Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents de missions de maîtrise d'œuvre urbaine Bord de Deûle La Madeleine — Saint André-lez-Lille — Marquette-lez-Lille
Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents de missions de maîtrise d'œuvre urbaine Bord de Deûle La Madeleine — Saint André-lez-Lille — Marquette-lez-Lille.
Lot 1:20-aha-0301: conception urbaine.
Lot 2: 20-aha-0302 mobilité, déplacements, stationnement.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-30.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents de missions de maîtrise d'œuvre urbaine Bord de Deûle La Madeleine — Saint André-lez-Lille —...”
Titre
Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents de missions de maîtrise d'œuvre urbaine Bord de Deûle La Madeleine — Saint André-lez-Lille — Marquette-lez-Lille
20AHA03
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Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents de missions de maîtrise d'œuvre urbaine Bord de Deûle La Madeleine — Saint André-lez-Lille —...”
Brève description
Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents de missions de maîtrise d'œuvre urbaine Bord de Deûle La Madeleine — Saint André-lez-Lille — Marquette-lez-Lille.
Lot 1:20-aha-0301: conception urbaine.
Lot 2: 20-aha-0302 mobilité, déplacements, stationnement.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Conception urbaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Lieu d'exécution: Nord-Pas de Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole européenne de Lille.
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents de mission de maîtrise d'œuvre urbaine Bord de Deûle La Madeleine — Saint- André-lez-Lille —...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents de mission de maîtrise d'œuvre urbaine Bord de Deûle La Madeleine — Saint- André-lez-Lille — Marquette-lez-Lille.
Lot: conception urbaine.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 120
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 5
Nombre maximum: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Analyse des candidatures au regard des critères de sélection des candidatures mentionnés dans le règlement de candidature téléchargeable sur le profil d'acheteur.”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
Analyse des candidatures au regard des critères de sélection des candidatures mentionnés dans le règlement de candidature téléchargeable sur le profil d'acheteur.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre à marchés subséquents est conclu pour une durée initiale de dix ans à compter de sa date de notification. Il est passé sans minimum ni maximum.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilité, déplacements, stationnement
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents de mission de maîtrise d'œuvre urbaine Bord de Deûle La Madeleine — Saint- André-lez-Lille —...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents de mission de maîtrise d'œuvre urbaine Bord de Deûle La Madeleine — Saint- André-lez-Lille — Marquette-lez-Lille.
Lot: mobilité, déplacements, stationnement.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Durée de l'accord: 18
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre à marchés subséquents est conclu pour une durée initiale de 18 mois à compter de sa date de notification. Il est passé sans minimum ni maximum.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature permettant d'identifier le candidat;
— déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique ou...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature permettant d'identifier le candidat;
— déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger.
Capacité économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les trois derniers exercices disponibles.
Référence professionnelle:
— liste des services fournis au cours des 3 dernières années;
— effectifs moyens annuels;
— titres d'études et professionnels;
— techniciens ou organismes techniques;
— outillage, matériel et équipement technique.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Compétences demandées:
Lot 1:
— conception urbaine — concepteur paysagiste;
— un programmiste/économiste;
— urbaniste;
— architecte;
— pollution des sols;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
Compétences demandées:
Lot 1:
— conception urbaine — concepteur paysagiste;
— un programmiste/économiste;
— urbaniste;
— architecte;
— pollution des sols;
— certificats de qualifications professionnelles: OPQIBI 1811 ou expérience équivalente.
Pour le lot 1, il est demandé les éléments suivants: expériences/références:
— du mandataire:
—— en projet urbain en milieu urbanisé dense et, idéalement, de reconversion de friche industrielle;
—— en production de projet urbain coconstruit avec les habitants et/ou d'animation d'ateliers avec des habitants;
— les membres du groupement doivent justifier d'une expérience concrète en matière d'estimation des coûts de gestion.
Le groupement devra présenter des références:
—— en production d'outils réglementaires type: règlement plu, OAP (Orientations d'aménagement et de programmation), dossier de déclaration d'utilité publique;
——— en projet urbain de haute qualité environnementale notamment sur la gestion des eaux pluviales et la biodiversité et de dépollution des sols.
Lot 2: mobilité, déplacements, stationnement: compétences et références dans les domaines suivants:
— ingénierie transport collectif et intermodalité;
— ingénierie en matière de modes actifs: marche, vélo, et autres engins de déplacements personnels;
— ingénierie circulation motorisée (véhicules légers, poids lourds, deux roues motorisées) et stationnement;
— conception inclusive - accessibilité universelle;
— modélisation de trafic routier;
— analyse socio-économique et urbanisme;
— système d'information géographique;
— exploitation de bases de données et statistiques.
Procédure Type de procédure
Procédure restreinte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans:
“Compte tenu des délais de réalisation inhérents à un projet tel que l'aménagement du territoire des Bords de Deûle, et de la nécessité de pouvoir disposer...”
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans
Compte tenu des délais de réalisation inhérents à un projet tel que l'aménagement du territoire des Bords de Deûle, et de la nécessité de pouvoir disposer des compétences du même opérateur économique sur toute la durée du projet, cet accord cadre, concernant le lot 1, sera conclu pour une durée de dix ans à compter de sa notification
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
“Le détail des documents et renseignements à fournir à l'appui des candidatures figure dans le règlement de candidature téléchargeable sur le profil...”
Le détail des documents et renseignements à fournir à l'appui des candidatures figure dans le règlement de candidature téléchargeable sur le profil d'acheteur.
Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de candidature. Les pièces volumineuses peuvent être téléchargées hors profil d'acheteur à l'adresse indiquée dans le règlement de la consultation.
Modalités d'ouverture des candidatures: 30.4.2020 (14h00). Informations sur les personnes autorisées: seulement le représentant du pouvoir adjudicateur et les services gestionnaires du marché.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
Après...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
Après la conclusion du marché: référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'État dans son arrêt nº 358994 du 4.4.2014.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 054-128865 (2020-03-13)
Informations complémentaires (2020-03-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“direction commande publique — service marchés publics — CSP territoire, 1 rue du Ballon, CS 50749”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents de missions de maîtrise d'œuvre urbaine bord de Deûle La Madeleine — Saint-André-lez-Lille —...”
Titre
Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents de missions de maîtrise d'œuvre urbaine bord de Deûle La Madeleine — Saint-André-lez-Lille — Marquette-lez-Lille
20AHA03
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Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents de missions de maîtrise d'œuvre urbaine bord de Deûle La Madeleine — Saint-André-lez-Lille —...”
Brève description
Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents de missions de maîtrise d'œuvre urbaine bord de Deûle La Madeleine — Saint-André-lez-Lille — Marquette-lez-Lille. Lot 1: 20-aha-0301: conception urbaine/lot 2: 20-aha-0302 mobilité, déplacements, stationnement.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 054-128865
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-30 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-29 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte: Modalités d'ouverture des candidatures: 30.4.2020 (14h00).
Nouvelle valeur
Texte: Modalités d'ouverture des candidatures: 29.5.2020 (14h00).
Source: OJS 2020/S 058-139730 (2020-03-18)
Informations complémentaires (2020-04-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction commande publique — service marchés publics — CSP territoire — 1 rue du Ballon — CS 50749”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents de missions de maîtrise d'œuvre urbaine Bord de Deûle La Madeleine — Saint-André-lez-Lille —...”
Titre
Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents de missions de maîtrise d'œuvre urbaine Bord de Deûle La Madeleine — Saint-André-lez-Lille — Marquette-lez-Lille
20AHA03
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Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents de missions de maîtrise d'œuvre urbaine Bord de Deûle La Madeleine — Saint-André-lez-Lille —...”
Brève description
Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents de missions de maîtrise d'œuvre urbaine Bord de Deûle La Madeleine — Saint-André-lez-Lille — Marquette-lez-Lille. Lot 1: 20-aha-0301: conception urbaine/lot 2: 20-aha-0302 mobilité, déplacements, stationnement.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.3)
Emplacement du texte à modifier: Capacité technique et professionnelle
Ancienne valeur
Texte: Pollution des sols
Nouvelle valeur
Texte:
“Pollution des sols: pour cette compétence, il est obligatoire d'avoir au sein du groupement une certification LNE relative aux prestations de services dans...”
Texte
Pollution des sols: pour cette compétence, il est obligatoire d'avoir au sein du groupement une certification LNE relative aux prestations de services dans le domaine des sites et sols pollués ou équivalente
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Source: OJS 2020/S 077-182667 (2020-04-15)
Informations complémentaires (2020-04-29) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents de missions de maîtrise d'œuvre urbaine bord de Deûle la Madeleine — Saint-André-lez-Lille —...”
Titre
Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents de missions de maîtrise d'œuvre urbaine bord de Deûle la Madeleine — Saint-André-lez-Lille — Marquette-lez-Lille
20AHA03
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Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents de missions de maîtrise d'œuvre urbaine bord de Deûle la Madeleine — Saint-André-lez-Lille —...”
Brève description
Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents de missions de maîtrise d'œuvre urbaine bord de Deûle la Madeleine — Saint-André-lez-Lille — Marquette-lez-Lille. Lot 1: 20-aha-0301: conception urbaine — lot 2: 20-aha-0302 mobilité, déplacements, stationnement.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.3)
Emplacement du texte à modifier: Capacité technique et professionnelle
Ancienne valeur
Texte:
“Pollution des sols: pour cette compétence, il est obligatoire d'avoir au sein du groupement une certification LNE relative aux prestations de services dans...”
Texte
Pollution des sols: pour cette compétence, il est obligatoire d'avoir au sein du groupement une certification LNE relative aux prestations de services dans le domaine des sites et sols pollués ou équivalente.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Pollution des sols: pour cette compétence, il est obligatoire d'avoir au sein du groupement une certification LNE relative aux prestations de services dans...”
Texte
Pollution des sols: pour cette compétence, il est obligatoire d'avoir au sein du groupement une certification LNE relative aux prestations de services dans le domaine des sites et sols pollués.
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Source: OJS 2020/S 087-208428 (2020-04-29)
Avis d'attribution de marché (2021-02-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 24590041000011
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents de missions de maîtrise d'œuvre urbaine Bord de Deûle La Madeleine — Saint-André-lez-Lille —...”
Brève description
Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents de missions de maîtrise d'œuvre urbaine Bord de Deûle La Madeleine — Saint-André-lez-Lille — Marquette-lez-Lille. Lot 1: 20-aha-0301: conception urbaine — lot 2: 20-aha-0302 mobilité, déplacements, stationnement.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 010 080 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la métropole européenne de Lille.
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents de mission de maîtrise d'œuvre urbaine Bord de Deûle La Madeleine — Saint-André-lez-Lille —...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents de mission de maîtrise d'œuvre urbaine Bord de Deûle La Madeleine — Saint-André-lez-Lille — Marquette-lez-Lille. Lot: conception urbaine.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique, appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents de mission de maîtrise d'œuvre urbaine Bord de Deûle La Madeleine — Saint-André-lez-Lille —...”
Description du marché
Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents de mission de maîtrise d'œuvre urbaine Bord de Deûle La Madeleine — Saint-André-lez-Lille — Marquette-lez-Lille. Lot: mobilité, déplacements, stationnement.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 054-128865
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20AH0301
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents — mission de maîtrise d'œuvre urbaine — Bord de Deûle La Madeleine — Saint-André-lez-Lille —...”
Titre
Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents — mission de maîtrise d'œuvre urbaine — Bord de Deûle La Madeleine — Saint-André-lez-Lille — Marquette-lez-Lille. Lot 1: conception urbaine
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Date de conclusion du contrat: 2020-12-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom:
“Groupement Michel Devisgne Paysagiste — Xaveer de Geyter Architectes SARL/EGIS Villes & Transports — une Fabrique de la Ville”
Adresse postale: 23 rue du Renard
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
URL: http://www.micheldesvigne.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 952 075 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 20AH0302
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot 2: mobilité, déplacements, stationnement
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: EGIS Villes & Transports SAS
Adresse postale: 40 avenue de la Marne, CS 30087
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59442
Région: Nord🏙️
URL: http://www.egis.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58 005 💰
“— lot 1: sans minimum et sans maximum (estimation prévisionnelle: 2 000 000 EUR HT),
— lot 2: sans minimum et sans maximum (estimation prévisionnelle: 80...”
— lot 1: sans minimum et sans maximum (estimation prévisionnelle: 2 000 000 EUR HT),
— lot 2: sans minimum et sans maximum (estimation prévisionnelle: 80 000 EUR HT).
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Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché: référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'état dans son arrêt nº 358994 du 4.4.2014.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Source: OJS 2021/S 028-069911 (2021-02-05)