Acquisition d'articles destinés aux boutiques des musées

Ville d'Antibes Juan-les-Pins

Acquisition d'articles destinés aux boutiques des musées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-18.

Qui ?

• Ville d'Antibes Juan-les-Pins

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles de papeterie et autres articles en papier › Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires
• Articles textiles ménagers › Linge de lit
• Cartes postales, cartes de vœux et autres imprimés › Cartes postales
• Imprimés infalsifiables › Imprimés sur commande
• Mobilier de chambre à coucher › Lits, literie et tissus d'ameublement spéciaux › Tissus spéciaux d'ameublement
• Registres en papier ou en carton › Blocs
• Registres en papier ou en carton › Calepins
• T-shirts et chemises › T-shirts
• Tissu spécial › Tissu d'ameublement

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-18	Avis de marché

Avis de marché (2020-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires
Numéro de référence: 20F090_20F094
Brève description: Acquisition d'articles destinés aux boutiques des musées.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires 📦
Code CPV supplémentaire: Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires 📦
Articles textiles 📦
Tissu d'ameublement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Antibes Juan-les-Pins
Adresse postale: direction de la commande publique, bâtiment «Orange bleu» 4e étage, 11 boulevard Chancel, BP 2205
Code postal: 06606
Commune postale: Antibes Cedex
Contact
Adresse Internet: https://antibes-juanlespins.com 🌏
Courrier électronique: commandepub-gestadm@ville-antibes.fr 📧
Téléphone: +33 492905287 📞
URL des documents: https://e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: https://e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-18 📅
Date limite de soumission: 2020-09-07 📅
Date de publication: 2020-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 120-291272
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Montant maximal annuel: 80 000,00 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Acquisition d'articles de papeterie destinés aux boutiques des musées de la ville
Numéro du lot: 1
Brève description:

Acquisition d'articles de papeterie destinés aux boutiques des musées de la ville avec reproductions d'œuvres présentées dans les musées sur la base de fichiers numériques transmis par la direction des musées ou de tous thèmes ou d'œuvres d'artistes d'art moderne et contemporain proches des collections et des expositions temporaires.

Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de deux ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023.

Informations complémentaires: Montant maximal annuel: 80 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Acquisition d'articles: gadgets, cadeaux et accessoires ou d'articles d'habillement, cuir, textile destinés aux boutiques des musées de la ville
Numéro du lot: 2
Brève description:

Acquisition d'articles: gadgets, cadeaux et accessoires ou d'articles d'habillement, cuir, textile destinés aux boutiques des musées de la ville avec reproductions d'œuvres présentées dans les musées sur la base de fichiers numériques transmis par la direction des musées ou de tous thèmes proches des collections ou de tous thèmes ou d'œuvres d'artistes d'art moderne et contemporain proches des collections et des expositions temporaires.

Informations complémentaires: Montant maximal annuel: 40 000,00 EUR HT.
Intitulé du lot: Acquisition d'articles de carterie ou d'affiches destinés aux boutiques des musées de la ville
Numéro du lot: 3
Brève description:

Acquisition d'articles de carterie ou d'affiches destinés aux boutiques des musées de la ville avec reproductions d'œuvres présentées dans les musées sur la base de fichiers numériques transmis par la direction des musées ou de tous thèmes proches des collections ou de tous thèmes ou d'œuvres d'artistes d'art moderne et contemporain proches des collections et des expositions temporaires.

Intitulé du lot: Acquisition d'articles de linge de maison, articles d'ameublement et de literie (tapisseries murales, coussins, housses…) destinés aux boutiques des musées de la ville
Numéro du lot: 4
Brève description:

Acquisition d'articles de linge de maison, articles d'ameublement et de literie (tapisseries murales, coussins, housses…) destinés aux boutiques des musées de la ville avec reproductions d'œuvres présentées dans les musées sur la base de fichiers numériques transmis par la direction des musées ou de tous thèmes proches des collections ou de tous thèmes ou d'œuvres d'artistes d'art moderne et contemporain proches des collections et des expositions temporaires.

Intitulé du lot: Acquisition d'accessoires d'habillement en soie (étoles, cravates, foulards…) destinés aux boutiques des musées de la ville
Numéro du lot: 5
Brève description:

Acquisition d'accessoires d'habillement en soie (étoles, cravates, foulards…) destinés aux boutiques des musées de la ville avec reproductions d'œuvres présentées dans les musées sur la base de fichiers numériques transmis par la direction des musées ou de tous thèmes proches des collections ou de tous thèmes ou d'œuvres d'artistes d'art moderne et contemporain proches des collections et des expositions temporaires.

Informations complémentaires: Montant maximal annuel: 30 000,00 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Divers musées d'Antibes Juan-les-Pins.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le pouvoir adjudicateur impose la transmission de la candidature sous la forme des formulaires DC1 et DC2 mais accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La version électronique du DUME est disponible gratuitement via le portail web DUME disponible sur Chorus Pro à l'adresse suivante: https://chorus-pro.gouv.fr/cpp/utilisateurexecution=e1s1 — présentation sous forme de DC1 et DC2: les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr — ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous: es renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:

— la lettre de candidature (DC1),

— déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés, conformément à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des fournitures équivalentes à celles objet du présent marché au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

— caractéristiques des prix: prix unitaires;

— modalités de variation des prix: les prix sont ajustables une fois par an. Il ne sera pas versé d'avance;

— modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours;

— modalités de financements: financement sur les crédits ouverts au budget en cas de groupement, la forme imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.

L'entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres, pour chaque lot, en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Direction de la commande publique à Antibes.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Modalités d'organisation
Étendue de la gamme
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://e-marches06.fr 🌏
URL des documents: https://e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2021 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.12.2021. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de deux ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12. 2023. Le dossier de consultation est uniquement disponible sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse électronique suivante: https://e-marches06.fr — conformément à l'article R. 2143-14 du code de la commande publique, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements mentionnés dessus, déjà transmis à la Ville d'Antibes dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Aucune transmission par voie papier ou support physique électronique (Cd-Rom — Dvd-Rom — clé Usb) n'est autorisée pour cette consultation sauf pour:

— les catalogues,

— l'éventuelle copie de sauvegarde.

Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse suivante: https://e-marches06.fr — aucun autre mode de transmission n'est autorise sauf pour les exceptions mentionnées ci-dessus les documents, pour lesquelles une signature est exigée à l'attribution (AE et pièces de prix) ne seront pas obligatoirement revêtus de la signature électronique au stade de la remise des offres. Toutefois, lors de l'attribution de l'accord-cadre, les documents transmis par voie électronique donneront lieu à la signature électronique obligatoire de l'accord-cadre. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir, dix jours au plus tard avant la date limite de réception des offres (non incluse), une demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://e-marches06.fr — à titre d'information, les interlocuteurs techniques de cet accord-cadre seront: direction des musées M

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 120-291272 (2020-06-18)

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