Accord-cadre relatif à la fourniture et à la livraison de matériels et accessoires pour chevaux — 2 lots

Conseil départemental 13

Dans le cadre de leurs missions de protection et d'entretien des espaces naturels départementaux, les agents départementaux ont besoin d'effectuer certaines de leurs activités, notamment des patrouilles de surveillance, à cheval. Le Département a besoin de matériels et d'accessoires afin d'assurer la santé, la sécurité des équidés (ânes, chevaux en activité et chevaux en retraite) ainsi que de leurs cavaliers. au regard du besoin, le CD13 a décomposé le marché en 2 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-03-04 Avis de marché
2020-03-17 Informations complémentaires
2020-07-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chevaux
Numéro de référence: 2020-0095
Brève description:
Dans le cadre de leurs missions de protection et d'entretien des espaces naturels départementaux, les agents départementaux ont besoin d'effectuer certaines de leurs activités, notamment des patrouilles de surveillance, à cheval. Le Département a besoin de matériels et d'accessoires afin d'assurer la santé, la sécurité des équidés (ânes, chevaux en activité et chevaux en retraite) ainsi que de leurs cavaliers. au regard du besoin, le CD13 a décomposé le marché en 2 lots.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chevaux 📦
Code CPV supplémentaire: Chevaux 📦
Sellerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental 13
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://marches.departement13.fr 🌏
Courrier électronique: contact.sammg@departement13.fr 📧
URL des documents: https://marches.departement13.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=15144&orgAcronyme=cg13 🌏
URL pour la participation: https://marches.departement13.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-04 📅
Date limite de soumission: 2020-04-07 📅
Date de publication: 2020-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 047-110494
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Les montants annuels HT sont fixés à un minimum de 5 000 EUR et à un maximum de 40 000 EUR. En cas de reconduction pour la durée totale de l'opération, le minimum sera de 20 000 EUR et le maximum de 160 000 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Équipement du cavalier et du cheval
Numéro du lot: 1
Brève description: Montants annuels HT minimal 5 000 EUR et maximal 40 000 EUR.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est passé pour un an et renouvelable trois fois par reconduction tacite.
Informations complémentaires:
Les montants annuels HT sont fixés à un minimum de 5 000 EUR et à un maximum de 40 000 EUR. En cas de reconduction pour la durée totale de l'opération, le minimum sera de 20 000 EUR et le maximum de 160 000 EUR.
Intitulé du lot: Équipement extérieur et attelage
Numéro du lot: 2
Brève description: Montants annuels HT minimal 1 000 EUR et maximal 20 000 EUR.
Informations complémentaires:
Les montants annuels HT sont fixés à un minimum de 1 000 EUR et à un maximum de 20 000 EUR. En cas de reconduction pour la durée totale de l'opération, le minimum sera de 5 000 EUR et le maximum de 80 000 EUR.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites dans les Bouches-du-Rhône.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel. Il doit fournir la déclaration du candidat formulaire DC2 (en vigueur au 1.4.2019) joint au dossier de la consultation. Dans le cas d'un groupement chacun de ses membres doit fournir un formulaire DC2. Les documents doivent être rédigés en français.
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Situation économique et financière:
Le candidat devra renseigner: le chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée (notamment pour les sociétés nouvellement créées), l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié.
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Capacité technique et professionnelle:
Le candidat devra fournir tout élément permettant au maître d'ouvrage d'apprécier les moyens humains et matériels dont il dispose. Le candidat doit préciser ses références dans le domaine du marché, réalisés au cours des trois dernières années avec indication du maître d'ouvrage, la nature exacte des prestations se rapportant à l'objet de l'accord-cadre concerné, du lieu, du montant et de l'année. Le candidat peut justifier de ses capacités techniques et professionnelles par tout autre moyen.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: Hôtel du Département des Bouches-du-Rhône.
Informations complémentaires:
La séance n'est pas ouverte au public. La date mentionnée pour l'ouverture est indicative.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente du Conseil départemental
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.departement13.fr 🌏
URL des documents: https://marches.departement13.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=15144&orgAcronyme=cg13 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le renouvellement devrait intervenir en 2024.
Le candidat devra également produire: la lettre de candidature — formulaire DC1 (en vigueur au 1.4.2019), joint au dossier de consultation, dûment rempli et rédigé en français ainsi que la fiche d'information relative au représentant du candidat. L'accord-cadre peut être consulté et téléchargé dans sa totalité sur la plate-forme des marchés publics du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône à l'adresse suivante: https://departement13 ou remis gratuitement sur place à l'adresse suivante:
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Conseil départemental des Bouches-du-Rhône, direction de l'achat public, B 6021, 52 avenue de Saint-Just, 13256 Marseille Cedex 20. Les bureaux sont ouverts de 8 h 30 à 12 h et de 14 h à 17 h, tél.: +33 413311407, courriel: contact.sammg@departement13.fr
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Les critères de jugement des offres sont:
1) Prix des prestations 60,0 %;
2) Qualité 40,0 %.
Concernant les éléments d'appréciation de jugement des offres, il convient de se référer au RC pour en prendre connaissance. Le financement du marché public sera effectué en application des règles de la comptabilité publique. Aucune subvention n'est prévue. Le paiement sera effectué par virement administratif sous 30 jours. Le point de départ du délai est la réception de la facture par le maître d'ouvrage. En cas de dépassement, le titulaire sera de plein droit bénéficiaire de versement des intérêts moratoires. Conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique: le taux des intérêts moratoires est égal aux taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 %; le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR. Budget de fonctionnement: offre devant être remise uniquement par voie électronique.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative).
Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'État le 16.7.2007 (Sté Tropic signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr
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Cet avis sera consultable sous la référence 2020-0095.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL, préfecture de Région, SGAR
Adresse postale: boulevard Peytra,
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Source: OJS 2020/S 047-110494 (2020-03-04)
Informations complémentaires (2020-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Dans le cadre de leurs missions de protection et d'entretien des espaces naturels départementaux, les agents départementaux ont besoin d'effectuer certaines de leurs activités, notamment des patrouilles de surveillance, à cheval. Le département a besoin de matériels et d'accessoires afin d'assurer la santé, la sécurité des équidés (ânes, chevaux en activités et chevaux en retraite) ainsi que de leurs cavaliers. Au regard du besoin, le CD13 a décomposé le marché en deux lots.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 52 avenue de St-Just

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-17 📅
Date limite de soumission: 2020-05-15 📅
Date de publication: 2020-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 057-135788
Se réfère à l'avis: 2020/S 047-110494
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
La date limite de réception des offres est reportée compte tenu des mesures liées au Covid19.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Madame la présidente du conseil départemental
Source: OJS 2020/S 057-135788 (2020-03-17)
Avis d'attribution de marché (2020-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— dans le cadre de leurs missions de protection et d'entretien des espaces naturels départementaux, les agents départementaux ont besoin d'effectuer certaines de leurs activités, notamment des patrouilles de surveillance, à cheval; — le département a besoin de matériels et d'accessoires afin d'assurer la santé, la sécurité des équidés(ânes, chevaux en activité et chevaux en retraite) ainsi que de leurs cavaliers; — au regard du besoin, le CD13 a décomposé le marché en deux lots. Marché nº 2020-0095.
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Valeur totale du marché: 20596.27 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-02 📅
Date de publication: 2020-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 129-315826
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
— la CAO réunie par visio-conférence le 18.6.2020 a décidé d'attribuer les deux lots de ce marché à la société au Bonheur du Cheval — pADD. Les deux lots ont été notifiés le jeudi 2.7.2020 pour une durée d'un an reconductible par tacite reconduction à trois reprises; — le lot nº 1 a été attribué pour un montant minimum de 5 000 EUR HT annuel et un maximum de 40 000 EUR HT, soit pour la durée globale de ce marché un montant minimum de 20 000 EUR HT et maximum de 160 000 EUR HT; — le lot nº 2 a été attribué pour un montant minimum de 1 000 EUR HT annuel et un maximum de 20 000 EUR HT, soit pour la durée globale de ce marché un montant minimum de 4 000 EUR HT et maximum de 80 000 EUR HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— dans le cadre de leurs missions de protection et d'entretien des espaces naturels départementaux, les agents départementaux ont besoin d'effectuer certaines de leurs activités, notamment des patrouilles de surveillance, à cheval;
— le département a besoin de matériels et d'accessoires afin d'assurer la santé, la sécurité des équidés(ânes, chevaux en activité et chevaux en retraite) ainsi que de leurs cavaliers;
— au regard du besoin, le CD13 a décomposé le marché en deux lots. Marché nº 2020-0095.
Intitulé du lot: Achats d'équipements pour le cavalier et son cheval
Brève description:
Achats d'équipements pour le cavalier et son cheval montants annuels HT minimum 5 000 EUR et maximum 40 000 EUR.
Intitulé du lot: Achats d'équipements d'extérieurs et d'attelages
Brève description:
Achats d'équipements d'extérieurs et d'attelages montant annuel minimum de 1 000 EUR et maximum de 20 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-18 📅
Nom: au Bonheur du Cheval — pADD
Adresse postale: 114 Traversé de la Sérviane — 13012 Marseille
Commune postale: Marseille
Code postal: 13012
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.padd.fr/nos-magasins/38-marseille 🌏
Valeur totale du marché: 13658.78 EUR 💰
Adresse postale: 114 Traversé de la Sérviane
Valeur totale du marché: 6937.49 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente du conseil départemental

Référence
Informations complémentaires
— la CAO réunie par visio-conférence le 18.6.2020 a décidé d'attribuer les deux lots de ce marché à la société au Bonheur du Cheval — pADD. Les deux lots ont été notifiés le jeudi 2.7.2020 pour une durée d'un an reconductible par tacite reconduction à trois reprises;
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— le lot nº 1 a été attribué pour un montant minimum de 5 000 EUR HT annuel et un maximum de 40 000 EUR HT, soit pour la durée globale de ce marché un montant minimum de 20 000 EUR HT et maximum de 160 000 EUR HT;
— le lot nº 2 a été attribué pour un montant minimum de 1 000 EUR HT annuel et un maximum de 20 000 EUR HT, soit pour la durée globale de ce marché un montant minimum de 4 000 EUR HT et maximum de 80 000 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé contractuel (Articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées;
Afficher plus
— en vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'État le 16.7.2007 (Sté Tropic signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plateforme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr. Cet avis sera consultable sous la référence 2020-0095.
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral, préfecture de région, SGAR
Adresse postale: Boulevard Peytral
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 129-315826 (2020-07-02)
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