Acquisition de divers chèques cadeaux (quatre lots)
CCAS de Rueil-Malmaison
Acquisition de divers chèques cadeaux à destination des usagers du Centre communal d'action sociale de Rueil-Malmaison (CCAS).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-23.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-10-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2020-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'action sociale et services connexes
Numéro de référence: 20109_12_CHEQUES_SERV
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'action sociale et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'action sociale et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Rueil-Malmaison
Adresse postale: 2 place Jean Jaurès
Code postal: 92501
Commune postale: Rueil-Malmaison
Contact
Adresse Internet: http://ccas-rueilmalmaison.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-rueilmalmaison.fr 📧
Téléphone: +33 147325713 📞
Fax: +33 147326608 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=371869&orgAcronyme=d7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-23 📅
Date limite de soumission: 2020-11-18 📅
Date de publication: 2020-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 210-514233
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Chéquiers «Cap'Loisirs» et «Pass'Loisirs»
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Chéquiers «chèque lire»
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: Chéquiers «chèque multi-services» (CMS)
Numéro du lot: 4
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service support de la commande publique — Marie Houssay
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise,
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges, Préfecture de la région Île-de-France
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 210-514233 (2020-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'action sociale et services connexes
Numéro de référence: 20109_12_CHEQUES_SERV
Brève description:
Acquisition de divers chèques cadeaux à destination des usagers du Centre communal d'action sociale de Rueil-Malmaison (CCAS).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'action sociale et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'action sociale et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Rueil-Malmaison
Adresse postale: 2 place Jean Jaurès
Code postal: 92501
Commune postale: Rueil-Malmaison
Contact
Adresse Internet: http://ccas-rueilmalmaison.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-rueilmalmaison.fr 📧
Téléphone: +33 147325713 📞
Fax: +33 147326608 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=371869&orgAcronyme=d7h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-23 📅
Date limite de soumission: 2020-11-18 📅
Date de publication: 2020-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 210-514233
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Le contrat est un accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande passé selon une procédure adaptée (L. 2123-1 2
Le CCAG de référence est le CCAG/FCS.
Durée du contrat: un an à compter de sa date de notification et reconductible tacitement trois fois pour la même durée dans la limite de quatre ans.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Chéquiers «Cap'Loisirs» et «Pass'Loisirs»
Numéro du lot: 1
Brève description:
Acquisition de chéquiers «Cap'Loisirs» et «Pass'Loisirs» à destination des usagers du Centre communal d'action sociale de Rueil-Malmaison (CCAS).
Quantité estimative annuelle (non contractuelle) de chéquiers…
… «Cap'Loisirs»: 650.
… «Pass'Loisirs»: 5300.
Informations complémentaires:
Le contrat est un accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande passé selon une procédure adaptée (L. 2123-1 2
Le CCAG de référence est le CCAG/FCS.
Durée du contrat: un an à compter de sa date de notification et reconductible tacitement trois fois pour la même durée dans la limite de quatre ans.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Acquisition de Chéquiers «chèque lire» à destination des usagers du Centre communal d'action sociale de Rueil-Malmaison (CCAS).
Quantité estimative annuelle (non contractuelle) de chéquiers «chèque lire»: 1200.
Le contrat est un accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande passé selon une procédure adaptée (L. 2123-1 2° et R. 2123-1 3° du CCP). Il ne comporte pas de montant minimum ni de montant maximum.
Intitulé du lot: Chéquiers «noël handicap»
Numéro du lot: 3
Brève description:
Acquisition de chéquiers «noël handicap» à destination des usagers du Centre communal d'action sociale de Rueil-Malmaison (CCAS).
Quantité estimative annuelle (non contractuelle) de chéquiers «noël handicap»: 1200.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Acquisition de chéquiers «chèque multi-services» (CMS) à destination des usagers du Centre communal d'action sociale de Rueil-Malmaison (CCAS).
Quantité estimative annuelle (non contractuelle) de chéquiers «chèque Multi-services»:150.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service support de la commande publique — Marie Houssay
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Variante: cf. article 2.5 du RC.
Modalités d'exécution financières: Cf. article 3 du RC.
Composition du DCE: Cf. article 4.1 du RC.
Modifications du dce: Cf. article 4.2 du RC.
Délai de validité des offres: Cf. article 5.3 du RC.
Dossier de candidature: Cf. article 5.1 du RC.
Utilisation du DUME (https://dume.chorus-pro.gouv.fr) vivement conseillée.
Dossier d'offre: Cf. article 5.2 du RC.
Les plis doivent obligatoirement être transmis par voie électronique sur le site https://marches.maximilien.fr/
Échantillons: le soumissionnaire doit déposer à titre d'échantillons, pour chaque lot, un modèle de chéquier et de chèque sans valeur faciale, suivant les mêmes conditions de délai que la réponse électronique. (Cf. article 6.1.1 du RC).
Critères de sélection des offres: article 7.2 du RC.
Négociations: Cf. article 8 du RC.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise,
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges, Préfecture de la région Île-de-France
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 210-514233 (2020-10-23)
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