Achat de produits surgelés pour la restauration collective, dans le cadre de la centrale d'achat de la région Auvergne-Rhône-Alpes

Région Auvergne-Rhône-Alpes

L'accord-cadre alloti a pour des produits surgelés pour la restauration collective. Le présent accord-cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région. Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimal ni maximal. Chaque lot sera attribué à un seul titulaire. Pour chacun des lots, aucun minimum ni maximum de commandes n'est prévu,les quantités indiquées dans le bordereau des prix unitaires le sont à titre indicatif.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Région Auvergne-Rhône-Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

• Desserts › Fonds de tartes
• Filets de poisson, foie et œufs ou laitance de poisson › Filets de poisson
• Légumes frais ou congelés › Haricots, pois, poivrons, tomates et autres légumes
• Légumes frais ou congelés › Légumes congelés
• Légumes frais ou congelés › Légumes-racines transformés
• Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés › Poisson congelé
• Pommes de terre et produits à base de pomme de terre › Pommes de terre congelées
• Pommes de terre et produits à base de pomme de terre › Produits à base de pommes de terre
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Repas végétariens
• Viande › Volaille
• Viande bovine › Viande de bœuf

Où ?

• France › Auvergne-Rhône-Alpes

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-02	Avis de marché
2021-01-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Numéro de référence: DAF_2020_000385
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits surgelés 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Légumes frais ou congelés 📦
Pommes de terre congelées 📦
Viande de bœuf 📦
Volaille 📦
Poisson congelé 📦
Repas végétariens 📦
Desserts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 02
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/ 🌏
Courrier électronique: centraleachat@auvergnerhonealpes.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_MzjlS3Xc0i 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-02 📅
Date limite de soumission: 2020-11-02 📅
Date de publication: 2020-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 195-471136
Numéro JO-S: 195

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 10 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Plats cuisinés entrées pâtes quenelles
Numéro du lot: 1
Brève description: Plats cuisinés entrées pâtes quenelles.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois tacitement pour une durée équivalente, selon les modalités définies au règlement de la consultation.

Intitulé du lot: Légumes crus
Numéro du lot: 2
Brève description: Légumes crus.
Intitulé du lot: Légumes cuits
Numéro du lot: 3
Brève description: Légumes cuits.
Intitulé du lot: Pomme de terre
Numéro du lot: 4
Brève description: Pomme de terre.
Intitulé du lot: Viande de bœuf
Numéro du lot: 5
Brève description: Viande de bœuf.
Intitulé du lot: Volaille et autres viandes
Numéro du lot: 6
Brève description: Volaille et autres viandes.
Intitulé du lot: Poisson
Numéro du lot: 7
Brève description: Poisson.
Intitulé du lot: Alternative végétale
Numéro du lot: 8
Brève description: Alternative végétale.
Intitulé du lot: Desserts et fonds de tarte
Numéro du lot: 9
Brève description: Desserts et fonds de tarte.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Allier, Cantal, Haute-Loire, Puy-de-Dôme, Isère, Rhône, Drôme, Savoie, Haute-Savoie.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL des documents: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
Adresse postale: Centrale d'achat, direction des achats, 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Pays: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Adresse Internet: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 194 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative) référé suspension:avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Source: OJS 2020/S 195-471136 (2020-10-02)

Avis d'attribution de marché (2021-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre alloti a pour des produits surgelés pour la restauration collective. Le présent accord cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région. Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum. Chaque lot sera attribué à un seul titulaire. Pour chacun des lots, aucun minimum ni maximum de commandes n'est prévu,les quantités indiquées dans le bordereau des prix unitaires le sont à titre indicatif.

Valeur totale du marché: 10 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-28 📅
Date de publication: 2021-02-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 022-052102
Se réfère à l'avis: 2020/S 195-471136
Numéro JO-S: 22

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Viande de bœuf

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits au regard des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-22 📅
Nom: Pomona Passion Froid
Numéro d'enregistrement national: 55204499201921
Adresse postale: 29 avenue Urbain Le Verrier
Commune postale: Saint-Priest Cedex
Code postal: 69805
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.passionfroid.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 10 000 000 EUR 💰
Nom: DS Rhône-Alpes
Numéro d'enregistrement national: 41338493400043
Adresse postale: 405 rue André Turcat
Commune postale: Andrézieux-Bouthéon
Code postal: 42160
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.ds-restauration.com/accueil.html 🌏
Numéro d'enregistrement national: 34067077700044
Date de conclusion du contrat: 2020-10-22 📅
Adresse postale: 29 avenue Urbain le Verrier
Commune postale: Saint-Priest
Nom: Sysco France SAS
Numéro d'enregistrement national: 31680701500581
Adresse postale: ZI de Corbas, 20 avenue de Montmartin, BP 392
Commune postale: Corbas Cedex
Code postal: 69969
Adresse Internet: https://sysco.fr/ 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);

— référé suspension:avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative);

— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative);

— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratf de Lyon
Source: OJS 2021/S 022-052102 (2021-01-28)

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