Acquisition de mobilier pour la ville de Saint-Herblain

Commune de Saint-Herblain

Acquisition de mobilier pour la ville de Saint-Herblain.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-19. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Saint-Herblain

Qu'est-ce que c'est ?

• Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage › Mobilier

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-13	Avis de marché
2021-03-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Numéro de référence: Acquisition de mobilier
Brève description: Acquisition de mobilier pour la ville de Saint-Herblain.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Herblain
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville, BP 30299
Code postal: 44802
Commune postale: Saint-Herblain Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-herblain.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@saint-herblain.fr 📧
Téléphone: +33 228252187 📞
Fax: +33 228252188 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_YWnZ9G23by 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_YWnZ9G23by 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-13 📅
Date limite de soumission: 2020-11-19 📅
Date de publication: 2020-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 202-487908
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Aucun minimum et un maximum annuel de 70 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Mobilier de bureau et accessoires
Numéro du lot: 1
Brève description: Mobilier de bureau et accessoires.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Un an à compter de la notification du marché au titulaire éventuellement reconduit trois fois un an.

Informations complémentaires: Aucun minimum et un maximum annuel de 70 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Sièges de travail et sièges visiteurs et accessoires
Numéro du lot: 2
Brève description: Sièges de travail et sièges visiteurs et accessoires.
Informations complémentaires: Aucun minimum et un maximum annuel de 30 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Sièges pathologiques et accessoires
Numéro du lot: 3
Brève description: Sièges pathologiques et accessoires.
Informations complémentaires: Aucun minimum et un maximum annuel de 15 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Mobilier scolaire et accessoires
Numéro du lot: 4
Brève description: Mobilier scolaire et accessoires.
Informations complémentaires: Aucun minimum et un maximum annuel de 140 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Mobilier de restauration et accessoires
Numéro du lot: 5
Brève description: Mobilier de restauration et accessoires.
Intitulé du lot: Mobilier petite enfance et accessoires
Numéro du lot: 6
Brève description: Mobilier petite enfance et accessoires.
Informations complémentaires: Aucun minimum et un maximum annuel de 60 000 EUR (HT).
Intitulé du lot: Mobilier polyvalent et accessoires
Numéro du lot: 7
Brève description: Mobilier polyvalent et accessoires.
Informations complémentaires: Aucun minimum et un maximum annuel de 50 000 EUR (HT).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature, que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement, accompagnée des attestations sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du CCP et est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail relatif à l'emploi des travailleurs handicapés;

— les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat;

— le cas échéant, lorsque le candidat est en redressement judiciaire, il produit la copie du ou des jugements prononcés.

Situation économique et financière:

— chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou depuis leur création pour les entreprises plus récentes;

— la preuve d'une assurance des risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste de références des prestations objet du contrat effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;

— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Ville de Saint-Herblain.
Informations complémentaires:

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: agents compétents dans la matière qui fait l'objet de la consultation ou en matière de marchés publics.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_YWnZ9G23by 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Non connu à ce jour.

Accord-cadre à bons de commande. Appel d'offres ouvert. Durée: un an à compter de sa date de notification au titulaire éventuellement reconduit trois fois un an. Aucune variante exigée, aucune variante autorisée. Pas de prestation supplémentaire éventuelle. Critère d'analyse des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières. Les renseignements demandés permettent d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat et attester de sa compétence à réaliser la prestation (la preuve de cette capacité peut être apportée par tout moyen).

Critères d'attribution des offres:

— pour le lot 2, analyse financière de l'offre à partir du DQE (40 %), valeur technique évaluée à partir de la note technique et des essais (60 %) dont qualité des moyens et méthodologie dédiés (moyens humains, techniques, organisation dédiée, modalités du SAV…) (20 %), qualité des produits (30 %) dont qualité du produit nº 2 basée sur la documentation technique et les essais (15 %) et qualité des autres produits basée sur la documentation technique (15 %) et délais de livraison proposés (10 %);

— pour le lot 3, analyse financière de l'offre à partir du DQE (40 %), valeur technique évaluée à partir de la note technique (60 %) dont qualité des moyens et méthodologie dédiés (moyens humains, techniques, organisation dédiée, modalités du SAV…) (20 %), qualité des produits proposés dans le cadre de prix basée sur la documentation technique (20 %), qualité et variété des produits proposés par le candidat dans son (ses) catalogue(s) (10 %) et délais de livraison proposés (10 %);

— pour les autres lots, analyse financière de l'offre à partir du DQE (40 %), valeur technique évaluée à partir de la note technique (60 %) dont qualité des moyens et méthodologie dédiés (moyens humains, techniques, organisation dédiée, modalités du SAV…) (20 %), qualité des produits basée sur la documentation technique (30 %) et délais de livraison proposés (10 %).

Garantie à première demande pour remboursement de l'avance. Modalités de financement et de paiement: budget Ville; mandat administratif sous 30 jours; une facture par bon de commande; forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économique attributaires du marché: opérateur unique ou groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire. Renseignements: pôle commande publique, +33 228252187, commandepublique@saint-herblain.fr — date limite de dépôt des questions: 6.11.2020 (12h00) sur la plate-forme achatpublic.com — retrait du dossier (documents gratuits à retirer via le site internet de la Ville: www.saintherblain.fr (rubrique «institution» et «marchés publics») ou directement sur la plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com à l'adresse précisée ci-dessous: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do? Pcslid=Csl_2020_Ywnz9g23by — remise obligatoire par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com

— pour le lot 2 uniquement, remise des échantillons (détaillée à l'article 6.3 du règlement de consultation): avant le 19.11.2020 (12h00), à l'Hôtel de Ville de Saint-Herblain. Prise de RDV préalable. Monnaie: EUR.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 255101003 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais de recours devant le TA de Nantes:

— recours pour excès de pouvoir (deux mois à compter de la décision faisant grief);

— référé précontractuel — article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative (onze jours à compter de la date d'envoi du courrier électronique);

— référé contractuel — article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative (six mois à compter de la conclusion du contrat, délai ramené à 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution);

— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, Ass, 4.4.2014 département de Tarn-et-Garonne nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 202-487908 (2020-10-13)

Avis d'attribution de marché (2021-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition de mobilier pour la Ville de Saint-Herblain.
Valeur totale du marché: 1 580 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue de l'Hôtel de Ville — BP 30299

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-18 📅
Date de publication: 2021-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 057-143534
Se réfère à l'avis: 2020/S 202-487908
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
Aucun minimum — maximum annuel de 70 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché

Aucun minimum — maximum annuel de 70 000 EUR HT.

Aucun minimum — maximum annuel de 30 000 EUR HT.

Aucun minimum — maximum annuel de 15 000 EUR HT.

Aucun minimum — maximum annuel de 140 000 EUR HT.

Aucun minimum — maximum annuel de 60 000 EUR HT.

Aucun minimum — maximum annuel de 50 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-03 📅
Nom: Vendée bureau
Adresse postale: ZI le Séjour — BP 14
Commune postale: Dompierre-sur-Yon
Code postal: 85170
Pays: France 🇫🇷
Vendée 🏙️
Adresse Internet: http://www.vendee-bureau.fr 🌏
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-03-01 📅
Nom: Buromat
Adresse postale: PA des Coteaux de Grandlieu — 1 rue du Jarlot
Commune postale: Bouaye
Code postal: 44830
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Adresse Internet: http://www.buromat.fr 🌏
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: Équilibre
Adresse postale: 9 avenue du Docteur Meige
Commune postale: La Varenne-Saint-Hilaire
Code postal: 94210
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://Equilibre-france-ergonomie.fr 🌏
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-03-11 📅
Nom: La Saonoise de mobilier
Adresse postale: 117 avenue de la Vallée-de-Breuchin
Commune postale: Froideconche
Code postal: 70300
Pays: Haute-Saône 🏙️
Adresse Internet: http://www.delagrave-sdm.fr 🌏
Valeur totale du marché: 560 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-03-09 📅
Nom: Wesco
Adresse postale: route de Cholet — CS 80184
Commune postale: Cerizay Cedex
Code postal: 79141
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Adresse Internet: http://www.wesco.fr 🌏
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Nom: Équip cité
Adresse postale: 30 rue du Château d'Eau
Commune postale: Montesson
Code postal: 78360
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: http://www.equipcite.fr 🌏
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2
5

Référence
Informations complémentaires

Pour le lot 2, analyse financière de l'offre à partir du DQE (40 %), valeur technique évaluée à partir de la note technique et des essais (60 %) dont qualité des moyens et méthodologie dédiés (moyens humains, techniques, organisation dédiée, modalités du SAV...) (20 %), qualité des produits (30 %) dont qualité du produit nº 2 basée sur la documentation technique et les essais (15 %) et qualité des autres produits basée sur la documentation technique (15 %) et délais de livraison proposés (10 %).

Pour le lot 3, analyse financière de l'offre à partir du DQE (40 %), valeur technique évaluée à partir de la note technique (60 %) dont qualité des moyens et méthodologie dédiés (moyens humains, techniques, organisation dédiée, modalités du SAV...) (20 %), qualité des produits proposés dans le cadre de prix basée sur la documentation technique (20 %), qualité et variété des produits proposés par le candidat dans son (ses) catalogue(s) (10 %) et délais de livraison proposés (10 %).

Pour les autres lots, analyse financière de l'offre à partir du DQE (40 %), valeur technique évaluée à partir de la note technique (60 %) dont qualité des moyens et méthodologie dédiés (moyens humains, techniques, organisation dédiée, modalités du SAV...) (20 %), qualité des produits basée sur la documentation technique (30 %) et délais de livraison proposés (10 %). Publications initiales: profil acheteur www.achatpublic.com — et site de la ville www.saint-herblain.fr — le 15.10.2020, BOAMP avis nº 20-124988 le 15.10.2020.

Les pièces de ce contrat peuvent être consultées sur demande écrite adressée à M. le maire de la ville de Saint-Herblain (service finances et commande publique — BP 30299 — 44803 Saint-Herblain Cedex).

Les consultations s'effectueront sur rendez-vous, dans le respect des secrets protégés par la loi.

Les montants indiqués en V.2.4 et en II 1 7 correspondent aux maximums sur la durée totale du marché soit quatre ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours pour excès de pouvoir (deux mois à compter de la décision faisant grief).

Référé contractuel — articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative (six mois à compter de la conclusion du contrat, délai ramené à 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution).

Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, ASS, 4.4.2014 département de Tarn-et-Garonne nº 35899).

Source: OJS 2021/S 057-143534 (2021-03-18)

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