Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Ville de Briançon

Ville de Briançon

Le présent marché concerne la fourniture de denrées alimentaires pour la Ville de Briançon. Il est destiné à approvisionner principalement la cantine municipale (environ 500 à 600 repas par jour pour les écoles à raison de quatre jours par semaine et environ 80 à 200 repas par jour les mercredis et vacances scolaires ainsi que la préparation d'événements ponctuels) mais également à fournir les différents services de la commune lors de l'organisation d'évènements ponctuels du type buffets, cocktails, réunions… Le marché concerne des produits issus de modes de production respectueux de l'environnement soit issus de modes de production biologiques, soit issus de modes de production conventionnels mais pour lesquels la qualité environnementale est recherchée. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 840 000,00 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-08-19. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Briançon

Qu'est-ce que c'est ?

• Boissons alcoolisées distillées › Boissons spiritueuses
• Boissons, tabac et produits connexes › Boissons fermentées non distillées
• Conserves de fruits › Fruits secs
• Crème glacée et produits similaires › Crème glacée
• Crème glacée et produits similaires › Sorbet
• Eau à l'état solide › Glace
• Jus de fruits et de légumes › Jus de fruits
• Poisson préparé et conserves de poisson › Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
• Produits agricoles, de la chasse et de la pêche › Poissons, crustacés et produits aquatiques
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande › Viande
• Produits de panification › Pain
• Produits de panification grillés et pâtisserie › Biscuits sucrés
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Produits à base de sucre › Desserts

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Hautes-Alpes

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-07	Avis de marché
2021-01-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits laitiers 📦
Desserts 📦
Fruits secs 📦
Boissons sans alcool 📦
Viande 📦
Charcuterie 📦
Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Épicerie fine 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Produits surgelés 📦
Produits alimentaires divers 📦
Pain 📦
Glace 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hautes-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Briançon
Adresse postale: 1 rue Aspirant Jan
Code postal: 05100
Commune postale: Briançon
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-briancon.fr 🌏
Courrier électronique: cabinet.maire@mairie-briancon.fr 📧
Téléphone: +33 492212072 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-07 📅
Date limite de soumission: 2020-08-19 📅
Date de publication: 2020-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 132-323023
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 840 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits laitiers et avicoles issus de modes de production biologique
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le lot concerne les produits avicoles et laitiers issus de modes de production biologique tels que œufs, fromages, beurre, sont exclus du présent lot les desserts lactés (objet du lot nº 3).

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Produits laitiers et avicoles
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le lot concerne les produits avicoles et laitiers tels que œufs, fromages, beurre, sont exclus du présent lot les desserts lactés (objet du lot nº 3) ainsi que les produits laitiers et avicoles issus d'un mode de production biologique (objet du lot nº 1).

Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Desserts lactés
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le lot concerne l'ensemble des desserts lactés (desserts composés majoritairement de lait, sucrés ou parfumés). Sont exclus du présent lot les glaces (objet du lot 21).

Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits secs issus de modes de production biologique
Numéro du lot: 4
Brève description:

Le présent lot concerne la fourniture de fruits secs issus de modes de production biologique.

Valeur estimée hors TVA: 1 300 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits secs
Numéro du lot: 5
Brève description:

Le lot concerne les fruits secs. Sont exclus du présent lot les fruits secs issus d'un mode de production biologique (objet du lot nº 4).

Valeur estimée hors TVA: 100 EUR 💰
Intitulé du lot: Boissons issues de modes de production biologique
Numéro du lot: 6
Brève description:

Le présent lot concerne la fourniture de boissons issus de mode de production biologique. Il s'agit tant de boissons alcoolisées que de boissons non alcoolisées.

Valeur estimée hors TVA: 2 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Boissons alcoolisées ou non
Numéro du lot: 7
Brève description:

Le lot concerne les boissons alcoolisées ou non. Sont exclus du présent lot les boissons alcoolisées ou non issues d'un mode de production biologique (objet du lot nº 6).

Valeur estimée hors TVA: 1 100 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes fraîches issues de modes de production biologique
Numéro du lot: 8
Brève description:

Le présent lot concerne la fourniture de viandes fraîches issues de modes de production biologique.

Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Viandes fraîches labellisées
Numéro du lot: 9
Brève description:

Le lot concerne la fourniture de viandes fraîches labellisées. Sont exclus du présent lot les viandes fraîches issues d'un mode de production biologique (objet du lot nº 8).

Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Charcuteries
Numéro du lot: 10
Brève description: Le lot concerne les produits de charcuterie.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pâtisseries et viennoiseries
Numéro du lot: 11
Brève description: Le lot concerne la fourniture de pâtisseries et de viennoiseries.
Valeur estimée hors TVA: 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits traiteurs
Numéro du lot: 12
Brève description:

Le présent lot concerne la fourniture de divers produits traiteurs. Ils sont principalement destinés à des buffets, cocktails, etc.

Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes issus de modes de production biologique
Numéro du lot: 13
Brève description:

Le présent lot concerne la fourniture de fruits et légumes frais, issus de modes de production biologique.

Valeur estimée hors TVA: 37 900 EUR 💰
Intitulé du lot: Fruits et légumes
Numéro du lot: 14
Brève description:

Le lot concerne la fourniture de fruits et légumes. Sont exclus du présent lot les fruits et légumes issus d'un mode de production biologique (objet du lot nº 13).

Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits surgelés
Numéro du lot: 15
Brève description:

Le présent lot concerne la fourniture de produits surgelés (produits composites, viandes, légumes, fruits…). Sont exclus de ce lot les glaces et sorbets ainsi que les produits de la mer.

Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits de la mer surgelés
Numéro du lot: 16
Brève description: Le présent lot concerne la fourniture de produits de la mer surgelés.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Épicerie issue de modes de production biologique
Numéro du lot: 17
Brève description:

Le présent lot concerne des produits d'épicerie issus de modes de production biologique.

Valeur estimée hors TVA: 21 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Épicerie
Numéro du lot: 18
Brève description:

Le lot concerne la fourniture de produits d'épicerie. Sont exclus du présent lot les produits d'épicerie issus d'un mode de production biologique (objet du lot nº 17).

Valeur estimée hors TVA: 8 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Pains issus de modes de production biologique
Numéro du lot: 19
Brève description: Le lot concerne la fourniture de pain issu de modes de production biologique.
Valeur estimée hors TVA: 17 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pains
Numéro du lot: 20
Brève description:

Le lot concerne la fourniture de pains. Sont exclus du présent lot les pains issus d'un mode de production biologique (objet du lot nº 19).

Intitulé du lot: Produits laitiers fermiers
Numéro du lot: 21
Brève description: Le lot concerne la fourniture de produits laitiers fermiers.
Intitulé du lot: Charcuterie issue de mode de production biologique
Numéro du lot: 22
Brève description:

Le lot concerne les produits de charcuterie issus de modes de production biologique.

Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Numéro du lot: 23
Brève description: Produits surgelés issus de modes de production écologique.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pâtisseries-viennoiseries issues de mode de production biologique
Numéro du lot: 24
Brève description: Le lot concerne la fourniture de pâtisseries et de viennoiseries bio.
Valeur estimée hors TVA: 600 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,0 % du montant de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des denrées alimentaires
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Qualité des denrées alimentaires: qualité gustative jugée lors de la dégustation
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Qualité des denrées alimentaires: qualité d'usage jugée lors de la dégustation
Qualité du service
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 35.0

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: service marchés publics Hôtel de Ville, 1 rue Aspirant Jan 05100, Briançon. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Échantillons ou maquettes exigés: les fournitures objet du marché sont analysées, entre autres, sur leurs qualités gustatives et d'usage. Par conséquent, il sera organisé une ou plusieurs séances de dégustation, selon le nombre d'offres, qui nécessiteront la remise d'échantillons. Compte tenu du type de fournitures et des contraintes de conservation, les candidats seront sollicités par courrier, après la remise des offres, fixant les modalités de remise des échantillons (jours et heures). La remise d'échantillons ne donne pas lieu à indemnité. Le candidat devra fournir les échantillons demandés, dont les quantités sont précisées sur le DQE, et les livrer à l'adresse suivante: Centre Lepoire, rue Alphand, 05100 Briançon. Les produits présentés sous forme d'échantillons, remis par les candidats, devront impérativement être identiques aux produits livrés lors de l'exécution du marché. Une offre pour laquelle aucun échantillon ne sera remis sera considérée comme irrégulière. Numéro de la consultation: 2020-fcs-0014

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 132-323023 (2020-07-07)

Avis d'attribution de marché (2021-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de denrées alimentaires, nécessaire à la confection d'environ 500 à 600 repas par jour pour les écoles, le portage de repas, le club du troisième âge à raison de quatre jours par semaine et d'environ 80 à 200 repas par jour les mercredi et vacances scolaires ainsi que la préparation d'événements ponctuels.

Valeur totale du marché: 840 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Briancon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-08 📅
Date de publication: 2021-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 008-013809
Se réfère à l'avis: 2020/S 132-323023
Numéro JO-S: 8

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le lot concerne les produits avicoles et laitiers issus de mode de production biologique tels que œufs, fromages, beurre...

Sont exclus du présent lot les desserts lactés.

Le lot concerne les produits avicoles et laitiers tels que œufs, fromages, beurre...

Sont exclus du présent lot les desserts lactés ainsi que les produits laitiers et avicoles issus d'un mode de production biologique (objet du lot nº 1).

Le lot concerne l'ensemble des desserts lactés (desserts composés majoritairement de lait, sucrés ou parfumés).

Sont exclus du présent lot les glaces.

Le lot concerne les fruits secs issus de mode de production biologique.

Le lot concerne les fruits secs.

Le lot concerne les boissons alcoolisées ou…

… non issues de mode de production biologique.

… non.

Le lot concerne les viandes fraîches issues de modes de production biologique..

Le lot concerne la fourniture de viandes fraîches labellisées.

Sont exclus du présent lot les viandes fraîches issues d'un mode de production biologique (objet du lot nº 8).

Le lot concerne la fourniture des produits traiteurs.

Le lot concerne les fruits et légumes issus de modes de production biologique.

Le lot concerne la fourniture de fruits et légumes.

Ce lot concerne la fourniture et la livraison de produits surgelés hors les glaces, les sorbets et les produits de la mer.

Le lot concerne les produits de la mer surgelés.

Intitulé du lot: Epicerie issue de modes de production biologique
Brève description:

Le lot concerne les produits de l'épicerie issus de modes de production biologique.

Le lot concerne la fourniture de produits d'épicerie.

Le lot concerne les pains issus de modes de production biologique.

Le lot concerne la fourniture des pains.

Ce lot concerne la fourniture et la livraison de produits surgelés issus de l'agriculture biologique hors les glaces, les sorbets et les produits de la mer.

Intitulé du lot: Pâtisseries-Viennoiseries issues de mode de production biologique

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité du service: modalités de livraison et moyens mis en uvre pour assurer des livraisons d'urgence, engagements et moyens mis en uvre pour le respect des horaires de livraison et engagements et
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable (prend en compte notamment la gestion des déchets et des emballages, la garantie de rémunération équitable des producteurs, le développement des approvi
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix de l'offre basé sur l'application des quantités exprimées au DQE avec les prix proposés au BPU (30 %) et la remise appliquée sur les prix hors BPU (catalogue) (5 %)
Critère de coût (pondération): 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-17 📅
Nom: Échanges paysans
Commune postale: Gap
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 32 000 EUR 💰
Nom: Transgourmet
Commune postale: Guemar
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
5 200 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-12-16 📅
Nom: PRO à PRO
Commune postale: Miramas
Valeur totale du marché: 400 EUR 💰
10 000 EUR 💰
112 000 EUR 💰
Nom: Alpagel
Valeur totale du marché: 56 000 EUR 💰
Nom: Passion froid groupe Pomona
Commune postale: Aix-en-Provence
Valeur totale du marché: 4 000 EUR 💰
Nom: Sysco
Commune postale: Paris
Valeur totale du marché: 2 000 EUR 💰
151 600 EUR 💰
Nom: Nouvelle abeil
Commune postale: Briancon
Valeur totale du marché: 24 000 EUR 💰
20 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
84 000 EUR 💰
Nom: Épisaveurs
Valeur totale du marché: 34 000 EUR 💰
68 000 EUR 💰
12 000 EUR 💰
16 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
5
2
3
Source: OJS 2021/S 008-013809 (2021-01-08)

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Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)