Activités enfance et jeunesse
SIVOM de Villefranche-sur-Mer
Le présent marché concerne les prestations de services regroupées en un seul lot et comprenant:
— accueil de loisirs sans hébergement de trois ans à dix ans;
— accueil de loisirs jeunes de onze ans à 17 ans;
— activités périscolaires;
— autres activités.
Le délai de réception des offres était de 2020-06-24. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-05-29 | Avis de marché |
| 2020-10-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'animation pour enfants
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'animation pour enfants 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'animation pour enfants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: SIVOM de Villefranche-sur-Mer
Adresse postale: 4 rue de l'Esquiaou
Code postal: 06230
Commune postale: Villefranche-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: http://www.sivom-villefranche.org/ 🌏
Courrier électronique: s.plisson@sivom-villefranche.org 📧
Téléphone: +33 493018660 📞
Fax: +33 493017550 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-29 📅
Date limite de soumission: 2020-06-24 📅
Date de publication: 2020-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 106-258078
Numéro JO-S: 106
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 1 800 000 EUR 💰
Brève description:
Description des renouvellements: Il est conclu pour une 1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communes membres du SIVOM de Villefranche-sur-Mer.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24060010600019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 106-258078 (2020-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'animation pour enfants
Brève description:
Le présent marché concerne les prestations de services regroupées en un seul lot et comprenant:
— accueil de loisirs sans hébergement de trois ans à dix ans;
— accueil de loisirs jeunes de onze ans à 17 ans;
— activités périscolaires;
— autres activités.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'animation pour enfants 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'animation pour enfants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: SIVOM de Villefranche-sur-Mer
Adresse postale: 4 rue de l'Esquiaou
Code postal: 06230
Commune postale: Villefranche-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: http://www.sivom-villefranche.org/ 🌏
Courrier électronique: s.plisson@sivom-villefranche.org 📧
Téléphone: +33 493018660 📞
Fax: +33 493017550 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-29 📅
Date limite de soumission: 2020-06-24 📅
Date de publication: 2020-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 106-258078
Numéro JO-S: 106
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché concerne les prestations de services regroupées en un seul lot et comprenant:
— accueil de loisirs sans hébergement de trois ans à dix ans;
— accueil de loisirs jeunes de onze ans à 17 ans;
— activités périscolaires;
— autres activités.
Brève description:
La présente consultation concerne les prestations de services regroupées en un seul lot et comprenant:
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements: Il est conclu pour une 1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communes membres du SIVOM de Villefranche-sur-Mer.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Les candidats fourniront les formulaires DC1 (ou une lettre de candidature) et DC2 (ou une déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4 Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous: les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-5 à R. 2142-14 et R. 2142-25 du code de la commande publique:
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— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à 2141-11 du code la commande publique;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11.
Dépôts et garanties exigés:
Selon les articles R. 2162-22 à R. 2162-26 du code de la commande publique, le versement de l'avance sera subordonné à la constitution d'une garantie à 1
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sources de financement proviennent des fonds propres du SIVOM de Villefranche-sur-Mer, ainsi que des fonds de l'état, du département et par la participation des usagers. Les prestations objet du présent marché seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique; elles seront réglées par mandat administratif. Les factures devront être libellées en euros. Les factures seront réglées dans le délai maximal de paiement prévu aux articles R. 2185-1 à R. 2185-2 du code de la commande publique à compter de la réception de la facture.
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En application des articles R. 2142-19 à R. 2142-27 du code de la commande publique, la personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
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Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24060010600019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://www.ta-nice.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 106-258078 (2020-05-29)
Avis d'attribution de marché (2020-10-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-15 📅
Date de publication: 2020-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 204-497429
Se réfère à l'avis: 2020/S 106-258078
Numéro JO-S: 204
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-27 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-securises.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 204-497429 (2020-10-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-15 📅
Date de publication: 2020-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 204-497429
Se réfère à l'avis: 2020/S 106-258078
Numéro JO-S: 204
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-27 📅
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-securises.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 204-497429 (2020-10-15)
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