Accord-cadre pour la fourniture de produits dérivés d'inspiration romaine ou provençale pour les boutiques des musées départementaux — 13200 Arles (treize lots distincts)
Accord-cadre pour la fourniture de produits dérivés d'inspiration romaine ou provençale pour les boutiques des musées départementaux — 13200 Arles (treize lots distincts).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-08-31.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre pour la fourniture de produits dérivés d'inspiration romaine ou provençale pour les boutiques des musées départementaux — 13200 Arles (treize...”
Titre
Accord-cadre pour la fourniture de produits dérivés d'inspiration romaine ou provençale pour les boutiques des musées départementaux — 13200 Arles (treize lots distincts)
2019-0688
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Produits/services: Bijoux📦
Brève description:
“Accord-cadre pour la fourniture de produits dérivés d'inspiration romaine ou provençale pour les boutiques des musées départementaux — 13200 Arles (treize...”
Brève description
Accord-cadre pour la fourniture de produits dérivés d'inspiration romaine ou provençale pour les boutiques des musées départementaux — 13200 Arles (treize lots distincts).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Thés, infusions et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Café, thé et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Arles 13200.
Description du marché: Thés, infusions et accessoires.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les accords-cadres seront éventuellement reconduits au plus tôt à la date à laquelle le montant maximal sera atteint et au plus tard au terme d'un délai...”
Description des renouvellements
Les accords-cadres seront éventuellement reconduits au plus tôt à la date à laquelle le montant maximal sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de leur date de notification (ou de reconduction). Les accords-cadres pourront être éventuellement reconduits pour trois autres périodes annuelles, et ne pourront excéder quatre ans au total.
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Informations complémentaires:
“Cet accord-cadre est passé pour un montant annuel minimal de 500 EUR HT et maximal de 4 000 EUR HT soit minimum 2 000 EUR HT et maximum 16 000 EUR HT sur sa...”
Informations complémentaires
Cet accord-cadre est passé pour un montant annuel minimal de 500 EUR HT et maximal de 4 000 EUR HT soit minimum 2 000 EUR HT et maximum 16 000 EUR HT sur sa durée totale.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vins d'inspiration romaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Vins📦
Site principal ou lieu d'exécution: 13200 Arles.
Description du marché: Vins d'inspiration romaine.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Cet accord-cadre est passé pour un montant annuel minimal de 1 000 EUR HT et maximal de 8 000 EUR HT soit minimum 4 000 EUR HT et maximum 32 000 EUR HT sur...”
Informations complémentaires
Cet accord-cadre est passé pour un montant annuel minimal de 1 000 EUR HT et maximal de 8 000 EUR HT soit minimum 4 000 EUR HT et maximum 32 000 EUR HT sur sa durée totale.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Huiles d'olive et produits à base d'huile d'olive d'inspiration romaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Huile d'olive📦
Produits/services supplémentaires: Condiments et assaisonnements📦
Description du marché: Huiles d'olive et produits à base d'huile d'olive d'inspiration romaine.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gastronomie romaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Gastronomie romaine.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lampes à huile romaines
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Lampes et appareils d'éclairage📦
Description du marché: Lampes à huile romaines.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bijoux d'inspiration romaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Bijoux📦
Description du marché: Bijoux d'inspiration romaine.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Monnaies et médailles
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces de monnaie et médailles📦
Description du marché: Monnaies et médailles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Verres romains antiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Verrerie📦
Description du marché: Verres romains antiques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Céramiques romaines antiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Vaisselle📦
Description du marché: Céramiques romaines antiques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Écharpes d'inspiration provençale
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Écharpes📦
Description du marché: Écharpes d'inspiration provençale.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Cet accord-cadre est passé sans montant minimal et pour un montant annuel maximal de 8 000 EUR HT soit maximum 32 000 EUR HT sur sa durée totale.”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jeux et jouets traditionnels d'inspiration provençale
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Jouets📦
Produits/services supplémentaires: Jeux📦
Description du marché: Jeux et jouets traditionnels d'inspiration provençale.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Cet accord-cadre est passé sans montant minimal et pour un montant annuel maximal de 5 000 EUR HT soit maximum 20 000 EUR HT sur sa durée totale.”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Instruments de musique en céramique d'inspiration provençale
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments de musique📦
Description du marché: Instruments de musique en céramique d'inspiration provençale.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Les accords-cadres seront éventuellement reconduits au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai...”
Description des renouvellements
Les accords-cadres seront éventuellement reconduits au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de leur date de notification (ou de reconduction). Les accords-cadres pourront être éventuellement reconduits pour trois autres périodes annuelles, et ne pourront excéder quatre ans au total.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bague d'aïe inspirée de la foire de Beaucaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Bague d'aïe inspirée de la foire de Beaucaire.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-01
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Marseille.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Cet accord-cadre sera exécuté par l'émission de bon de commande. L'accord-cadre peut être consulté et téléchargé dans sa totalité sur la plate-forme des...”
Cet accord-cadre sera exécuté par l'émission de bon de commande. L'accord-cadre peut être consulté et téléchargé dans sa totalité sur la plate-forme des marchés publics du département des Bouches-du-Rhône à l'adresse suivante: https://marches.departement13.fr — La remise des candidatures et des offres doit se faire exclusivement par voie électronique. La signature électronique n'est pas exigée. Concernant les éléments d'appréciation de jugement des offres, il convient de se référer au RC pour en prendre connaissance. Le financement du marché public sera effectué sur le budget du département des Bouches-du-Rhône en application des règles de la comptabilité publique. Aucune subvention n'est prévue. Le paiement sera effectué par virement administratif sous 30 jours. Le point de départ du délai est la réception de la facture par le maître d'ouvrage. En cas de dépassement, le titulaire sera de plein droit bénéficiaire de versement des intérêts moratoires. Conformément au décret n 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique: le taux des intérêts moratoires est égal aux taux d'intérêt appliqué par la banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage; le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811389 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral de Marseille 1
Adresse postale: place Félix Baret
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞
Fax: +33 491811389 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille 1
Adresse postale: 22 à 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811389 📠
Source: OJS 2020/S 132-322944 (2020-07-07)
Avis d'attribution de marché (2020-11-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 52 avenue de St-Just
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 164 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: Bague d'aïe inspirée de la Foire de Beaucaire
Description
Description du marché: Bague d'aïe inspirée de la Foire de Beaucaire.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 132-322944
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Thés, infusions et accessoires
Date de conclusion du contrat: 2020-11-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Herbatica
Adresse postale: 235 rue des Lombards
Commune postale: Le Fayel
Code postal: 60680
Pays: France 🇫🇷
Région: Oise🏙️
URL: http://www.herbatica.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 190 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Vins d'inspiration romaine
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Huiles d'olive et produits à base d'huile d'olive d'inspiration romaine
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Gastronomie romaine
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Lampes à huile romaines
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier Bonillo
Adresse postale: 97 impasse des mimosas
Commune postale: Suze-la-Rousse
Code postal: 26790
Région: Drôme🏙️
URL: http://www.atelier-bonillo.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Bijoux d'inspiration romaine
Nom et adresse du contractant
Nom: Arles Anticae Accessoires
Adresse postale: 12 rue Étienne-Dolet
Commune postale: Arles
Code postal: 13200
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: http://www.arlesanticaeatelier.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 775 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Monnaies et médailles
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Verres romains antiques
Nom et adresse du contractant
Nom: L'Atelier des verriers
Adresse postale: Route d'Eymet
Commune postale: Issigeac
Code postal: 24560
Région: Haute-Marne🏙️
URL: http://www.ateliersdesverriers.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 932 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Céramiques romaines antiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Mathias Fernandes
Adresse postale: 12 rue de la Goffie
Commune postale: Briatexte
Code postal: 81390
Région: Tarn🏙️
URL: http://www.poteriedeluc.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 010 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Écharpes d'inspiration provençale
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Jeux et jouets traditionnels d'inspiration provençale
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Instruments de musique en céramique d'inspiration provençale
Date de conclusion du contrat: 2020-11-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Marie Picard
Adresse postale: 230 chemin de Pimprenelle
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Région: Gard🏙️
URL: http://www.marie-picard.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 300 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Bague d'aïe inspirée de la Foire de Beaucaire
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Marseille Cedex 6
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL de Marseille 1
Adresse postale: Place Félix-Baret
Commune postale: Marseille Cedex 6
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Marseille Cedex 6
Source: OJS 2020/S 228-561428 (2020-11-18)