Accord-cadre travaux d'entretien courant, de rénovation et de réparation des bâtiments (dix lots)

Orléans Métropole

La présente consultation porte sur les prestations de travaux d'entretien courant, de rénovation et de réparation des bâtiments, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur), la Ville d'Orléans et le Centre communal action sociale d'Orléans. Elle donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, alloti, reconductible, sans montant minimal ni maximal pour Orléans Métropole et le CCAS d'Orléans, avec un montant minimal et sans maximum pour la Ville d'Orléans.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-26.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-06-26 Avis de marché
2021-01-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-06-26)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Orléans Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Commune postale: Orléans
Code postal: 45058
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238784030 📞
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Région: Loiret 🏙️
URL: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville d'Orléans
Adresse postale: place de l'Étape
Commune postale: Orléans

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45040

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
Nom: Centre communal d'action sociale d'Orléans
Adresse postale: 69 rue Bannier

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45000
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL de participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre travaux d'entretien courant, de rénovation et de réparation des bâtiments (dix lots) M20f0123”
Produits/services: Réparation et entretien d'équipements 📦
Brève description:
“La présente consultation porte sur les prestations de travaux d'entretien courant, de rénovation et de réparation des bâtiments, passée dans le cadre d'un...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Maçonnerie/pierre de taille/béton armé
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie 📦
Produits/services supplémentaires: Pose de clôtures 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de remise en état 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés 📦
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Description du marché:
“Par période: pour Orléans Métropole: sans montant minimal et sans montant maximal; pour la Ville d'Orléans: montant minimal 50 000,00 EUR HT et sans montant...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique remis par le candidat. Les sous-critères sont détaillés dans la partie «renseignements...”    Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût (nom): Prix. Le détail est indiqué dans la partie «renseignements complémentaires»
Critère de coût (pondération): 55
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Reconductible trois fois, par tacite reconduction, par période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Couverture/étanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture 📦
Description du marché:
“Par période: pour Orléans Métropole: sans montant minimal et sans montant maximal; pour la Ville d'Orléans: montant minimal 75 000,00 EUR HT et sans montant...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie intérieure et extérieure
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Description du marché:
“Par période: pour Orléans Métropole: sans montant minimal et sans montant maximal; pour la Ville d'Orléans: montant minimal 20 833,33 EUR HT et sans montant...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Cloisons et doublages
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de cloisons 📦

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Vitrerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de vitrerie 📦
Description du marché:
“Par période: pour Orléans Métropole: sans montant minimal et sans montant maximal; pour la Ville d'Orléans: montant minimal 8 333,33 EUR HT et sans montant...”    Afficher plus

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Plomberie/sanitaire/chauffage
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Description du marché:
“Par période: pour Orléans Métropole: sans montant minimal et sans montant maximal; pour la Ville d'Orléans: montant minimal 41 666,66 EUR HT et sans montant...”    Afficher plus

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Clôtures/VRD/espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de creusement de tranchées 📦
Description du marché:
“Par période: pour Orléans Métropole: sans montant minimal et sans montant maximal; pour la Ville d'Orléans: montant minimal 16 666,66 EUR HT et sans montant...”    Afficher plus

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Entretien de réseaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement 📦
Description du marché:
“Par période: pour Orléans Métropole: sans montant minimal et sans montant maximal pour la Ville d'Orléans: montant minimal 12 500,00 EUR HT et sans montant...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique. Les sous-critères sont détaillés dans la partie «renseignements complémentaires»”
Critère de coût (nom):
“Prix apprécié uniquement au regard du montant total du Détail quantitatif estimatif (DQE)”

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement électrique 📦

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie/occultations/fermetures
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Description du marché:
“Par période: pour Orléans Métropole: sans montant minimal et sans montant maximal; pour la Ville d'Orléans: montant minimal 25 000,00 EUR HT et sans montant...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents; — déclaration concernant le chiffre...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste de contrats d'entretien en lien avec l'objet du marché. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Clause d'insertion sociale obligatoire pour les lots comme condition d'exécution du marché. Le titulaire devra contacter la maison de l'emploi du bassin...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-15 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-15 14:30 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 124-302865 (2020-06-26)
Avis d'attribution de marché (2021-01-29)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 juin 1944, CS 95801

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation porte sur les prestations de travaux d'entretien courant, de rénovation et de réparation des bâtiments, passée dans le cadre d'un...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3387800.44 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: Maçonnerie — pierre de taille — béton armé
Description
Description du marché:
“Par période: pour Orléans Métropole: sans montant minimal et sans montant maximal; pour la ville d'Orléans: montant minimal 50 000 EUR HT et sans montant...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: Couverture — étanchéité
Description
Description du marché:
“Par période: pour Orléans Métropole: sans montant minimal et sans montant maximal; pour la ville d'Orléans: montant minimal 75 000 EUR HT et sans montant...”    Afficher plus
Description du marché:
“Par période: pour Orléans Métropole: sans montant minimal et sans montant maximal; pour la ville d'Orléans: montant minimal 20 833,33 EUR HT et sans montant...”    Afficher plus
Description du marché:
“Par période: pour Orléans Métropole: sans montant minimal et sans montant maximal; pour la ville d'Orléans: montant minimal 8 333,33 EUR HT et sans montant...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: Plomberie — sanitaire — chauffage
Description
Description du marché:
“Par période: pour Orléans Métropole: sans montant minimal et sans montant maximal; pour la ville d'Orléans: montant minimal 41 666,66 EUR HT et sans montant...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: Clôtures — VRD — espaces verts
Description
Description du marché:
“Par période: pour Orléans Métropole: sans montant minimal et sans montant maximal; pour la ville d'Orléans: montant minimal 16 666,66 EUR HT et sans montant...”    Afficher plus
Description du marché:
“Par période: pour Orléans Métropole: sans montant minimal et sans montant maximal; pour la ville d'Orléans: montant minimal 12 500,00 EUR HT et sans montant...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie — occultations — fermetures
Description
Description du marché:
“Par période: pour Orléans Métropole: sans montant minimal et sans montant maximal; pour la ville d'Orléans: montant minimal 25 000 EUR HT et sans montant...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 124-302865

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Maçonnerie — pierre de taille — béton armé
Date de conclusion du contrat: 2021-01-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Sefa sarl
Adresse postale: ZI les Cailloux
Commune postale: Jargeau
Code postal: 45150
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110753.10 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Couverture — étanchéité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Braun Couverture
Adresse postale: 2 rue des Foulons
Commune postale: Fleury-les-Aubrais
Code postal: 45400
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 83 188 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Menuiserie intérieure et extérieure
Nom et adresse du contractant
Nom: Croixmarie
Adresse postale: 40 rue des Frères Lumière
Commune postale: Saint-Jean-de-Braye
Code postal: 45800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 257105.70 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Cloisons et doublages
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Vitrerie
Nom et adresse du contractant
Nom: France Menuisiers
Adresse postale: 68 rue de Quebec, ZI de Chef de Baie
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17000
Région: Charente-Maritime 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11161.63 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Plomberie — sanitaire — chauffage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Eiffage Energie Centre Loire
Adresse postale: 3 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 238987.65 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Clôtures — VRD — espaces verts
Nom et adresse du contractant
Nom: TP Gabriel
Adresse postale: 188 route de Sandillon
Commune postale: Saint-Jean-le-Blanc
Code postal: 45650
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44541.09 💰

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Entretien de réseaux
Nom et adresse du contractant
Nom: Suez Rv Osis Sud Est
Adresse postale: ZI Saint-Eloi
Commune postale: Nevers
Code postal: 58000
Région: Nièvre 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8439.52 💰

9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Électricité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Ineo Centre
Adresse postale: 14 rue de La Fonderie
Code postal: 45073
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30906.42 💰

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Serrurerie — occultations — fermetures
Nom et adresse du contractant
Nom: Huguet Creiche Confort+
Adresse postale: 15 rue Emile Leconte
Commune postale: Ingré
Code postal: 45140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 61 867 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Pour chaque lot: accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 023-054382 (2021-01-29)