L'accord-cadre alloti a pour des produits surgelés pour la restauration collective. Le présent accord-cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région. Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimal ni maximal. Chaque lot sera attribué à un seul titulaire. Pour chacun des lots, aucun minimum ni maximum de commandes n'est prévu,les quantités indiquées dans le bordereau des prix unitaires le sont à titre indicatif.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-02.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de produits surgelés pour la restauration collective, dans le cadre de la centrale d'achat de la région Auvergne-Rhône-Alpes
DAF_2020_000385”
Produits/services: Produits surgelés📦
Brève description:
“L'accord-cadre alloti a pour des produits surgelés pour la restauration collective. Le présent accord-cadre est réalisé au profit des adhérents de la...”
Brève description
L'accord-cadre alloti a pour des produits surgelés pour la restauration collective. Le présent accord-cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région. Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimal ni maximal. Chaque lot sera attribué à un seul titulaire. Pour chacun des lots, aucun minimum ni maximum de commandes n'est prévu,les quantités indiquées dans le bordereau des prix unitaires le sont à titre indicatif.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 10 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plats cuisinés entrées pâtes quenelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Allier, Cantal, Haute-Loire, Puy-de-Dôme, Isère, Rhône, Drôme, Savoie, Haute-Savoie.”
Description du marché: Plats cuisinés entrées pâtes quenelles.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois tacitement pour une...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois fois tacitement pour une durée équivalente, selon les modalités définies au règlement de la consultation.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande de bœuf
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de bœuf📦
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande📦
Description du marché: Viande de bœuf.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Volaille et autres viandes
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille📦
Description du marché: Volaille et autres viandes.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Poisson
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Poisson congelé📦
Produits/services supplémentaires: Filets de poisson📦
Description du marché: Poisson.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Alternative végétale
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Repas végétariens📦
Description du marché: Alternative végétale.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Desserts et fonds de tarte
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Desserts📦
Produits/services supplémentaires: Fonds de tartes📦
Description du marché: Desserts et fonds de tarte.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-03
09:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 194 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative) référé suspension:avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative) référé suspension:avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 195-471136 (2020-10-02)
Avis d'attribution de marché (2021-01-28) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de produits surgelés pour la restauration collective, dans le cadre de la centrale d'achat de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
DAF_2020_000385”
Brève description:
“L'accord-cadre alloti a pour des produits surgelés pour la restauration collective. Le présent accord cadre est réalisé au profit des adhérents de la...”
Brève description
L'accord-cadre alloti a pour des produits surgelés pour la restauration collective. Le présent accord cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région. Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum. Chaque lot sera attribué à un seul titulaire. Pour chacun des lots, aucun minimum ni maximum de commandes n'est prévu,les quantités indiquées dans le bordereau des prix unitaires le sont à titre indicatif.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 10 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits au regard des fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité organoleptique sur la base des échantillons
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché: Viande de bœuf
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 195-471136
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20A0385001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Achat de produits surgelés pour la restauration collective, dans le cadre de la centrale d'achat de la Région Auvergne-Rhône-Alpes. Lot nº 1: produits...”
Titre
Achat de produits surgelés pour la restauration collective, dans le cadre de la centrale d'achat de la Région Auvergne-Rhône-Alpes. Lot nº 1: produits surgelés-plats cuisinés,entrées, pâtes, quenelles
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Date de conclusion du contrat: 2020-12-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona Passion Froid
Numéro d'enregistrement national: 55204499201921
Adresse postale: 29 avenue Urbain Le Verrier
Commune postale: Saint-Priest Cedex
Code postal: 69805
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.passionfroid.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20A0385002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Achat de produits surgelés pour la restauration collective, dans le cadre de la centrale d'achat de la Région Auvergne-Rhône-Alpes. Lot nº 2 Légumes crus” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: DS Rhône-Alpes
Numéro d'enregistrement national: 41338493400043
Adresse postale: 405 rue André Turcat
Commune postale: Andrézieux-Bouthéon
Code postal: 42160
Région: Loire🏙️
URL: http://www.ds-restauration.com/accueil.html🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20A0385003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Achat de produits surgelés pour la restauration collective, dans le cadre de la centrale d'achat de la Région Auvergne-Rhône-Alpes. Lot nº 3: légumes cuits” Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 34067077700044
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20A0385004
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Achat de produits surgelés pour la restauration collective, dans le cadre de la centrale d'achat de la Région Auvergne-Rhône-Alpes. Lot nº 4: pommes de terre”
Date de conclusion du contrat: 2020-10-22 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20A0385005
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Achat de produits surgelés pour la restauration collective, dans le cadre de la centrale d'achat de la Région Auvergne Rhône Alpes. Lot nº 5: viande de bœuf” Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 29 avenue Urbain le Verrier
Commune postale: Saint-Priest
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20A0385006
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Achat de produits surgelés pour la restauration collective, dans le cadre de la centrale d'achat de la Région Auvergne-Rhône-Alpes. Lot nº 6: volaille et...”
Titre
Achat de produits surgelés pour la restauration collective, dans le cadre de la centrale d'achat de la Région Auvergne-Rhône-Alpes. Lot nº 6: volaille et autres viandes
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20A0385007
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Achat de produits surgelés pour la restauration collective, dans le cadre de la centrale d'achat de la Région Auvergne-Rhône-Alpes. Lot nº 7: poisson” Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco France SAS
Numéro d'enregistrement national: 31680701500581
Adresse postale: ZI de Corbas, 20 avenue de Montmartin, BP 392
Commune postale: Corbas Cedex
Code postal: 69969
URL: https://sysco.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 20A0385008
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Achat de produits surgelés pour la restauration collective, dans le cadre de la centrale d'achat de la Région Auvergne-Rhône-Alpes. Lot nº 8: alternative végétale”
Titre
Achat de produits surgelés pour la restauration collective, dans le cadre de la centrale d'achat de la Région Auvergne-Rhône-Alpes. Lot nº 8: alternative végétale
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 20A0385009
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Achat de produits surgelés pour la restauration collective, dans le cadre de la centrale d'achat de la Région Auvergne-Rhône-Alpes. Lot nº 9: desserts et...”
Titre
Achat de produits surgelés pour la restauration collective, dans le cadre de la centrale d'achat de la Région Auvergne-Rhône-Alpes. Lot nº 9: desserts et fonds de tarte
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 10 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé suspension:avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé suspension:avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative);
— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative);
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratf de Lyon
Source: OJS 2021/S 022-052102 (2021-01-28)