Acquisition de logiciels standards avec licences ou abonnements, maintenance et prestations associées (tout éditeur hors Microsoft)
Département des Alpes-Maritimes
Acquisition de logiciels standards avec licences ou abonnements, maintenance et prestations associées (tout éditeur hors Microsoft).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • PCAM
- • Logiciels de dessin et de synthèse d'images › Logiciels de CAO
- • Services de programmation et de conseil en logiciels › Services relatifs aux logiciels
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-05-28 | Avis de marché |
| 2020-07-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs aux logiciels
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs aux logiciels 📦
Code CPV supplémentaire: Logiciels et systèmes d'information 📦
Logiciels de CAO 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Département des Alpes-Maritimes, 147 boulevard du Mercantour, tour Jean Moulin, bureau 630
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 97186000 📞
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-28 📅
Date limite de soumission: 2020-06-30 📅
Date de publication: 2020-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 105-254184
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 280 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 105-254184 (2020-05-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs aux logiciels
Brève description:
Acquisition de logiciels standards avec licences ou abonnements, maintenance et prestations associées (tout éditeur hors Microsoft).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs aux logiciels 📦
Code CPV supplémentaire: Logiciels et systèmes d'information 📦
Logiciels de CAO 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Département des Alpes-Maritimes, 147 boulevard du Mercantour, tour Jean Moulin, bureau 630
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 97186000 📞
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-28 📅
Date limite de soumission: 2020-06-30 📅
Date de publication: 2020-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 105-254184
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans minimum, avec maximum, d'une durée de douze mois, reconductible trois fois par périodes de douze mois.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 280 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description:
Licences, abonnements, maintenance et prestations associée (hors produits CAO/DAO).
Valeur estimée hors TVA: 1 760 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Marché reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois, pour un montant maximal de 1 000 000 EUR.
Description des options: Ce marché est reconductible trois fois par périodes de douze mois.
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande sans minimum, avec maximum, d'une durée de douze mois, reconductible trois fois par périodes de douze mois.
Intitulé du lot: Licences et abonnements de dessin assisté par ordinateur (DAO/CAO) et prestations associées
Numéro du lot: 2
Brève description:
Licences et abonnements de dessin assisté par ordinateur (DAO/CAO) et prestations associées.
Description des renouvellements:
Marché reconductible trois fois par décision expresse, par période de douze mois, pour un montant maximal de 70 000 EUR.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DUME ou — lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:
a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-6 du code de la commande publique;
b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques a, b et c.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.e-marches06.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention «copie de sauvegarde» envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format PDF à résolution
Afficher plus
300 dpi niveau de gris.
Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés.
Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché;
— référé contractuel: en application de l'article R. 551-7 du code de justice administrative;
— recours de plein contentieux: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Avis d'attribution de marché (2020-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 280 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Département des Alpes-Maritimes, 147 bd du Mercantour, tour Jean Moulin, bureau 630
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-24 📅
Date de publication: 2020-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 144-355140
Se réfère à l'avis: 2020/S 105-254184
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires:
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-21 📅
Nom: Pcam
Commune postale: Antibes
Code postal: 06600
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 4 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 280 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Département des Alpes-Maritimes, 147 bd du Mercantour, tour Jean Moulin, bureau 630
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-24 📅
Date de publication: 2020-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 144-355140
Se réfère à l'avis: 2020/S 105-254184
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans minimum, avec maximum, d'une durée de 12 mois, reconductible 3 fois par périodes de 12 mois.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Licences, abonnements, maintenance et prestations associée (hors produits Cao/Dao).
Description des options: Ce marché est reconductible 3 fois par périodes de 12 mois.
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande sans minimum, avec maximum, d'une durée de 12 mois, reconductible 3 fois par périodes de 12 mois.
Intitulé du lot: Licences et abonnements de dessin assisté par ordinateur (Dao/Cao) et prestations associées
Brève description:
Licences et abonnements de dessin assisté par ordinateur (Dao/Cao) et prestations associées.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-21 📅
Nom: Pcam
Commune postale: Antibes
Code postal: 06600
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 4 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Date de signature par le pouvoir adjudicateur du marché relatif au lot n
Montant du DDED de l'entreprise retenue: 514 283.87 EUR (TTC).
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic signalisation (CE Ass. 16.7.2007 n
Source: OJS 2020/S 144-355140 (2020-07-24)
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