L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition matériel de restauration au profit du CHU de Bordeaux
20eeafla223
Produits/services: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration📦
Brève description:
“L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique....”
Brève description
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Appareils de mesures Ph, Aw
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché: Appareils de mesures Ph, Aw.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mélangeur de denrées alimentaires rotatif
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Mélangeur de denrées alimentaires rotatif.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels d'aide à la manutention à hauteur variable et pupitres mobiles
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Matériels d'aide à la manutention à hauteur variable et pupitres mobiles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Machines de conditionnement semi-automatique vide et gaz
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Machines de conditionnement semi-automatique vide et gaz.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pasto-cuiseurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Pasto-cuiseurs.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Îlots pour système de distribution plateaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Îlots pour système de distribution plateaux.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Doseuse sur poste
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Doseuse sur poste.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“PSE 1 PSE obligatoire: ensemble de maintien en température pour la doseuse à un piston une tête. Le titulaire complétera la ligne dédiée du Bordereau de...”
Informations complémentaires
PSE 1 PSE obligatoire: ensemble de maintien en température pour la doseuse à un piston une tête. Le titulaire complétera la ligne dédiée du Bordereau de prix unitaires (BPU) du lot 7.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Système de pesage pour machine de conditionnement
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Système de pesage pour machine de conditionnement.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Moules de cuisson pour production alimentaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Moules de cuisson pour production alimentaire.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Appareil de cerclage
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Appareil de cerclage.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bain de cuisson sous-vide
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Bain de cuisson sous-vide.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 550 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“PSE 1 PSE obligatoire: refroidisseur intégré par équipement le titulaire complétera la ligne dédiée du Bordereau de prix unitaires (BPU) du lot 11.”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cuiseurs à féculents
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Cuiseurs à féculents.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Appareil à granité pour cryo-concentration
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Appareil à granité pour cryo-concentration.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cagettes et couvercles plastiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Cagettes et couvercles plastiques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ouvre boite pneumatique
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Ouvre boite pneumatique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mixeurs plongeurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Mixeurs plongeurs.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cagettes avec système d'identification
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Cagettes avec système d'identification.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— preuve de l'inscription sur un registre professionnel;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas...”
Liste et brève description des conditions
— preuve de l'inscription sur un registre professionnel;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— la lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 50 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-15
12:05 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes: une visite sur site avant la date limite de réception des offres, au CHU de Bordeaux est obligatoire pour les lots 4, 5, 7, 8, 11, 12. Les soumissionnaires devront prendre rendez-vous auprès de: M Bled: +33 610171138 laurence.bled@chu-bordeaux.fr ou M. Briquet: +33 610174033 alain.briquet@chu-bordeaux.fr Le nombre de personnes accepté à participer est limité à trois personnes maximales par candidat. Une attestation de visite sera remise aux candidats à l'issue de la visite qu'ils devront remettre au titre de leur offre. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document Unique de marché européen (DUME). En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi la date et l'heure figurant sur le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Signature électronique conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique dans la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification Électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (EIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. Le certificat de signature qualifié est délivré par un prestataire de service de confiance qualifié répondant aux exigences du règlement EIDAS. Une liste de prestataires est disponible sur le site de l'ANSSI (https://www.ssi.gouv.fr/). Il peut aussi être délivré par une autorité de certification, française ou étrangère. Le candidat devra alors démontrer son équivalence au règlement EIDAS. Le candidat qui utilise un autre outil de signature que celui du profil d'acheteur, ou un certificat délivré par une autre autorité de certification, doit transmettre gratuitement le mode d'emploi permettant la vérification de la validité de la signature. La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation. Pour signer électroniquement, le candidat peut utiliser l'un des trois formats de signature autorisés par la réglementation (XAdES, CAdES ou PAdES). Le pouvoir adjudicateur préconise toutefois l'utilisation d'une signature électronique au format PAdES. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 20eeafla223.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 556243903 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;
2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;
4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.
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Source: OJS 2020/S 144-353783 (2020-07-24)
Avis d'attribution de marché (2020-11-24) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de matériel de restauration au profit du CHU de Bordeaux
20eeafla223”
Brève description:
“L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique....”
Brève description
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Appareils de mesures PH, AW
Description
Description du marché: Appareils de mesures PH, AW.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires:
“PSE 1: PSE obligatoire: ensemble de maintien en température pour la doseuse à un piston une tête. Le titulaire complétera la ligne dédiée du Bordereau de...”
Informations complémentaires
PSE 1: PSE obligatoire: ensemble de maintien en température pour la doseuse à un piston une tête. Le titulaire complétera la ligne dédiée du Bordereau de prix unitaires (BPU) du lot 7.
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Informations complémentaires:
“PSE 1: PSE obligatoire: refroidisseur intégré par équipement le titulaire complétera la ligne dédiée du Bordereau de prix unitaires (BPU) du lot 11.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 144-353783
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Appareils de mesures PH, AW
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Mélangeur de denrées alimentaires rotatif
Date de conclusion du contrat: 2020-11-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Auriol
Adresse postale: allée du Roc
Commune postale: Marmande
Code postal: 47200
Pays: France 🇫🇷
Région: Lot-et-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Matériels d'aide à la manutention à hauteur variable et pupitres mobiles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Artiplast
Adresse postale: 5 rue Victorin Delauzun
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Machines de conditionnement semi-automatique vide et gaz
Nom et adresse du contractant
Nom: Agro Multi-services
Adresse postale: lieu dit Les Trois Pigeons
Commune postale: Chantonnay
Code postal: 85110
Région: Vendée🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Pasto-cuiseurs
Nom et adresse du contractant
Nom: Optimal Cuisines
Adresse postale: 450 rue des Laitières
Commune postale: Cadaujac
Code postal: 33140
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Îlots pour système de distribution plateaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Tca
Adresse postale: 2 rue de La Claie
Commune postale: Beaucouzé
Code postal: 49070
Région: Maine-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Doseuse sur poste
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Système de pesage pour machine de conditionnement
Nom et adresse du contractant
Nom: Ademi Pesage
Adresse postale: ZI La Bergerie — rue Gutenberg
Commune postale: La Séguinière
Code postal: 49280
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Moules de cuisson pour production alimentaire
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Appareil de cerclage
Nom et adresse du contractant
Nom: Hmi-mbs
Adresse postale: 22 route de Gien
Commune postale: Saint-Martin-d'Abbat
Code postal: 45110
Région: Loiret🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Bain de cuisson sous-vide
Nom et adresse du contractant
Nom: Ecspro
Adresse postale: 45 rue Pierre Baour
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 550 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Cuiseurs à féculents
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Appareil à granité pour cryo-concentration
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Cagettes et couvercles plastiques
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Ouvre boite pneumatique
Nom et adresse du contractant
Nom: Industrade
Adresse postale: BP 50007
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Mixeurs plongeurs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Cagettes avec système d'identification
Source: OJS 2020/S 232-570381 (2020-11-24)