Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents de missions de maîtrise d'œuvre urbaine Bord de Deûle La Madeleine — Saint André-lez-Lille — Marquette-lez-Lille
Métropole Européenne de Lille
Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents de missions de maîtrise d'œuvre urbaine Bord de Deûle La Madeleine — Saint André-lez-Lille — Marquette-lez-Lille.
Lot 1:20-aha-0301: conception urbaine.
Lot 2: 20-aha-0302 mobilité, déplacements, stationnement.
Le délai de réception des offres était de 2020-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • EGIS Villes & Transports SAS
- • Groupement Michel Devisgne Paysagiste — Xaveer de Geyter Architectes SARL/EGIS Villes & Transports — une Fabrique de la Ville
- • Services d'architecture, d'ingénierie et de planification › Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-03-13 | Avis de marché |
| 2020-03-18 | Informations complémentaires |
| 2020-04-15 | Informations complémentaires |
| 2020-04-29 | Informations complémentaires |
| 2021-02-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Numéro de référence: 20AHA03
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Code CPV supplémentaire: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas de Calais 🏙️
Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole européenne de Lille
Adresse postale: Direction commande publique — service Marchés publics — CSP territoire, 1 rue du Ballon CS 50749
Code postal: 59034
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: http://www.lillemetropole.fr/mel.html 🌏
Courrier électronique: marches.territoire@lillemetropole.fr 📧
Téléphone: +33 320212582 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-13 📅
Date limite de soumission: 2020-04-30 📅
Date de publication: 2020-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 054-128865
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 360 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Conception urbaine
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 120 mois
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot: mobilité, déplacements, stationnement.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 18 mois
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole européenne de Lille.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre minimum de candidats: 5
Nombre maximum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 245 900 410 00011
Contact
Point de contact: M. Samy Abdelaziz
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 054-128865 (2020-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Numéro de référence: 20AHA03
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents de missions de maîtrise d'œuvre urbaine Bord de Deûle La Madeleine — Saint André-lez-Lille — Marquette-lez-Lille.
Lot 1:20-aha-0301: conception urbaine.
Lot 2: 20-aha-0302 mobilité, déplacements, stationnement.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Code CPV supplémentaire: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas de Calais 🏙️
Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole européenne de Lille
Adresse postale: Direction commande publique — service Marchés publics — CSP territoire, 1 rue du Ballon CS 50749
Code postal: 59034
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: http://www.lillemetropole.fr/mel.html 🌏
Courrier électronique: marches.territoire@lillemetropole.fr 📧
Téléphone: +33 320212582 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-13 📅
Date limite de soumission: 2020-04-30 📅
Date de publication: 2020-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 054-128865
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
L'accord-cadre à marchés subséquents est conclu pour une durée initiale de dix ans à compter de sa date de notification. Il est passé sans minimum ni maximum.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents de missions de maîtrise d'œuvre urbaine Bord de Deûle La Madeleine — Saint André-lez-Lille — Marquette-lez-Lille.
Lot 1:20-aha-0301: conception urbaine.
Lot 2: 20-aha-0302 mobilité, déplacements, stationnement.
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Conception urbaine
Numéro du lot: 1
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents de mission de maîtrise d'œuvre urbaine Bord de Deûle La Madeleine — Saint- André-lez-Lille — Marquette-lez-Lille.
Lot: conception urbaine.
Durée de l'accord: 120 mois
Informations complémentaires:
L'accord-cadre à marchés subséquents est conclu pour une durée initiale de dix ans à compter de sa date de notification. Il est passé sans minimum ni maximum.
Intitulé du lot: Mobilité, déplacements, stationnement
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot: mobilité, déplacements, stationnement.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 18 mois
Informations complémentaires:
L'accord-cadre à marchés subséquents est conclu pour une durée initiale de 18 mois à compter de sa date de notification. Il est passé sans minimum ni maximum.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole européenne de Lille.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature permettant d'identifier le candidat;
— déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger.
Capacité économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les trois derniers exercices disponibles.
Référence professionnelle:
— liste des services fournis au cours des 3 dernières années;
— effectifs moyens annuels;
— titres d'études et professionnels;
— techniciens ou organismes techniques;
— outillage, matériel et équipement technique.
Compétences demandées:
Lot 1:
— conception urbaine — concepteur paysagiste;
— un programmiste/économiste;
— urbaniste;
— architecte;
— pollution des sols;
— certificats de qualifications professionnelles: OPQIBI 1811 ou expérience équivalente.
Pour le lot 1, il est demandé les éléments suivants: expériences/références:
— du mandataire:
—— en projet urbain en milieu urbanisé dense et, idéalement, de reconversion de friche industrielle;
—— en production de projet urbain coconstruit avec les habitants et/ou d'animation d'ateliers avec des habitants;
— les membres du groupement doivent justifier d'une expérience concrète en matière d'estimation des coûts de gestion.
Le groupement devra présenter des références:
—— en production d'outils réglementaires type: règlement plu, OAP (Orientations d'aménagement et de programmation), dossier de déclaration d'utilité publique;
——— en projet urbain de haute qualité environnementale notamment sur la gestion des eaux pluviales et la biodiversité et de dépollution des sols.
Lot 2: mobilité, déplacements, stationnement: compétences et références dans les domaines suivants:
— ingénierie transport collectif et intermodalité;
— ingénierie en matière de modes actifs: marche, vélo, et autres engins de déplacements personnels;
— ingénierie circulation motorisée (véhicules légers, poids lourds, deux roues motorisées) et stationnement;
— conception inclusive - accessibilité universelle;
— modélisation de trafic routier;
— analyse socio-économique et urbanisme;
— système d'information géographique;
— exploitation de bases de données et statistiques.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre minimum de candidats: 5
Nombre maximum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Analyse des candidatures au regard des critères de sélection des candidatures mentionnés dans le règlement de candidature téléchargeable sur le profil d'acheteur.
Justification de l’accord-cadre:
Compte tenu des délais de réalisation inhérents à un projet tel que l'aménagement du territoire des Bords de Deûle, et de la nécessité de pouvoir disposer des compétences du même opérateur économique sur toute la durée du projet, cet accord cadre, concernant le lot 1, sera conclu pour une durée de dix ans à compter de sa notification
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Compte tenu des délais de réalisation inhérents à un projet tel que l'aménagement du territoire des Bords de Deûle, et de la nécessité de pouvoir disposer des compétences du même opérateur économique sur toute la durée du projet, cet accord cadre, concernant le lot 1, sera conclu pour une durée de dix ans à compter de sa notification
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 245 900 410 00011
Contact
Point de contact: M. Samy Abdelaziz
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics596280.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.marchespublics596280.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le détail des documents et renseignements à fournir à l'appui des candidatures figure dans le règlement de candidature téléchargeable sur le profil d'acheteur.
Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de candidature. Les pièces volumineuses peuvent être téléchargées hors profil d'acheteur à l'adresse indiquée dans le règlement de la consultation.
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Modalités d'ouverture des candidatures: 30.4.2020 (14h00). Informations sur les personnes autorisées: seulement le représentant du pouvoir adjudicateur et les services gestionnaires du marché.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
Après la conclusion du marché: référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'État dans son arrêt nº 358994 du 4.4.2014.
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 054-128865 (2020-03-13)
Informations complémentaires (2020-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction commande publique — service marchés publics — CSP territoire, 1 rue du Ballon, CS 50749
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-18 📅
Date limite de soumission: 2020-05-29 📅
Date de publication: 2020-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 058-139730
Se réfère à l'avis: 2020/S 054-128865
Numéro JO-S: 58
Source: OJS 2020/S 058-139730 (2020-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents de missions de maîtrise d'œuvre urbaine bord de Deûle La Madeleine — Saint-André-lez-Lille — Marquette-lez-Lille. Lot 1: 20-aha-0301: conception urbaine/lot 2: 20-aha-0302 mobilité, déplacements, stationnement.
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Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction commande publique — service marchés publics — CSP territoire, 1 rue du Ballon, CS 50749
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-18 📅
Date limite de soumission: 2020-05-29 📅
Date de publication: 2020-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 058-139730
Se réfère à l'avis: 2020/S 054-128865
Numéro JO-S: 58
Source: OJS 2020/S 058-139730 (2020-03-18)
Informations complémentaires (2020-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction commande publique — service marchés publics — CSP territoire — 1 rue du Ballon — CS 50749
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-15 📅
Date de publication: 2020-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 077-182667
Numéro JO-S: 77
Source: OJS 2020/S 077-182667 (2020-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents de missions de maîtrise d'œuvre urbaine Bord de Deûle La Madeleine — Saint-André-lez-Lille — Marquette-lez-Lille. Lot 1: 20-aha-0301: conception urbaine/lot 2: 20-aha-0302 mobilité, déplacements, stationnement.
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Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction commande publique — service marchés publics — CSP territoire — 1 rue du Ballon — CS 50749
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-15 📅
Date de publication: 2020-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 077-182667
Numéro JO-S: 77
Source: OJS 2020/S 077-182667 (2020-04-15)
Informations complémentaires (2020-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-29 📅
Date de publication: 2020-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 087-208428
Numéro JO-S: 87
Source: OJS 2020/S 087-208428 (2020-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents de missions de maîtrise d'œuvre urbaine bord de Deûle la Madeleine — Saint-André-lez-Lille — Marquette-lez-Lille. Lot 1: 20-aha-0301: conception urbaine — lot 2: 20-aha-0302 mobilité, déplacements, stationnement.
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Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-29 📅
Date de publication: 2020-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 087-208428
Numéro JO-S: 87
Source: OJS 2020/S 087-208428 (2020-04-29)
Avis d'attribution de marché (2021-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 2 010 080 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-05 📅
Date de publication: 2021-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 028-069911
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la métropole européenne de Lille.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique, appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-09 📅
Nom: Groupement Michel Devisgne Paysagiste — Xaveer de Geyter Architectes SARL/EGIS Villes & Transports — une Fabrique de la Ville
Adresse postale: 23 rue du Renard
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.micheldesvigne.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1 952 075 EUR 💰
Nom: EGIS Villes & Transports SAS
Adresse postale: 40 avenue de la Marne, CS 30087
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59442
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: http://www.egis.fr 🌏
Valeur totale du marché: 58 005 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24590041000011
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 028-069911 (2021-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents de missions de maîtrise d'œuvre urbaine Bord de Deûle La Madeleine — Saint-André-lez-Lille — Marquette-lez-Lille. Lot 1: 20-aha-0301: conception urbaine — lot 2: 20-aha-0302 mobilité, déplacements, stationnement.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-05 📅
Date de publication: 2021-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 028-069911
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
— lot 1: sans minimum et sans maximum (estimation prévisionnelle: 2 000 000 EUR HT),
— lot 2: sans minimum et sans maximum (estimation prévisionnelle: 80 000 EUR HT).
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents de mission de maîtrise d'œuvre urbaine Bord de Deûle La Madeleine — Saint-André-lez-Lille — Marquette-lez-Lille. Lot:…
… conception urbaine.
… mobilité, déplacements, stationnement.
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la métropole européenne de Lille.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique, appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-09 📅
Nom: Groupement Michel Devisgne Paysagiste — Xaveer de Geyter Architectes SARL/EGIS Villes & Transports — une Fabrique de la Ville
Adresse postale: 23 rue du Renard
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.micheldesvigne.fr 🌏
Valeur totale du marché: 1 952 075 EUR 💰
Nom: EGIS Villes & Transports SAS
Adresse postale: 40 avenue de la Marne, CS 30087
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59442
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: http://www.egis.fr 🌏
Valeur totale du marché: 58 005 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24590041000011
Référence
Informations complémentaires
— lot 1: sans minimum et sans maximum (estimation prévisionnelle: 2 000 000 EUR HT),
— lot 2: sans minimum et sans maximum (estimation prévisionnelle: 80 000 EUR HT).
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché: référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'état dans son arrêt nº 358994 du 4.4.2014.
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