Accord-cadre pour l'achat, la maintenance, la livraison et l'installation de matériels pour les salles de sport du département des Bouches-du-Rhône

Conseil départemental 13

Accord-cadre pour l'achat, la maintenance, la livraison et l'installation de matériels pour les salles de sport du département des Bouches-du-Rhône.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-20. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental 13

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles et équipements de sport › Équipement de culture physique

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-03-17	Avis de marché
2020-08-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de culture physique
Numéro de référence: 2020-0082
Brève description:

Accord-cadre pour l'achat, la maintenance, la livraison et l'installation de matériels pour les salles de sport du département des Bouches-du-Rhône.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de culture physique 📦
Code CPV supplémentaire: Articles et équipements de sport 📦
Équipement de culture physique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental 13
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://marches.departement13.fr 🌏
Courrier électronique: contact.sammg@departement13.fr 📧
Téléphone: +33 413311418 📞
URL des documents: https://marches.departement13.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons 🌏
URL pour la participation: https://marches.departement13.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=15175&orgAcronyme=cg13 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-17 📅
Date limite de soumission: 2020-05-20 📅
Date de publication: 2020-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 057-135370
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires

Lot à prix unitaires (BPU) sans minimum et avec un montant maximal annuel de 30 000,00 EUR HT. En cas de reconduction, le montant total sera d'un maximum de 120 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Achat et livraison de petits matériels sportifs
Numéro du lot: 1
Brève description: Achat et livraison de petits matériels sportifs.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est passé pour un an et est renouvelable trois fois par reconduction tacite.

Informations complémentaires:

Lot à prix unitaires (BPU) sans minimum et avec un montant maximal annuel de 30 000,00 EUR HT. En cas de reconduction, le montant total sera d'un maximum de 120 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Achat, livraison, installation et maintenance de matériels sportifs mécaniques
Numéro du lot: 2
Brève description: Achat, livraison, installation et maintenance de matériels sportifs mécaniques
Informations complémentaires: Lot à prix mixtes: la 1
Intitulé du lot: Achat, livraison, installation et maintenance de matériels sportifs à commandes électroniques
Numéro du lot: 3
Brève description:

Achat, livraison, installation et maintenance de matériels sportifs à commandes électroniques

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Deux sites sur les Bouches-du-Rhône.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel. Il doit fournir la déclaration du candidat formulaire DC2 (en vigueur au 1.4.2019) joint au dossier de la consultation. Dans le cas d'un groupement: chacun de ses membres doit fournir un formulaire DC2. Les documents doivent être rédigés en français.

Situation économique et financière:

Le candidat devra renseigner: le chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée (notamment pour les sociétés nouvellement créées), l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié.

Capacité technique et professionnelle:

Le candidat devra fournir tout élément permettant au maître d'ouvrage d'apprécier les moyens humains et matériels dont il dispose. Le candidat doit préciser ses références dans le domaine du marché réalisées au cours des trois dernières années avec indication du maître d'ouvrage, la nature exacte des prestations se rapportant à l'objet de l'accord-cadre concerné, du lieu, du montant et de l'année. Le candidat peut justifier de ses capacités techniques et professionnelles par tout autre moyen.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Hôtel du Département.
Informations complémentaires:

Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: la séance n'est pas ouverte au public. La date mentionnée pour l'ouverture est indicative.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 90
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Contact
Point de contact: Mme la présidente, 52 avenue de Saint-Just — 13256 Marseille
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.departement13.fr 🌏
URL des documents: https://marches.departement13.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons 🌏
Adresse Internet: https://marches.departement13.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Renouvellement en 2024.

Le candidat devra également produire: la lettre de candidature — formulaire DC1 (en vigueur au 1.4.2019), joint au dossier de consultation, dûment rempli et rédigé en français.

L'accord-cadre peut être consulté et téléchargé dans sa totalité sur la plate-forme des marchés publics du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône à l'adresse suivante: https://marches.departement13 ou remis gratuitement sur place à l'adresse suivante:

Conseil départemental des Bouches-du-Rhône, direction de l'achat public, B6021, 52 avenue de Saint-Just, 13256 Marseille Cedex 20. Les bureaux sont ouverts de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h00. Tél.: +33 413311418. Courriel:audrey.winter@departement13.fr Concernant les éléments d'appréciation de jugement des offres, il convient de se référer au RC pour en prendre connaissance.

Le financement du marché public sera effectué en application des règles de la comptabilité publique. Aucune subvention n'est prévue. Le paiement sera effectué par virement administratif sous 30 jours. Le point de départ du délai est la réception de la facture par le maître d'ouvrage. En cas de dépassement, le titulaire sera de plein droit bénéficiaire de versement des intérêts moratoires. Conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique: le taux des intérêts moratoires est égal aux taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au 1

Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.

Budget: investissement. L'accord porte porte sur des matériels de gamme professionnelle. Les réponses ne peuvent être transmises que par voie électronique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);

— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative).;

— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'État le 16.7.2007 (Société Tropic signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr Cet avis sera consultable sous la référence 2020-0082.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL, préfecture de région, SGAR
Adresse postale: boulevard Peytral
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2020/S 057-135370 (2020-03-17)

Avis d'attribution de marché (2020-08-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 236 413 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-13 📅
Date de publication: 2020-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 159-387779
Se réfère à l'avis: 2020/S 057-135370
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires

Lot à prix unitaires (BPU) sans minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché

Lot à prix unitaires (BPU) sans minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 EUR HT.

Brève description: Achat, livraison, installation et maintenance de matériels sportifs mécaniques.
Informations complémentaires:

Lot à prix mixtes: la première année à prix global et forfaitaire (DPGF concernant l'achat et la mise en service des nouveaux matériels sportifs) et à prix unitaires (BPU) sans minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000,00 EUR HT. La partie à bons de commande sera aussi utilisée les trois années suivantes en cas de reconduction.

Brève description:

Achat, livraison, installation et maintenance de matériels sportifs à commandes électroniques.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-10 📅
Nom: Casal sport — sports et loisirs SAS
Numéro d'enregistrement national: 310 269 378 00157
Adresse postale: ZA activeum, 1 rue Blériot — Altorf
Commune postale: Molsheim Cedex
Code postal: 67129
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 9693695 📞
Courrier électronique: marchespublics@casalsport.com 📧
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: https://www.casalsport.com/fr/cas 🌏
Valeur totale du marché: 57 784 EUR 💰
Nom: Multiform SAS
Numéro d'enregistrement national: 349 959 064 00057
Adresse postale: ZI du Grand Pont
Commune postale: La Roque-d'Antheron
Code postal: 13640
Téléphone: +33 442284820 📞
Courrier électronique: commercial@fizfab.com 📧
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.multiform.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 110 222 EUR 💰
Nom: Exercycle France SARL
Numéro d'enregistrement national: 514 2224 930 000 32
Adresse postale: 14 rue du Pont Neuf
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Téléphone: +33 559420471 📞
Courrier électronique: maryse@bhfitness.com 📧
Pays: Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.bhfitness.com/fr/informations-legales 🌏
Valeur totale du marché: 88 407 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente

Référence
Informations complémentaires

La Commission d'appel d'offres du 10.7.2020 a pris acte de la décision du pouvoir adjudicateur:

— d'attribuer le lot 1 à la société Casal sport pour un montant annuel HT sans minimum et maximum 30 000 EUR et pour une durée d'un an renouvelable trois fois;

— d'attribuer le lot 2 à la société Multiform pour un montant global et forfaitaire de 30 222,05 EUR HT et pour un montant maximum annuel de 20 000,00 EUR HT, la partie à bons de commande sera aussi utilisée les trois années suivantes en cas de reconduction;

— d'attribuer le lot 3 à la société Exercycle pour un montant global et forfaitaire de 28 407,00 EUR HT et pour un montant maximum annuel de 20 000,00 EUR HT. La partie à bons de commande sera aussi utilisée les trois années suivantes en cas de reconduction.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'État le 16.7.2007 (Société tropic signalisation n

Cet avis sera consultable sous la référence 2020-0082

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL — préfecture de région — SGAR
Source: OJS 2020/S 159-387779 (2020-08-13)

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