Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'objets publicitaires — événements cyclistes
2020-COM-01
Produits/services: T-shirts📦
Brève description:
“Acquisition d'objets publicitaires dans le cadre d'événements cyclistes pour le département de la Haute-Saône”
Valeur estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: tee-shirts grands événements
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: T-shirts📦
Produits/services supplémentaires: Articles d'habillement📦
Lieu d'exécution: Haute-Saône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel du département, 23 rue de la Préfecture, 70000 Vesoul.
Description du marché:
“Tee-shirts publicitaires tels que décrits dans le bordereau des prix unitaires. Montant maximal: 50 000 EUR HT.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2020-12-31 📅
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu de sa date de notification jusqu'au 31.12.2020. Les candidats doivent fournir les échantillons indiqués dans le détail estimatif.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: objets publicitaires textiles ou ludiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Cadeaux et prix📦
Produits/services supplémentaires: Jeux📦
Description du marché:
“Objets publicitaires tels que décrits dans le bordereau des prix unitaires (stylos, lampes, yoyos, sacs, bonnets, bandanas, etc.). Montant maximal: 50 000 EUR HT.”
Description du marché
Objets publicitaires tels que décrits dans le bordereau des prix unitaires (stylos, lampes, yoyos, sacs, bonnets, bandanas, etc.). Montant maximal: 50 000 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-01
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-02
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel du département.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des plis n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Publication d'un marché durant le 2 trimestre 2020 ou durant le 1 trimestre 2021.” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Les candidats peuvent télécharger gratuitement le dossier de consultation des entreprises et doivent déposer une offre depuis le site internet...”
Les candidats peuvent télécharger gratuitement le dossier de consultation des entreprises et doivent déposer une offre depuis le site internet www.achatpublic.com
Une assistance téléphonique est disponible au numéro de téléphone suivant: +33 892232120. Les candidats doivent fournir les échantillons indiqués dans le détail estimatif. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Critères de sélection des candidatures: les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation, pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités professionnelles, techniques et financières.
Les critères et sous-critères intervenant pour le jugement des offres sont indiqués à l'article 5 du règlement de la consultation. Les prestations, objet du présent accord-cadre, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées selon les modalités suivantes:
— prix unitaires fermes,
— paiement par mandat administratif sur le budget voté du département,
— ressources propres,
— intérêts moratoires au taux de la Banque centrale européenne majoré de 8 points en cas de dépassement du délai global de paiement et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 EUR,
— articles R. 2191-1 à 63 du code de la commande publique.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://Besancon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative), pouvant être engagé par les personnes qui ont un intérêt à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative), pouvant être engagé par les personnes qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence, jusqu'à la signature du contrat,
— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative) pouvant être engagé par les personnes qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence, soit dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat, soit dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée,
— recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn-et-Garonne), pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://Besancon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 043-101083 (2020-02-26)
Informations complémentaires (2020-03-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition d'objets publicitaires dans le cadre d'événements cyclistes pour le département de la Haute-Saône.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 043-101083
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-01 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-30 📅
L'heure: 17:00
Source: OJS 2020/S 057-135888 (2020-03-17)
Informations complémentaires (2020-04-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 23 rue de la Préfecture BP 20349
Commune postale: Vesoul
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'objets publicitaires — évènements cyclistes
2020-COM-01
Brève description:
“Acquisition d'objets publicitaires dans le cadre d'évènements cyclistes pour le département de la Haute-Saône.”
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-30 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-07-10 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-02 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-11 📅
L'heure: 09:00
Autres informations complémentaires
“Le lot nº 1 «Tee-Shirts grands évènements» est déclaré sans suite pour motif d'intérêt général. De ce fait, il est demandé aux candidats de ne plus...”
Le lot nº 1 «Tee-Shirts grands évènements» est déclaré sans suite pour motif d'intérêt général. De ce fait, il est demandé aux candidats de ne plus transmettre d'offre pour ce lot nº 1. Les offres déjà reçues ne seront pas ouvertes lors de l'ouverture des plis et les échantillons déjà reçus seront retournés aux candidats.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 080-188580 (2020-04-20)