Acquisition et maintenance de Défibrillateurs automatisés externes (DAE)

Ville de Besançon

Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— RAP La Rodia,
— Avanne-Aveney,
— CCAS,
— Châtillon-le-Duc,
— Deluz,
— École-Valentin,
— Franois,
— Gennes,
— Montfauçon,
— Pelousey,
— Pouilley-les-Vignes,
— Pouilley-Français,
— Saône,
— Serre-les-Sapins,
— Boussières,
— Velesmes-Essarts,
— Venise,
— Osselle-Routelle,
— Sybert,
— Grand Besançon Métropole,
— Tallenay,
— Thoraise,
— Pugey,
— Geneuille,
— Vieilley,
— Syndicat mixte du Musée de Plein Air des Maisons Comtoises de Nancray,
— Syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze,
— Marchaux-Chaudefontaine,
— Champvans-les-Moulins,
— Chalezeule,
— Grandfontaine,
— Byans-sur-Doubs,
— Cussey-sur-l'Ognon,
— SIVOM Franois Serre-les-Sapins,
— Dannemarie-sur-Crête.
Coordonnateur du groupement de commandes: Ville de Besançon

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• D-Sécurité Groupe

Qui ?

• Ville de Besançon

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils de suppléance cardiaque › Défibrillateur

Où ?

• Franche-Comté › Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-29	Avis de marché
2021-02-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Défibrillateur
Brève description:

Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: — RAP La Rodia, — Avanne-Aveney, — CCAS, — Châtillon-le-Duc, — Deluz, — École-Valentin, — Franois, — Gennes, — Montfauçon, — Pelousey, — Pouilley-les-Vignes, — Pouilley-Français, — Saône, — Serre-les-Sapins, — Boussières, — Velesmes-Essarts, — Venise, — Osselle-Routelle, — Sybert, — Grand Besançon Métropole, — Tallenay, — Thoraise, — Pugey, — Geneuille, — Vieilley, — Syndicat mixte du Musée de Plein Air des Maisons Comtoises de Nancray, — Syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze, — Marchaux-Chaudefontaine, — Champvans-les-Moulins, — Chalezeule, — Grandfontaine, — Byans-sur-Doubs, — Cussey-sur-l'Ognon, — SIVOM Franois Serre-les-Sapins, — Dannemarie-sur-Crête. Coordonnateur du groupement de commandes: Ville de Besançon

Brève description

Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:

— RAP La Rodia,

— Avanne-Aveney,

— CCAS,

— Châtillon-le-Duc,

— Deluz,

— École-Valentin,

— Franois,

— Gennes,

— Montfauçon,

— Pelousey,

— Pouilley-les-Vignes,

— Pouilley-Français,

— Saône,

— Serre-les-Sapins,

— Boussières,

— Velesmes-Essarts,

— Venise,

— Osselle-Routelle,

— Sybert,

— Grand Besançon Métropole,

— Tallenay,

— Thoraise,

— Pugey,

— Geneuille,

— Vieilley,

— Syndicat mixte du Musée de Plein Air des Maisons Comtoises de Nancray,

— Syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze,

— Marchaux-Chaudefontaine,

— Champvans-les-Moulins,

— Chalezeule,

— Grandfontaine,

— Byans-sur-Doubs,

— Cussey-sur-l'Ognon,

— SIVOM Franois Serre-les-Sapins,

— Dannemarie-sur-Crête.

Coordonnateur du groupement de commandes: Ville de Besançon

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Défibrillateur 📦
Code CPV supplémentaire: Défibrillateur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Adresse postale: 2 rue Mégevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.besancon.fr 🌏
Courrier électronique: besancon@besancon.fr 📧
Téléphone: +33 381615050 📞
Fax: +33 381615099 📠
URL des documents: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-29 📅
Date limite de soumission: 2020-11-30 📅
Date de publication: 2020-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 214-523676
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants: — lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique; — lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020-fcs-dhs-0231.

Informations complémentaires

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020-fcs-dhs-0231.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:

— RAP La Rodia,

— Avanne-Aveney,

— CCAS,

— Châtillon-le-Duc,

— Deluz,

— École-Valentin,

— Franois,

— Gennes,

— Montfauçon,

— Pelousey,

— Pouilley-les-Vignes,

— Pouilley-Français,

— Saône,

— Serre-les-Sapins,

— Boussières,

— Velesmes-Essarts,

— Venise,

— Osselle-Routelle,

— Sybert,

— Grand Besançon Métropole,

— Tallenay,

— Thoraise,

— Pugey,

— Geneuille,

— Vieilley,

— Syndicat mixte du Musée de Plein Air des Maisons Comtoises de Nancray,

— Syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze,

— Marchaux-Chaudefontaine,

— Champvans-les-Moulins,

— Chalezeule,

— Grandfontaine,

— Byans-sur-Doubs,

— Cussey-sur-l'Ognon,

— SIVOM Franois Serre-les-Sapins,

— Dannemarie-sur-Crête.

Coordonnateur du groupement de commandes: Ville de Besançon

Valeur totale estimée: 290 000 EUR 💰
Brève description:

Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre: période nº 1. Maximum 290 000 EUR HT. Total: 290 000 EUR.

Valeur estimée hors TVA: 290 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire des membres du groupement de commandes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

— autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020-fcs-dhs-0231.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et articles L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices);

— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du CJA);

— recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Source: OJS 2020/S 214-523676 (2020-10-29)

Avis d'attribution de marché (2021-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: — RAP La Rodia; — Avanne-Aveney; — CCAS; — Châtillon-le-Duc; — Deluz; — École-Valentin; — Franois; — Gennes; — Montfaucon; — Pelousey; — Pouilley-les-Vignes; — Pouilley Français; — Saône; — Serre-les-Sapins; — Boussieres; — Velesmes Essarts; — Venise; — Osselle-Routelle; — sybert; — Grand Besançon Métropole; — Tallenay; — Thoraise; — Pugey; — Geneuille; — Vieilley; — Syndicat mixte du Musée de Plein Air des Maisons Comtoises de Nancray; — syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze; — Marchaux-Chaudefontaine; — Champvans les Moulins; — Chalezeule; — Grandfontaine; — Byans-sur-Doubs; — Cussey-sur-L'Ognon; — SIVOM Franois Serre-les-Sapins; — Dannemarie-sur-Crête. Coordonnateur du groupement de commandes: ville de Besançon

Brève description

Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:

— RAP La Rodia;

— Avanne-Aveney;

— CCAS;

— Châtillon-le-Duc;

— Deluz;

— École-Valentin;

— Franois;

— Gennes;

— Montfaucon;

— Pelousey;

— Pouilley-les-Vignes;

— Pouilley Français;

— Saône;

— Serre-les-Sapins;

— Boussieres;

— Velesmes Essarts;

— Venise;

— Osselle-Routelle;

— sybert;

— Grand Besançon Métropole;

— Tallenay;

— Thoraise;

— Pugey;

— Geneuille;

— Vieilley;

— Syndicat mixte du Musée de Plein Air des Maisons Comtoises de Nancray;

— syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze;

— Marchaux-Chaudefontaine;

— Champvans les Moulins;

— Chalezeule;

— Grandfontaine;

— Byans-sur-Doubs;

— Cussey-sur-L'Ognon;

— SIVOM Franois Serre-les-Sapins;

— Dannemarie-sur-Crête.

Coordonnateur du groupement de commandes: ville de Besançon

Valeur totale du marché: 38528.98 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-01 📅
Date de publication: 2021-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 025-058965
Se réfère à l'avis: 2020/S 214-523676
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires

Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre: maximum HT 290 000,00 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— RAP La Rodia;

— Avanne-Aveney;

— CCAS;

— Châtillon-le-Duc;

— Deluz;

— École-Valentin;

— Franois;

— Gennes;

— Montfaucon;

— Pelousey;

— Pouilley-les-Vignes;

— Pouilley Français;

— Saône;

— Serre-les-Sapins;

— Boussieres;

— Velesmes Essarts;

— Venise;

— Osselle-Routelle;

— sybert;

— Grand Besançon Métropole;

— Tallenay;

— Thoraise;

— Pugey;

— Geneuille;

— Vieilley;

— Syndicat mixte du Musée de Plein Air des Maisons Comtoises de Nancray;

— syndicat mixte de l'aérodrome de Besançon-La Vèze;

— Marchaux-Chaudefontaine;

— Champvans les Moulins;

— Chalezeule;

— Grandfontaine;

— Byans-sur-Doubs;

— Cussey-sur-L'Ognon;

— SIVOM Franois Serre-les-Sapins;

Coordonnateur du groupement de commandes: ville de Besançon

— Cussey-sur-L'ognon;

Informations complémentaires:

Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre: maximum HT 290 000,00 EUR.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire des membres du groupement de commandes

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-05 📅
Nom: D-Securité Groupe
Numéro d'enregistrement national: 500 342 167 000 60
Adresse postale: 3 rue Armand Peugeot
Commune postale: Genas
Code postal: 69740
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 38528.98 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Référence
Informations complémentaires

Le montant du marché indiqué correspond au montant du détail quantitatif estimatif non contractuel ayant servi de base à l'analyse des offres. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre: maximum HT 290 000,00 EUR.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier Cedex 3
Commune postale: Besançon
Informations sur les délais d'introduction des recours: — référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du CJA);
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 025-058965 (2021-02-01)

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