Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Ville de Briançon

Ville de Briançon

Le présent marché concerne la fourniture de denrées alimentaires pour la Ville de Briançon. Il est destiné à approvisionner principalement la cantine municipale (environ 500 à 600 repas par jour pour les écoles à raison de quatre jours par semaine et environ 80 à 200 repas par jour les mercredis et vacances scolaires ainsi que la préparation d'événements ponctuels) mais également à fournir les différents services de la commune lors de l'organisation d'évènements ponctuels du type buffets, cocktails, réunions… Le marché concerne des produits issus de modes de production respectueux de l'environnement soit issus de modes de production biologiques, soit issus de modes de production conventionnels mais pour lesquels la qualité environnementale est recherchée. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 840 000,00 EUR.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-08-19. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-07.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Briançon

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de l'élevage › Œufs
• Produits agricoles, de la chasse et de la pêche › Poissons, crustacés et produits aquatiques
• Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande › Viande
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Poisson préparé et conserves de poisson › Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
• Jus de fruits et de légumes › Jus de fruits
• Conserves de fruits › Fruits secs
• Crème glacée et produits similaires › Crème glacée
• Crème glacée et produits similaires › Sorbet
• Produits de panification › Pain
• Produits de panification grillés et pâtisserie › Biscuits sucrés
• Produits à base de sucre › Desserts
• Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Boissons alcoolisées distillées › Boissons spiritueuses
• Boissons, tabac et produits connexes › Boissons fermentées non distillées
• Eau à l'état solide › Glace

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Hautes-Alpes

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-07	Avis de marché
2021-01-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Briançon
Adresse postale: 1 rue Aspirant Jan
Commune postale: Briançon
Code postal: 05100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492212072 📞
Courrier électronique: cabinet.maire@mairie-briancon.fr 📧
Région: Hautes-Alpes 🏙️
URL: http://www.ville-briancon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre pour la fourniture de denrées alimentaires pour la Ville de Briançon”
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Brève description:
“Le présent marché concerne la fourniture de denrées alimentaires pour la Ville de Briançon. Il est destiné à approvisionner principalement la cantine...”
Valeur estimée hors TVA: EUR 840 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers et avicoles issus de modes de production biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers 📦
Produits/services supplémentaires: Œufs 📦
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Description du marché:
“Le lot concerne les produits avicoles et laitiers issus de modes de production biologique tels que œufs, fromages, beurre, sont exclus du présent lot les...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des denrées alimentaires
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom):
“Qualité des denrées alimentaires: qualité gustative jugée lors de la dégustation”
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Qualité des denrées alimentaires: qualité d'usage jugée lors de la dégustation
Critère de qualité (nom): Qualité du service
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom): Performance en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 35.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires: Aucune.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers et avicoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le lot concerne les produits avicoles et laitiers tels que œufs, fromages, beurre, sont exclus du présent lot les desserts lactés (objet du lot nº 3) ainsi...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Desserts lactés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Desserts 📦
Description du marché:
“Le lot concerne l'ensemble des desserts lactés (desserts composés majoritairement de lait, sucrés ou parfumés). Sont exclus du présent lot les glaces (objet...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fruits secs issus de modes de production biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits secs 📦
Description du marché:
“Le présent lot concerne la fourniture de fruits secs issus de modes de production biologique.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 300 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fruits secs
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le lot concerne les fruits secs. Sont exclus du présent lot les fruits secs issus d'un mode de production biologique (objet du lot nº 4).”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Boissons issues de modes de production biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons sans alcool 📦
Produits/services supplémentaires: Jus de fruits 📦
Produits/services supplémentaires: Boissons fermentées non distillées 📦
Produits/services supplémentaires: Boissons spiritueuses 📦
Description du marché:
“Le présent lot concerne la fourniture de boissons issus de mode de production biologique. Il s'agit tant de boissons alcoolisées que de boissons non alcoolisées.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 500 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Boissons alcoolisées ou non
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Le lot concerne les boissons alcoolisées ou non. Sont exclus du présent lot les boissons alcoolisées ou non issues d'un mode de production biologique (objet...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 100 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches issues de modes de production biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Viande 📦
Description du marché:
“Le présent lot concerne la fourniture de viandes fraîches issues de modes de production biologique.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches labellisées
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Le lot concerne la fourniture de viandes fraîches labellisées. Sont exclus du présent lot les viandes fraîches issues d'un mode de production biologique...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 💰

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Charcuteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie 📦
Description du marché: Le lot concerne les produits de charcuterie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 💰

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pâtisseries et viennoiseries
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux 📦
Description du marché: Le lot concerne la fourniture de pâtisseries et de viennoiseries.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 💰

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Produits traiteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine 📦
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires transformés 📦
Description du marché:
“Le présent lot concerne la fourniture de divers produits traiteurs. Ils sont principalement destinés à des buffets, cocktails, etc.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes issus de modes de production biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Description du marché:
“Le présent lot concerne la fourniture de fruits et légumes frais, issus de modes de production biologique.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 37 900 💰

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Le lot concerne la fourniture de fruits et légumes. Sont exclus du présent lot les fruits et légumes issus d'un mode de production biologique (objet du lot nº 13).”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Description du marché:
“Le présent lot concerne la fourniture de produits surgelés (produits composites, viandes, légumes, fruits…). Sont exclus de ce lot les glaces et sorbets...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Produits de la mer surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés 📦
Produits/services supplémentaires: Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Description du marché: Le présent lot concerne la fourniture de produits de la mer surgelés.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰

1️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Épicerie issue de modes de production biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦
Description du marché:
“Le présent lot concerne des produits d'épicerie issus de modes de production biologique.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21 000 💰

1️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“Le lot concerne la fourniture de produits d'épicerie. Sont exclus du présent lot les produits d'épicerie issus d'un mode de production biologique (objet du...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 500 💰

1️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pains issus de modes de production biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Pain 📦
Description du marché: Le lot concerne la fourniture de pain issu de modes de production biologique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 000 💰

2️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pains
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“Le lot concerne la fourniture de pains. Sont exclus du présent lot les pains issus d'un mode de production biologique (objet du lot nº 19).”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 💰

2️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers fermiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Produits/services supplémentaires: Glace 📦
Produits/services supplémentaires: Crème glacée 📦
Produits/services supplémentaires: Sorbet 📦
Description du marché: Le lot concerne la fourniture de produits laitiers fermiers.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰

2️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie issue de mode de production biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“Le lot concerne les produits de charcuterie issus de modes de production biologique.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰

2️⃣3️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Produits surgelés issus de modes de production écologique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰

2️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pâtisseries-viennoiseries issues de mode de production biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Produits/services supplémentaires: Biscuits sucrés 📦
Description du marché: Le lot concerne la fourniture de pâtisseries et de viennoiseries bio.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons sont...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix...”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-19 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-19 15:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: service marchés publics Hôtel de Ville, 1 rue Aspirant Jan 05100, Briançon. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Échantillons ou maquettes exigés: les fournitures objet du marché sont analysées, entre autres, sur leurs qualités gustatives et d'usage. Par conséquent, il sera organisé une ou plusieurs séances de dégustation, selon le nombre d'offres, qui nécessiteront la remise d'échantillons. Compte tenu du type de fournitures et des contraintes de conservation, les candidats seront sollicités par courrier, après la remise des offres, fixant les modalités de remise des échantillons (jours et heures). La remise d'échantillons ne donne pas lieu à indemnité. Le candidat devra fournir les échantillons demandés, dont les quantités sont précisées sur le DQE, et les livrer à l'adresse suivante: Centre Lepoire, rue Alphand, 05100 Briançon. Les produits présentés sous forme d'échantillons, remis par les candidats, devront impérativement être identiques aux produits livrés lors de l'exécution du marché. Une offre pour laquelle aucun échantillon ne sera remis sera considérée comme irrégulière. Numéro de la consultation: 2020-fcs-0014

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 132-323023 (2020-07-07)

Avis d'attribution de marché (2021-01-08)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Commune postale: Briancon

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de denrées alimentaires, nécessaire à la confection d'environ 500 à 600 repas par jour pour les écoles, le portage de repas, le club du troisième...”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 840 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Description
Description du marché:
“Le lot concerne les produits avicoles et laitiers issus de mode de production biologique tels que œufs, fromages, beurre... Sont exclus du présent lot les...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Qualité du service: modalités de livraison et moyens mis en uvre pour assurer des livraisons d'urgence, engagements et moyens mis en uvre pour le respect...”
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“Performance en matière de développement durable (prend en compte notamment la gestion des déchets et des emballages, la garantie de rémunération équitable...”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom):
“Prix de l'offre basé sur l'application des quantités exprimées au DQE avec les prix proposés au BPU (30 %) et la remise appliquée sur les prix hors BPU...”
Critère de coût (pondération): 35
Description
Description du marché:
“Le lot concerne les produits avicoles et laitiers tels que œufs, fromages, beurre... Sont exclus du présent lot les desserts lactés ainsi que les produits...”
Description du marché:
“Le lot concerne l'ensemble des desserts lactés (desserts composés majoritairement de lait, sucrés ou parfumés). Sont exclus du présent lot les glaces.”
Description du marché: Le lot concerne les fruits secs issus de mode de production biologique.
Description du marché: Le lot concerne les fruits secs.
Description du marché:
“Le lot concerne les boissons alcoolisées ou non issues de mode de production biologique.”
Description du marché: Le lot concerne les boissons alcoolisées ou non.
Description du marché: Le lot concerne les viandes fraîches issues de modes de production biologique..
Description du marché:
“Le lot concerne la fourniture de viandes fraîches labellisées. Sont exclus du présent lot les viandes fraîches issues d'un mode de production biologique...”
Description du marché: Le lot concerne la fourniture des produits traiteurs.
Description du marché: Le lot concerne les fruits et légumes issus de modes de production biologique.
Description du marché: Le lot concerne la fourniture de fruits et légumes.
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture et la livraison de produits surgelés hors les glaces, les sorbets et les produits de la mer.”
Description du marché: Le lot concerne les produits de la mer surgelés.
Champ d'application du marché
Titre: Epicerie issue de modes de production biologique
Description
Description du marché:
“Le lot concerne les produits de l'épicerie issus de modes de production biologique.”
Description du marché: Le lot concerne la fourniture de produits d'épicerie.
Description du marché: Le lot concerne les pains issus de modes de production biologique.
Description du marché: Le lot concerne la fourniture des pains.
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture et la livraison de produits surgelés issus de l'agriculture biologique hors les glaces, les sorbets et les produits de la mer.”
Champ d'application du marché
Titre: Pâtisseries-Viennoiseries issues de mode de production biologique

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 132-323023

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2000000063
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Produits laitiers et avicoles issus de modes de production biologique
Date de conclusion du contrat: 2020-12-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Échanges paysans
Commune postale: Gap
Pays: France 🇫🇷
Région: France 🏙️
Le contractant est une PME ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Produits laitiers et avicoles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Transgourmet
Commune postale: Guemar
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2000000067
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Desserts lactés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2000000068
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fruits secs issus de modes de production biologique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 200 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 2000000069
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fruits secs
Date de conclusion du contrat: 2020-12-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: PRO à PRO
Commune postale: Miramas
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 2000000070
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Boissons issues de modes de production biologique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Boissons alcoolisées ou non
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

8️⃣
Numéro de contrat: 2000000071
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Viandes fraîches issues de modes de production biologique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112 000 💰

9️⃣
Numéro de contrat: 2000000072
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Viandes fraîches labellisées
Nom et adresse du contractant
Nom: Alpagel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 000 💰

1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2000000073
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Charcuteries
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Passion froid groupe Pomona
Commune postale: Aix-en-Provence
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 💰

1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2000000074
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Pâtisseries et viennoiseries
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco
Commune postale: Paris
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 💰

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Produits traiteurs

1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2000000075
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Fruits et légumes issus de modes de production biologique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 151 600 💰

1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2000000076
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Fruits et légumes
Nom et adresse du contractant
Nom: Nouvelle abeil
Commune postale: Briancon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰

1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2000000077
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Produits surgelés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰

1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2000000078
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Produits de la mer surgelés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰

1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2000000079
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Épicerie issue de modes de production biologique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84 000 💰

1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2000000080
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Épicerie
Nom et adresse du contractant
Nom: Épisaveurs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 000 💰

1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2000000081
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Pains issus de modes de production biologique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68 000 💰

2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Pains

2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2000000082
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Produits laitiers fermiers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰

2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2000000083
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Charcuterie issue de modes de production biologique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰

2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: Produits surgelés issus de modes de production écologique

2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: Pâtisseries-Viennoiseries issues de mode de production biologique
Source: OJS 2021/S 008-013809 (2021-01-08)

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