Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre pour l'achat, la maintenance, la livraison et l'installation de matériels pour les salles de sport du département des Bouches-du-Rhône
2020-0082”
Produits/services: Équipement de culture physique📦
Brève description:
“Accord-cadre pour l'achat, la maintenance, la livraison et l'installation de matériels pour les salles de sport du département des Bouches-du-Rhône.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat et livraison de petits matériels sportifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Deux sites sur les Bouches-du-Rhône.
Description du marché: Achat et livraison de petits matériels sportifs.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 90
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est passé pour un an et est renouvelable trois fois par reconduction tacite.”
Informations complémentaires:
“Lot à prix unitaires (BPU) sans minimum et avec un montant maximal annuel de 30 000,00 EUR HT. En cas de reconduction, le montant total sera d'un maximum de...”
Informations complémentaires
Lot à prix unitaires (BPU) sans minimum et avec un montant maximal annuel de 30 000,00 EUR HT. En cas de reconduction, le montant total sera d'un maximum de 120 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat, livraison, installation et maintenance de matériels sportifs mécaniques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Achat, livraison, installation et maintenance de matériels sportifs mécaniques
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“Lot à prix mixtes: la 1 année à prix global et forfaitaire (DPGF concernant l'achat et la mise en service des nouveaux matériels sportifs) et à prix...”
Informations complémentaires
Lot à prix mixtes: la 1 année à prix global et forfaitaire (DPGF concernant l'achat et la mise en service des nouveaux matériels sportifs) et à prix unitaires (BPU) sans minimum et avec un montant maximal annuel de 20 000,00 EUR HT. La partie à bons de commande sera aussi utilisée les trois années suivantes en cas de reconduction.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat, livraison, installation et maintenance de matériels sportifs à commandes électroniques” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de culture physique📦
Description du marché:
“Achat, livraison, installation et maintenance de matériels sportifs à commandes électroniques”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel. Il doit fournir la déclaration du candidat formulaire DC2 (en vigueur au 1.4.2019) joint au...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel. Il doit fournir la déclaration du candidat formulaire DC2 (en vigueur au 1.4.2019) joint au dossier de la consultation. Dans le cas d'un groupement: chacun de ses membres doit fournir un formulaire DC2. Les documents doivent être rédigés en français.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat devra renseigner: le chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée (notamment pour les sociétés...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat devra renseigner: le chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée (notamment pour les sociétés nouvellement créées), l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat devra fournir tout élément permettant au maître d'ouvrage d'apprécier les moyens humains et matériels dont il dispose. Le candidat doit préciser...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le candidat devra fournir tout élément permettant au maître d'ouvrage d'apprécier les moyens humains et matériels dont il dispose. Le candidat doit préciser ses références dans le domaine du marché réalisées au cours des trois dernières années avec indication du maître d'ouvrage, la nature exacte des prestations se rapportant à l'objet de l'accord-cadre concerné, du lieu, du montant et de l'année. Le candidat peut justifier de ses capacités techniques et professionnelles par tout autre moyen.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-20
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-22
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel du Département.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: la séance n'est pas ouverte au public. La date mentionnée pour l'ouverture est indicative.”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: la séance n'est pas ouverte au public. La date mentionnée pour l'ouverture est indicative.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Renouvellement en 2024.
Informations complémentaires
“Le candidat devra également produire: la lettre de candidature — formulaire DC1 (en vigueur au 1.4.2019), joint au dossier de consultation, dûment rempli et...”
Le candidat devra également produire: la lettre de candidature — formulaire DC1 (en vigueur au 1.4.2019), joint au dossier de consultation, dûment rempli et rédigé en français.
L'accord-cadre peut être consulté et téléchargé dans sa totalité sur la plate-forme des marchés publics du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône à l'adresse suivante: https://marches.departement13 ou remis gratuitement sur place à l'adresse suivante:
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône, direction de l'achat public, B6021, 52 avenue de Saint-Just, 13256 Marseille Cedex 20. Les bureaux sont ouverts de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h00. Tél.: +33 413311418. Courriel:audrey.winter@departement13.fr Concernant les éléments d'appréciation de jugement des offres, il convient de se référer au RC pour en prendre connaissance.
Le financement du marché public sera effectué en application des règles de la comptabilité publique. Aucune subvention n'est prévue. Le paiement sera effectué par virement administratif sous 30 jours. Le point de départ du délai est la réception de la facture par le maître d'ouvrage. En cas de dépassement, le titulaire sera de plein droit bénéficiaire de versement des intérêts moratoires. Conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique: le taux des intérêts moratoires est égal aux taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au 1 jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 %.
Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.
Budget: investissement. L'accord porte porte sur des matériels de gamme professionnelle. Les réponses ne peuvent être transmises que par voie électronique.
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Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL, préfecture de région, SGAR
Adresse postale: boulevard Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative).;
— le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'État le 16.7.2007 (Société Tropic signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr Cet avis sera consultable sous la référence 2020-0082.
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Source: OJS 2020/S 057-135370 (2020-03-17)
Avis d'attribution de marché (2020-08-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Mme la présidente
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre pour L'achat, la maintenance, la livraison et l'installation de matériels pour les salles de sport du département des Bouches-du-Rhône
2020-0082”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 236 413 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“Lot à prix unitaires (BPU) sans minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 EUR HT.”
Description du marché: Achat, livraison, installation et maintenance de matériels sportifs mécaniques.
Informations complémentaires:
“Lot à prix mixtes: la première année à prix global et forfaitaire (DPGF concernant l'achat et la mise en service des nouveaux matériels sportifs) et à prix...”
Informations complémentaires
Lot à prix mixtes: la première année à prix global et forfaitaire (DPGF concernant l'achat et la mise en service des nouveaux matériels sportifs) et à prix unitaires (BPU) sans minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000,00 EUR HT. La partie à bons de commande sera aussi utilisée les trois années suivantes en cas de reconduction.
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Description du marché:
“Achat, livraison, installation et maintenance de matériels sportifs à commandes électroniques.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 057-135370
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-0082
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Achat et livraison de petits matériels sportifs
Date de conclusion du contrat: 2020-07-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Casal sport — sports et loisirs SAS
Numéro d'enregistrement national: 310 269 378 00157
Adresse postale: ZA activeum, 1 rue Blériot — Altorf
Commune postale: Molsheim Cedex
Code postal: 67129
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 9693695📞
Courrier électronique: marchespublics@casalsport.com📧
Région: Bas-Rhin🏙️
URL: https://www.casalsport.com/fr/cas🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 56 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 57 784 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Achat, livraison, installation et maintenance de matériels sportifs mécaniques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Multiform SAS
Numéro d'enregistrement national: 349 959 064 00057
Adresse postale: ZI du Grand Pont
Commune postale: La Roque-d'Antheron
Code postal: 13640
Téléphone: +33 442284820📞
Courrier électronique: commercial@fizfab.com📧
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
URL: https://www.multiform.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 95 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110 222 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Achat, livraison, installation et maintenance annuelle de matériels sportifs à commandes électroniques” Nom et adresse du contractant
Nom: Exercycle France SARL
Numéro d'enregistrement national: 514 2224 930 000 32
Adresse postale: 14 rue du Pont Neuf
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Téléphone: +33 559420471📞
Courrier électronique: maryse@bhfitness.com📧
Région: Paris🏙️
URL: https://www.bhfitness.com/fr/informations-legales🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 95 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 88 407 💰
“La Commission d'appel d'offres du 10.7.2020 a pris acte de la décision du pouvoir adjudicateur:
— d'attribuer le lot 1 à la société Casal sport pour un...”
La Commission d'appel d'offres du 10.7.2020 a pris acte de la décision du pouvoir adjudicateur:
— d'attribuer le lot 1 à la société Casal sport pour un montant annuel HT sans minimum et maximum 30 000 EUR et pour une durée d'un an renouvelable trois fois;
— d'attribuer le lot 2 à la société Multiform pour un montant global et forfaitaire de 30 222,05 EUR HT et pour un montant maximum annuel de 20 000,00 EUR HT, la partie à bons de commande sera aussi utilisée les trois années suivantes en cas de reconduction;
— d'attribuer le lot 3 à la société Exercycle pour un montant global et forfaitaire de 28 407,00 EUR HT et pour un montant maximum annuel de 20 000,00 EUR HT. La partie à bons de commande sera aussi utilisée les trois années suivantes en cas de reconduction.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL — préfecture de région — SGAR
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'État le 16.7.2007 (Société tropic signalisation n 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne n 58994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat sera publié sur la plateforme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr
Cet avis sera consultable sous la référence 2020-0082
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 159-387779 (2020-08-13)