Accord-cadre travaux d'entretien courant, de rénovation et de réparation des bâtiments (dix lots)

Orléans Métropole

La présente consultation porte sur les prestations de travaux d'entretien courant, de rénovation et de réparation des bâtiments, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur), la Ville d'Orléans et le Centre communal action sociale d'Orléans. Elle donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, alloti, reconductible, sans montant minimal ni maximal pour Orléans Métropole et le CCAS d'Orléans, avec un montant minimal et sans maximum pour la Ville d'Orléans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Orléans Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Centre — Val de Loire › Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-26	Avis de marché
2021-01-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réparation et entretien d'équipements
Numéro de référence: M20f0123
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réparation et entretien d'équipements 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Travaux de couverture 📦
Travaux de menuiserie 📦
Installation de cloisons 📦
Travaux de vitrerie 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux de creusement de tranchées 📦
Travaux d'assainissement 📦
Travaux d'équipement électrique 📦
Serrurerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-26 📅
Date limite de soumission: 2020-09-15 📅
Date de publication: 2020-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 124-302865
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm — les contenus et conditions de remise des offres sont fixés dans le règlement de la consultation; — accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm — la transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée; — examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats; — critères de jugement des offres pour tous les lots sauf le lot 8: —— critère 1: prix apprécié de la manière suivante (pondération: 55 %): montant total du Détail quantitatif estimatif (DQE) (35 %); prix unitaires prévus au Bordereau de prix unitaires (BPU) (20 %) (coût horaire (ss-pondération 15 %), forfait pour déplacement (ss-pondération 5 %)); —— critère 2: valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique remis par le candidat (pondération: 45 %), décrivant les éléments suivants: ——— qualité de la méthodologie d'exécution appréciée au regard des éléments demandés au point A du cadre de mémoire technique (sous-pondération 25 %); ——— qualité des profils professionnels du personnel dédiés à la réalisation des prestations, appréciée au regard du point B du cadre de mémoire technique (sous-pondération 20 %); — critères de jugement des offres pour le lot 8 uniquement: —— critère 1: prix apprécié uniquement au regard du montant total du Détail quantitatif estimatif (DQE) (pondération: 55 %); —— critère 2: valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique remis par le candidat (pondération: 45 %), décrivant les éléments suivants: ——— qualité de la méthodologie d'exécution appréciée au regard des éléments demandés au point A du cadre de mémoire technique (sous-pondération 25 %); ——— qualité des profils professionnels du personnel dédiés à la réalisation des prestations, appréciée au regard du point B du cadre de mémoire technique (sous-pondération 20 %).

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm

— les contenus et conditions de remise des offres sont fixés dans le règlement de la consultation;

— accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm

— la transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée;

— examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats;

— critères de jugement des offres pour tous les lots sauf le lot 8:

—— critère 1: prix apprécié de la manière suivante (pondération: 55 %): montant total du Détail quantitatif estimatif (DQE) (35 %); prix unitaires prévus au Bordereau de prix unitaires (BPU) (20 %) (coût horaire (ss-pondération 15 %), forfait pour déplacement (ss-pondération 5 %));

—— critère 2: valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique remis par le candidat (pondération: 45 %), décrivant les éléments suivants:

——— qualité de la méthodologie d'exécution appréciée au regard des éléments demandés au point A du cadre de mémoire technique (sous-pondération 25 %);

——— qualité des profils professionnels du personnel dédiés à la réalisation des prestations, appréciée au regard du point B du cadre de mémoire technique (sous-pondération 20 %);

— critères de jugement des offres pour le lot 8 uniquement:

—— critère 1: prix apprécié uniquement au regard du montant total du Détail quantitatif estimatif (DQE) (pondération: 55 %);

—— critère 2: valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique remis par le candidat (pondération: 45 %), décrivant les éléments suivants:

——— qualité de la méthodologie d'exécution appréciée au regard des éléments demandés au point A du cadre de mémoire technique (sous-pondération 25 %);

——— qualité des profils professionnels du personnel dédiés à la réalisation des prestations, appréciée au regard du point B du cadre de mémoire technique (sous-pondération 20 %).

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 10
Intitulé du lot: Maçonnerie/pierre de taille/béton armé
Numéro du lot: 1
Brève description:

Par période: pour Orléans Métropole: sans montant minimal et sans montant maximal; pour la Ville d'Orléans: montant minimal 50 000,00 EUR HT et sans montant maximal; pour le CCAS d'Orléans: sans montant minimal et sans montant maximal.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Reconductible trois fois, par tacite reconduction, par période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.

Intitulé du lot: Couverture/étanchéité
Numéro du lot: 2
Brève description:

Par période: pour Orléans Métropole: sans montant minimal et sans montant maximal; pour la Ville d'Orléans: montant minimal 75 000,00 EUR HT et sans montant maximal; pour le CCAS d'Orléans: sans montant minimal et sans montant maximal.

Intitulé du lot: Menuiserie intérieure et extérieure
Numéro du lot: 3
Brève description:

Par période: pour Orléans Métropole: sans montant minimal et sans montant maximal; pour la Ville d'Orléans: montant minimal 20 833,33 EUR HT et sans montant maximal; pour le CCAS d'Orléans: sans montant minimal et sans montant maximal.

Intitulé du lot: Cloisons et doublages
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Vitrerie
Numéro du lot: 5
Brève description:

Par période: pour Orléans Métropole: sans montant minimal et sans montant maximal; pour la Ville d'Orléans: montant minimal 8 333,33 EUR HT et sans montant maximal; pour le CCAS d'Orléans: sans montant minimal et sans montant maximal.

Intitulé du lot: Plomberie/sanitaire/chauffage
Numéro du lot: 6
Brève description:

Par période: pour Orléans Métropole: sans montant minimal et sans montant maximal; pour la Ville d'Orléans: montant minimal 41 666,66 EUR HT et sans montant maximal; pour le CCAS d'Orléans: sans montant minimal et sans montant maximal.

Intitulé du lot: Clôtures/VRD/espaces verts
Numéro du lot: 7
Brève description:

Par période: pour Orléans Métropole: sans montant minimal et sans montant maximal; pour la Ville d'Orléans: montant minimal 16 666,66 EUR HT et sans montant maximal; pour le CCAS d'Orléans: sans montant minimal et sans montant maximal.

Intitulé du lot: Entretien de réseaux
Numéro du lot: 8
Brève description:

Par période: pour Orléans Métropole: sans montant minimal et sans montant maximal pour la Ville d'Orléans: montant minimal 12 500,00 EUR HT et sans montant maximal; pour le CCAS d'Orléans: sans montant minimal et sans montant maximal.

Intitulé du lot: Électricité
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Serrurerie/occultations/fermetures
Numéro du lot: 10
Brève description:

Par période: pour Orléans Métropole: sans montant minimal et sans montant maximal; pour la Ville d'Orléans: montant minimal 25 000,00 EUR HT et sans montant maximal; pour le CCAS d'Orléans: sans montant minimal et sans montant maximal.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents;

— formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.

Situation économique et financière:

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste de contrats d'entretien en lien avec l'objet du marché. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;

— les candidats devront également présenter leurs qualifications, habilitations, ou tout autre moyen de preuve, relatifs au lot pour lequel ils candidatent. En particulier, pour le lot 2 «étanchéité/couverture», le candidat devra impérativement présenter la preuve de sa capacité à intervenir sur des matériaux contenant de l'amiante et sous-section 3 et en sous-section 4;

— le détail des effectifs de l'entreprise (cadres, opérationnels et administratifs) sur les trois dernières années.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Clause d'insertion sociale obligatoire pour les lots comme condition d'exécution du marché. Le titulaire devra contacter la maison de l'emploi du bassin d'Orléans pour la mise en œuvre de la clause d'insertion. Contact: maison de l'emploi du bassin d'Orléans M. Richard Benoit ou M

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique remis par le candidat. Les sous-critères sont détaillés dans la partie «renseignements complémentaires»
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût (nom): Prix. Le détail est indiqué dans la partie «renseignements complémentaires»
Critère de coût (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique. Les sous-critères sont détaillés dans la partie «renseignements complémentaires»
Critère de coût (nom): Prix apprécié uniquement au regard du montant total du Détail quantitatif estimatif (DQE)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Orléans
Adresse postale: place de l'Étape
Code postal: 45040
Pays: Loiret 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale d'Orléans
Adresse postale: 69 rue Bannier
Code postal: 45000
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires

— les contenus et conditions de remise des offres sont fixés dans le règlement de la consultation;

— accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm

— la transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée;

— examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats;

— critères de jugement des offres pour tous les lots sauf le lot 8:

—— critère 1: prix apprécié de la manière suivante (pondération: 55 %): montant total du Détail quantitatif estimatif (DQE) (35 %); prix unitaires prévus au Bordereau de prix unitaires (BPU) (20 %) (coût horaire (ss-pondération 15 %), forfait pour déplacement (ss-pondération 5 %));

—— critère 2: valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique remis par le candidat (pondération: 45 %), décrivant les éléments suivants:

——— qualité de la méthodologie d'exécution appréciée au regard des éléments demandés au point A du cadre de mémoire technique (sous-pondération 25 %);

——— qualité des profils professionnels du personnel dédiés à la réalisation des prestations, appréciée au regard du point B du cadre de mémoire technique (sous-pondération 20 %);

— critères de jugement des offres pour le lot 8 uniquement:

—— critère 1: prix apprécié uniquement au regard du montant total du Détail quantitatif estimatif (DQE) (pondération: 55 %);

——— qualité des profils professionnels du personnel dédiés à la réalisation des prestations, appréciée au regard du point B du cadre de mémoire technique (sous-pondération 20 %).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 124-302865 (2020-06-26)

Avis d'attribution de marché (2021-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation porte sur les prestations de travaux d'entretien courant, de rénovation et de réparation des bâtiments, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur), la ville d'Orléans et le Centre communal action sociale d'Orléans. Elle donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, alloti, reconductible, sans montant minimal ni maximal pour Orléans Métropole et le CCAS d'Orléans, avec un montant minimal et sans maximal pour la ville d'Orléans.

Valeur totale du marché: 3387800.44 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 juin 1944, CS 95801

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-29 📅
Date de publication: 2021-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 023-054382
Se réfère à l'avis: 2020/S 124-302865
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires

Pour chaque lot: accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur), la ville d'Orléans et le CCAS d'Orléans. Passé pour une durée de un an, reconductible tacitement trois fois pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans. Par période: sans montant minimal, ni maximal pour Orléans Métropole et le CCAS d'Orléans et avec un minimum et sans maximum pour la ville d'Orléans. Les montants indiqués ci-dessus correspondent aux montants des détails quantitatifs estimatifs des attributaires. Montants attribués par période: cf. publications initiales. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Sous-pondérations des critères d'attribution: cf. publications initiales. Publications initiales: BOAMP: avis nº 20_82081 du 28.6.2020 JOUE: annonce nº 2020/S124_302865 du 30.6.2020.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Maçonnerie — pierre de taille — béton armé
Brève description:

Par période: pour Orléans Métropole: sans montant minimal et sans montant maximal; pour la ville d'Orléans: montant minimal 50 000 EUR HT et sans montant maximal; pour le CCAS d'Orléans: sans montant minimal et sans montant maximal.

Intitulé du lot: Couverture — étanchéité
Brève description:

Par période: pour Orléans Métropole: sans montant minimal et sans montant maximal; pour la ville d'Orléans: montant minimal…

… 75 000 EUR HT et sans montant maximal; pour le CCAS d'Orléans: sans montant minimal et sans montant maximal.

… 20 833,33 EUR HT et sans montant maximal; pour le CCAS d'Orléans: sans montant minimal et sans montant maximal.

… 8 333,33 EUR HT et sans montant maximal; pour le CCAS d'Orléans: sans montant minimal et sans montant maximal.

Intitulé du lot: Plomberie — sanitaire — chauffage
Brève description:

Par période: pour Orléans Métropole: sans montant minimal et sans montant maximal; pour la ville d'Orléans: montant minimal 41 666,66 EUR HT et sans montant maximal; pour le CCAS d'Orléans: sans montant minimal et sans montant maximal.

Intitulé du lot: Clôtures — VRD — espaces verts
Brève description:

Par période: pour Orléans Métropole: sans montant minimal et sans montant maximal; pour la ville d'Orléans: montant minimal…

… 16 666,66 EUR HT et sans montant maximal; pour le CCAS d'Orléans: sans montant minimal et sans montant maximal.

… 12 500,00 EUR HT et sans montant maximal; pour le CCAS d'Orléans: sans montant minimal et sans montant maximal.

Intitulé du lot: Serrurerie — occultations — fermetures
Brève description:

Par période: pour Orléans Métropole: sans montant minimal et sans montant maximal; pour la ville d'Orléans: montant minimal 25 000 EUR HT et sans montant maximal; pour le CCAS d'Orléans: sans montant minimal et sans montant maximal.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-17 📅
Nom: Sefa sarl
Adresse postale: ZI les Cailloux
Commune postale: Jargeau
Code postal: 45150
Pays: France 🇫🇷
Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 110753.10 EUR 💰
Nom: Braun Couverture
Adresse postale: 2 rue des Foulons
Commune postale: Fleury-les-Aubrais
Code postal: 45400
Valeur totale du marché: 83 188 EUR 💰
Nom: Croixmarie
Adresse postale: 40 rue des Frères Lumière
Commune postale: Saint-Jean-de-Braye
Code postal: 45800
Valeur totale du marché: 257105.70 EUR 💰
Nom: France Menuisiers
Adresse postale: 68 rue de Quebec, ZI de Chef de Baie
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 11161.63 EUR 💰
Nom: Eiffage Energie Centre Loire
Adresse postale: 3 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Valeur totale du marché: 238987.65 EUR 💰
Nom: TP Gabriel
Adresse postale: 188 route de Sandillon
Commune postale: Saint-Jean-le-Blanc
Code postal: 45650
Valeur totale du marché: 44541.09 EUR 💰
Nom: Suez Rv Osis Sud Est
Adresse postale: ZI Saint-Eloi
Commune postale: Nevers
Code postal: 58000
Pays: Nièvre 🏙️
Valeur totale du marché: 8439.52 EUR 💰
Nom: Ineo Centre
Adresse postale: 14 rue de La Fonderie
Code postal: 45073
Valeur totale du marché: 30906.42 EUR 💰
Nom: Huguet Creiche Confort+
Adresse postale: 15 rue Emile Leconte
Commune postale: Ingré
Code postal: 45140
Valeur totale du marché: 61 867 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
2
4
Source: OJS 2021/S 023-054382 (2021-01-29)

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