1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de divers chèques cadeaux (quatre lots)
20109_12_CHEQUES_SERV
Produits/services: Services d'action sociale et services connexes📦
Brève description:
“Acquisition de divers chèques cadeaux à destination des usagers du Centre communal d'action sociale de Rueil-Malmaison (CCAS).” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chéquiers «Cap'Loisirs» et «Pass'Loisirs»
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'action sociale et services connexes📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“Acquisition de chéquiers «Cap'Loisirs» et «Pass'Loisirs» à destination des usagers du Centre communal d'action sociale de Rueil-Malmaison (CCAS).
Quantité...”
Description du marché
Acquisition de chéquiers «Cap'Loisirs» et «Pass'Loisirs» à destination des usagers du Centre communal d'action sociale de Rueil-Malmaison (CCAS).
Quantité estimative annuelle (non contractuelle) de chéquiers «Cap'Loisirs»: 650.
Quantité estimative annuelle (non contractuelle) de chéquiers «Pass'Loisirs»: 5300.
Afficher plus Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires:
“Le contrat est un accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande passé selon une procédure adaptée (L. 2123-1 2 et R. 2123-1 3 du CCP). Il ne...”
Informations complémentaires
Le contrat est un accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande passé selon une procédure adaptée (L. 2123-1 2 et R. 2123-1 3 du CCP). Il ne comporte pas de montant minimum ni de montant maximum.
Le CCAG de référence est le CCAG/FCS.
Durée du contrat: un an à compter de sa date de notification et reconductible tacitement trois fois pour la même durée dans la limite de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chéquiers «chèque lire»
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Acquisition de Chéquiers «chèque lire» à destination des usagers du Centre communal d'action sociale de Rueil-Malmaison (CCAS).
Quantité estimative annuelle...”
Description du marché
Acquisition de Chéquiers «chèque lire» à destination des usagers du Centre communal d'action sociale de Rueil-Malmaison (CCAS).
Quantité estimative annuelle (non contractuelle) de chéquiers «chèque lire»: 1200.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le contrat est un accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande passé selon une procédure adaptée (L. 2123-1 2° et R. 2123-1 3° du CCP). Il...”
Informations complémentaires
Le contrat est un accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande passé selon une procédure adaptée (L. 2123-1 2° et R. 2123-1 3° du CCP). Il ne comporte pas de montant minimum ni de montant maximum.
Le CCAG de référence est le CCAG/FCS.
Durée du contrat: un an à compter de sa date de notification et reconductible tacitement trois fois pour la même durée dans la limite de quatre ans.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chéquiers «noël handicap»
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Acquisition de chéquiers «noël handicap» à destination des usagers du Centre communal d'action sociale de Rueil-Malmaison (CCAS).
Quantité estimative...”
Description du marché
Acquisition de chéquiers «noël handicap» à destination des usagers du Centre communal d'action sociale de Rueil-Malmaison (CCAS).
Quantité estimative annuelle (non contractuelle) de chéquiers «noël handicap»: 1200.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chéquiers «chèque multi-services» (CMS)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Acquisition de chéquiers «chèque multi-services» (CMS) à destination des usagers du Centre communal d'action sociale de Rueil-Malmaison (CCAS).
Quantité...”
Description du marché
Acquisition de chéquiers «chèque multi-services» (CMS) à destination des usagers du Centre communal d'action sociale de Rueil-Malmaison (CCAS).
Quantité estimative annuelle (non contractuelle) de chéquiers «chèque Multi-services»:150.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“Variante: cf. article 2.5 du RC.
Modalités d'exécution financières: Cf. article 3 du RC.
Composition du DCE: Cf. article 4.1 du RC.
Modifications du dce:...”
Variante: cf. article 2.5 du RC.
Modalités d'exécution financières: Cf. article 3 du RC.
Composition du DCE: Cf. article 4.1 du RC.
Modifications du dce: Cf. article 4.2 du RC.
Délai de validité des offres: Cf. article 5.3 du RC.
Dossier de candidature: Cf. article 5.1 du RC.
Utilisation du DUME (https://dume.chorus-pro.gouv.fr) vivement conseillée.
Dossier d'offre: Cf. article 5.2 du RC.
Les plis doivent obligatoirement être transmis par voie électronique sur le site https://marches.maximilien.fr/
Échantillons: le soumissionnaire doit déposer à titre d'échantillons, pour chaque lot, un modèle de chéquier et de chèque sans valeur faciale, suivant les mêmes conditions de délai que la réponse électronique. (Cf. article 6.1.1 du RC).
Critères de sélection des offres: article 7.2 du RC.
Négociations: Cf. article 8 du RC.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise,
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges, Préfecture de la région Île-de-France”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267📞
Fax: +33 182524295 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise,
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2020/S 210-514233 (2020-10-23)