Achat d'électricité et de gaz naturel pour les différents points de livraison du groupement de commande

Orne Lorraine Confluences

Le présent accord-cadre concerne la fourniture et l'acheminement des énergies rendues site et de services associés pour l'alimentation des différents sites du groupement de commande «Énergie».

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-12. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Orne Lorraine Confluences

Qu'est-ce que c'est ?

• Combustibles gazeux › Gaz naturel
• Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire › Électricité

Où ?

• Lorraine › Meurthe-et-Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-05-05	Avis de marché
2020-08-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Numéro de référence: AC2020-F01
Brève description:

Le présent accord-cadre concerne la fourniture et l'acheminement des énergies rendues site et de services associés pour l'alimentation des différents sites du groupement de commande «Énergie».

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Code CPV supplémentaire: Électricité 📦
Gaz naturel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Orne Lorraine Confluences
Adresse postale: 1 place du Général Leclerc
Code postal: 54580
Commune postale: Auboué
Contact
Adresse Internet: http://www.olc54.fr 🌏
Courrier électronique: catherine.folea@olc54.fr 📧
Téléphone: +33 382220420 📞
URL des documents: http://orne-lorraine-confluences.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-05 📅
Date limite de soumission: 2020-06-12 📅
Date de publication: 2020-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 090-214170
Numéro JO-S: 90

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Fourniture d'électricité
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture et acheminement d'électricité rendue site et de services associés pour l'alimentation des différents sites du groupement de commande.

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre pourra être renouvelé pour une nouvelle durée de deux ans sur demande du groupement de commande.

Intitulé du lot: Fourniture de gaz
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture et acheminement de gaz rendue site et de services associés pour l'alimentation des différents sites du groupement de commande.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

OLC — CIAS — SSIAD et six communes (Labry, Auboué, Homécourt, Jœuf, Allamont et Batilly).

OLC — CIAS — SSIAD et trois communes (Jœuf, Allamont et Batilly).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du code de la commande publique;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 6
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Lieu: Au siège de l'OLC.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007084500017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://orne-lorraine-confluences.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://orne-lorraine-confluences.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière — CO nº 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: avant la conclusion du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);

— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (article R. 421-1 à R. 421-3 du code de justice administrative);

— recours plein contentieux: dans un délai de deux mois à compter de la notification du marché.

Source: OJS 2020/S 090-214170 (2020-05-05)

Avis d'attribution de marché (2020-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre concerne la fourniture et l'acheminement des énergies rendues site et de services associés pour l'alimentation des différents sites du groupement de commande «énergie».

Valeur totale du marché: 1 940 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Orne Lorraine confluences
Commune postale: Auboue

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-27 📅
Date de publication: 2020-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 169-408905
Se réfère à l'avis: 2020/S 090-214170
Numéro JO-S: 169

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Site Web et reporting
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Relation clientèle
Modalités de facturation
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Suppression et rattachement d'un point de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Environnement
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Modalité de facturation

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-31 📅
Nom: SA total Direct Énergie
Numéro d'enregistrement national: 442 395 448 00057
Adresse postale: 2 bis Louis Armand
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 1 220 000 EUR 💰
Nom: SA EDF — Électricité de France
Numéro d'enregistrement national: 55208131766522
Adresse postale: 22-30 rue de Wagram
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75008
Nom: SAS Alterna
Numéro d'enregistrement national: 48333915600026
Adresse postale: 75 boulevard Haussmann
Code postal: 79008
Nom: SAS gaz de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 50294147900011
Adresse postale: 6 place Ravezies
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33075
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Nom: SA total direct énergie
Numéro d'enregistrement national: 44239544800057
Adresse postale: 2 bis rue Louis Armand
Nom: SAS Antargaz
Numéro d'enregistrement national: 57212604300791
Adresse postale: Immeuble Reflex Les Renardières, 4 place Victor Hugo
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Pays: Ile-de-France 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service marchés publics

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);

Source: OJS 2020/S 169-408905 (2020-08-27)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie (>20 nouveaux marchés)

Combustibles (>20)
Produits pétroliers, charbon et huiles (8)
Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire (>20)