement de consultation. Si tel est le cas, les négociations débouchent alors sur un 2 classement après négociation. L'offre parvenue en tête de ce second classement est déclarée économiquement la plus avantageuse en application de l'article L. 2152-7 du code de la commande publique. Tous les autres lots (par rapport au lot nº 2b) sont attribués sans aucune négociation préalable. En outre, il est rappelé aux candidats que plusieurs des lots du présent marché public de travaux (listés au règlement de consultation) nécessitent obligatoirement une visite de site préalable au dépôt d'un dossier de candidature et d'offre est obligatoire (attestation à produire dans le dossier). Les coordonnées de la personne à contacter pour les visites de sites ainsi que les dates arrêtées pour les visites figurent dans le règlement de consultation. En outre, le règlement de consultation demande dans le cadre de plusieurs des lots du présent marché public de travaux des certificats de qualification en cours de validité (Qualibat…). Sur ce point, il est bien rappelé aux candidats, par application des dispositions de l'article 3-I-12º de l'arrêté ministériel du 22.3.2019 fixant la liste des renseignements et documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics, qu'ils ont la possibilité d'attester de leur qualification par tout moyen de preuve équivalente et y compris par la production de certificats d'une valeur équivalente établis par des organismes installés dans d'autres Etats membres. De la même manière, il est rappelé aux candidats à l'attribution des lots nº 1, 2a et 18 qu'ils devront notamment produire les titres AIPR en cours de validité (profils encadrant et opérateur) pour le personnel qui sera susceptible d'être mobilisé sur le site d'exécution des travaux en cas d'obtention du lot. L'outil informatique ne permettait pas de faire référence au calendrier prévisionnel d'exécution des travaux. Il a donc été renseigné par défaut le délai global de 18 mois pour chacun des lots. Toutefois, il est bien précisé aux candidats que les délais globaux d'exécution prévisionnels de chacun des corps d'état sont indiqués sur le calendrier mis à disposition dans le dossier de consultation des entreprises disponible sur le profil acheteur. Le règlement de consultation détaille de manière exhaustive les modalités de mise en oeuvre des critères (cadre à respecter…). Par ailleurs l'attention des candidats est attiré sur l'obligation de dépôt du dossier sur le profil acheteur utilisé par la CCIT Seine Estuaire dont les coordonnées sont indiquées sur le présent avis ainsi que sur l'obligation de signature de certains documents (au 1 rang desquels l'acte d'engagement) au moyen d'un certificat de signature électronique lors du dépôt du dossier. Les candidats ont la possibilité de déposer une copie de sauvegarde en complément de leur dossier (voir règlement de consultation sur ce point).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: Greffe du tribunal, 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: Greffe du tribunal, 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: http://caen.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 147-360714 (2020-07-28)
Avis d'attribution de marché (2020-12-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Pôle «Juridique, achats et marchés publics»
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5354592.84 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Travaux d'électricité.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 147-360714
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: CCITSE-2020-AOO-18
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Travaux de désamiantage, déplombage et démolition du hangar et de la salle des arrivées existants”
Date de conclusion du contrat: 2020-11-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Leclerc Démolition
Adresse postale: 191 rue Antoine Becquerel, ZI Object'Ifs Sud
Commune postale: Ifs
Code postal: 14123
Pays: France 🇫🇷
Région: Calvados 🏙️
URL: https://www.leclercdemolition.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 710 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Part de travaux que le titulaire aurait l'intention de sous-traiter non indiquée au stade de l'offre”
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Travaux de fondations et de gros-œuvre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Société GTM Normandie Centre
Adresse postale: agence de Seine-Maritime, 10 boulevard Ferdinand de Lesseps, CS 80252
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76004
Région: Seine-Maritime🏙️
URL: http://www.gtm-normandie.fr/france/gtm-normandie.nsf/web/index.htm🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 538976.38 💰
Informations sur la sous-traitance
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Part de travaux que le titulaire a l'intention de sous-traiter non renseignée par le titulaire au stade de l'offre”
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Travaux de charpente métallique
Date de conclusion du contrat: 2020-12-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Société Barbot CM (mandataire du groupement)
Adresse postale: les Morinières, BP 49
Commune postale: Descartes
Code postal: 37160
Région: Indre-et-Loire🏙️
URL: https://barbot.fayat.com/fr/barbot🌏
Nom: Société Fayat Métal (cotraitant)
Adresse postale: rue Portalis
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Région: Paris🏙️
URL: https://metal.fayat.com/fr/fayat-metal🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 912346.32 💰
Informations sur la sous-traitance
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Part de travaux que le titulaire a l'intention de sous-traiter non indiquée au stade de l'offre,”
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Travaux d'ossature bois
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Poulingue
Adresse postale: ZA nº 3, la Carellerie
Commune postale: Beuzeville
Code postal: 27210
Région: Eure🏙️
URL: https://www.poulingue.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 155639.94 💰
Informations sur la sous-traitance
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Part des travaux que le titulaire a l'intention de sous-traiter non indiquée au stade de l'offre,”
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Travaux de couverture et d'étanchéité
Nom et adresse du contractant
Nom: Société ENC CGB
Adresse postale: 650 rue de Gaillon, BP 125
Commune postale: Pont-Audemer
Code postal: 27500
URL: https://www.enc-cgb.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 988950.57 💰
Informations sur la sous-traitance
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Part de travaux que le titulaire a l'intention de sous-traiter non indiquée au stade de l'offre”
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Travaux de façades et bardages
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Entreprise Rocher
Adresse postale: 46-48 route de l'Église
Commune postale: Le Perrey
URL: https://www.rocher-bois.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 109004.30 💰
Informations sur la sous-traitance
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Part que le titulaire a l'intention de sous-traiter non renseignée au stade de l'offre”
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Travaux de métallerie et de serrurerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Quesada
Adresse postale: 3 rue Louise Michel
Commune postale: Bolbec
Code postal: 76210
URL: http://quesada.sas.free.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 312371.26 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Travaux de cloisons et doublages
Nom et adresse du contractant
Nom: Société ENBTP
Adresse postale: 40 rue des Chantiers
Commune postale: Le Havre
Code postal: 76600
URL: https://www.societe.com/societe/entrep-normande-batiment-travau-public-442678801.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160654.40 💰
Informations sur la sous-traitance
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Part de travaux que le titulaire à l'intention de sous-traiter non indiquée à ce stade”
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Travaux de revêtements de sols souples et durs
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Fanello IDF
Adresse postale: 100 avenue Jean-Baptiste Clément
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.societe.com/societe/fanello-idf-793731423.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 138364.75 💰
Informations sur la sous-traitance
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Part de travaux que le titulaire a l'intention de sous-traiter non indiquée à ce stade”
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Travaux de peinture
Date de conclusion du contrat: 2020-12-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Gilson
Adresse postale: 47 avenue de la Liberté
Commune postale: Colombelles
Code postal: 14460
URL: https://www.gilson-peinture-caen.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 408 💰
Informations sur la sous-traitance
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Part de travaux que le titulaire a l'intention de sous-traiter non indiquée à ce stade,”
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Travaux de génie climatique et de plomberie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Fouchard
Adresse postale: avenue de Verdun
Commune postale: Coutances
Code postal: 50200
Région: Manche 🏙️
URL: https://www.fouchard.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 652818.77 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Travaux d'électricité
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Inéo Normandie
Adresse postale: agence du Calvados, 85 rue de l'Avenir
Commune postale: Verson
Code postal: 14790
URL: https://www.engie-solutions.com/fr/nos-entites🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 665486.78 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Travaux de pose de l'ascenseur
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Thyssenkrupp Ascenseurs
Adresse postale:
“agence de Normandie, ZAC Clos Labédoyère, parc des Courtines, 1 quai des Canaques”
Commune postale: Harfleur
Code postal: 76700
URL: https://www.thyssenkrupp-elevator.com/fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 700 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Travaux de voirie et réseaux divers
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Eurovia Basse Normandie
Adresse postale: agence de Caen, ZI Caen Canal
Commune postale: Blainville-sur-Orne
Code postal: 14550
URL: https://www.eurovia.fr/agences/4674-eurovia-basse-normandie-caen🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 517161.27 💰
“Les montants indiqués sur le présent avis sont des montants exprimés en euros (HT). Les dates de conclusion des différents lots mentionnées sur l'avis...”
Les montants indiqués sur le présent avis sont des montants exprimés en euros (HT). Les dates de conclusion des différents lots mentionnées sur l'avis correspondent aux dates effective de signature. Les dossiers ont été ensuite notifiés aux différents titulaire par le biais du profil acheteur utilisé par la CCIT Seine Estuaire qui en ont ensuite respectivement accusé réception (à des dates différentes). Les procédures de mise en concurrence relatives à l'attribution des lots nº 2b, 7, 9 et 14 ont été déclarées sans suite et ont été depuis relancées. Le dossier du lot nº 12 a été intégré dans cette deuxième vague. Le montant de la valeur totale finale correspond à l'addition des montants de l'ensemble des lots attribués à ce stade. À ce montant viendront s'ajouter ceux des lots restant à attribuer.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: greffe du tribunal, 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le présent avis vaut publicité de la conclusion de chacun des lots du marché public de travaux mentionnés sur le présent avis. Conformément aux dispositions...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le présent avis vaut publicité de la conclusion de chacun des lots du marché public de travaux mentionnés sur le présent avis. Conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l'administration et dans le respect du secret des affaires, les éléments d'un ou de plusieurs lots attribués du marché public pourront être communiqués sur simple demande adressée au pôle «Juridique, achats et marchés publics» (coordonnées mentionnées sur le présent avis) ou consultés sur place (au pôle «Juridique, achats et marchés publics») sur rendez-vous, du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h30. Les tiers au contrat pourront saisir dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis, le tribunal administratif de Caen, d'un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat cité en objet ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Le recours peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat, et ce, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Ils peuvent saisir le même tribunal d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication de cet avis et ce, en application des articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants du code de justice administrative. Le code des relations entre le public et l'administration et le code de justice administrative sont disponibles sur le site internet http://www.legifrance.gouv.fr
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 250-623305 (2020-12-18)