Accord-cadre de prestations de photographies et vidéos relatives aux actions de communication du Sytral
Sytral
Le présent accord-cadre alloti et multi-attributaire, a pour objet l'exécution de prestations photos et vidéos pour la communication du Sytral dans le cadre majoritairement de la réalisation des projets de développement de ses réseaux de transport mais aussi pour sa communication institutionnelle. L'accord-cadre est décomposé en six lots techniques.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-10-12. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Alpaca Productions
- • BIG Company
- • Bleunuit audiovisuel
- • Collectif item
- • érige
- • Garage Productions
- • La Breche
- • Media Pro
- • Newic
- • Ouvrez l'œil
- • Ricochetvideo
- • Teaser Medias
- • Webcastor
- • Sytral
- • Cartes postales › Photographies
- • Services de production cinématographique et vidéo › Production de films et de vidéos à usage pédagogique
- • Services photographiques › Services de photographie aérienne
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-08-28 | Avis de marché |
| 2021-04-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services cinématographiques et services vidéo
Numéro de référence: 20s0104
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services cinématographiques et services vidéo 📦
Code CPV supplémentaire: Photographies 📦
Services cinématographiques et services vidéo 📦
Services de photographie aérienne 📦
Production de films et de vidéos à usage pédagogique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Sytral
Adresse postale: 21 boulevard Vivier Merle, CS 63815
Code postal: 69487
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.sytral.fr 🌏
Courrier électronique: unitemarches@sytral.fr 📧
Téléphone: +33 472845800 📞
Fax: +33 478531284 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-28 📅
Date limite de soumission: 2020-10-12 📅
Date de publication: 2020-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 170-412289
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Prestations de reportages photographiques
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Description des options: Marché de prestations similaires.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Numéro du lot: 6
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: Sytral, 21 boulevard Vivier Merle, 69487 Lyon Cedex 03.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Lyon Cedex 03.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25690099400011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Sytral — Service Marchés
Adresse postale: 21 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon Cedex 03
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À la fin de l'exécution du présent contrat.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2020/S 170-412289 (2020-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services cinématographiques et services vidéo
Numéro de référence: 20s0104
Brève description:
Le présent accord-cadre alloti et multi-attributaire, a pour objet l'exécution de prestations photos et vidéos pour la communication du Sytral dans le cadre majoritairement de la réalisation des projets de développement de ses réseaux de transport mais aussi pour sa communication institutionnelle. L'accord-cadre est décomposé en six lots techniques.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services cinématographiques et services vidéo 📦
Code CPV supplémentaire: Photographies 📦
Services cinématographiques et services vidéo 📦
Services de photographie aérienne 📦
Production de films et de vidéos à usage pédagogique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Sytral
Adresse postale: 21 boulevard Vivier Merle, CS 63815
Code postal: 69487
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.sytral.fr 🌏
Courrier électronique: unitemarches@sytral.fr 📧
Téléphone: +33 472845800 📞
Fax: +33 478531284 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-28 📅
Date limite de soumission: 2020-10-12 📅
Date de publication: 2020-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 170-412289
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires
Nombre d'attributaires: trois. Estimation annuelle non contractuelle: 70 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: Prestations de reportages photographiques
Numéro du lot: 1
Brève description:
Réalisation de reportages photographiques au sol avec une part prépondérante des prestations qui relèvent de la photographie de chantier et de construction.
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Les lots de l'accord-cadre sont conclus pour une durée d'un an ferme et peuvent être reconduits cinq fois pour la même durée. Sauf décision de non reconduction notifiée au titulaire au plus tard dans une limite d'un mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord-cadre sera reconduit tacitement dans les limites du nombre de reconductions maximales.
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Informations complémentaires:
Nombre d'attributaires: trois. Estimation annuelle non contractuelle: 70 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Prestations de reportage photographiques «time lapse»
Numéro du lot: 2
Brève description:
Reportage photographiques «time lapse»: réalisation de reportage permettant notamment de rendre compte du suivi de chantier et des projets de construction.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Nombre d'attributaires: trois. Estimation annuelle non contractuelle: 40 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Prestations de captation et retransmission en direct
Numéro du lot: 4
Brève description:
Captation et retransmission en direct: le titulaire réalise la captation d'un événement organisé par le Sytral (CS, réunion publique) pour en faire une retransmission en streaming live sur les réseaux sociaux ou sur un espace numérique approprié.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Nombre d'attributaires: deux. Estimation annuelle non contractuelle: 20 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Prestations de reportages photographiques et prises de vues vidéo aériennes (drone)
Numéro du lot: 5
Brève description:
Reportages photographiques et prises de vues vidéo aériennes: prestations de réalisation de reportages aériens à l'aide de drones pour illustrer l'activité de ses réseaux et services ou pour réaliser un suivi de chantier.
Intitulé du lot: Prestation de production d'animation pédagogique vidéos type «motion design»
Numéro du lot: 6
Brève description:
Production d'animation pédagogique: prestations de réalisation de supports vidéo (type motion design) sur un thème, une actualité concernant le Sytral et ayant un objectif pédagogique.
Informations complémentaires:
Nombre d'attributaires: deux. Estimation annuelle non contractuelle: 40 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Prestations de prises de vues vidéo: reportage/montage et captation d'images
Numéro du lot: 3
Brève description:
Reportages vidéo sur un thème, une actualité concernant les projets du Sytral. La prestation de reportage vidéo comprend la réalisation, le tournage, le montage, le suivi de projet et l'habillage de films institutionnels ou de reportages.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sytral, 21 boulevard Vivier Merle, 69487 Lyon Cedex 03.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— la lettre de candidature (imprimé DC1 ou document équivalent) permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques;
— une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
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Précisions: si le candidat fournit l'imprimé DC1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
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— preuve de l'aptitude du candidat à exercer l'activité professionnelle:
—— preuve de l'inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce pertinent de l'État membre dans lequel il est établi: extrait K, extrait K-Bis, extrait D1, ou tout moyen équivalent.
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global…
… et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
… du candidat portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années;
— l'indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché public;
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
— une liste des principales fournitures et des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Lyon Cedex 03.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25690099400011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Sytral — Service Marchés
Adresse postale: 21 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon Cedex 03
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À la fin de l'exécution du présent contrat.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — L'accord-cadre sera exécuté selon les prestations mises en œuvre, par l'émission de bons de commande ou par la conclusion de marchés subséquents en application des articles R. 2162-2 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Les prestations faisant l'objet de la passation de marchés subséquents porteront sur le suivi par un même prestataire d'un projet du Sytral. Pour être qualifié de projet, le sujet devra constituer un sujet substantiellement conséquent d'un point de vue financier ou technique. Les prestations complexes ou qui justifient de la nécessité de préciser le besoin technique du Sytral feront également l'objet d'un marché subséquent. Les prestations exécutées par l'émission de bons de commande porteront sur des interventions ponctuelles et non complexes d'un prestataire nécessaires à l'activité du Sytral et extérieures aux logiques projets mentionnées ci-dessus devant faire l'objet de la passation de marchés subséquents. La recherche de l'offre économiquement la plus avantageuse, conformément à l'article R. 2152-7 du code la commande publique, sera fondée sur les critères de jugement pondérés suivants:
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— un critère prix pondéré à 40 %,
— un critère valeur technique pondéré à 60 % et décomposé de la manière suivante:
C1: adéquation et qualité des réalisations antérieures présentées au regard des besoins du Sytral 20%.
C2: qualité du matériel présenté pour l'exécution de la prestation 20%.
C3: méthodologie et moyens humains mis en œuvre pour répondre aux besoins du Sytral 20 %.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2020/S 170-412289 (2020-08-28)
Avis d'attribution de marché (2021-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 310 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-16 📅
Date de publication: 2021-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 077-198702
Se réfère à l'avis: 2020/S 170-412289
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestation de production d'animation pédagogique Vidéos type «motion design»
Informations complémentaires:
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sytral 21 boulevard Vivier Merle 69487 Lyon Cedex 03.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur Technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-11 📅
Nom: Alpaca productions
Adresse postale: 5 rue Duviard
Commune postale: Lyon
Code postal: 69004
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
Nom: Collectif item
Adresse postale: c/o item 3 impasse Fernand Rey
Code postal: 69001
Nom: Ricochetvideo
Adresse postale: 469 avenue Ben Gourion
Code postal: 69009
Date de conclusion du contrat: 2021-04-09 📅
Nom: Teaser Medias
Adresse postale: 10 rue Waldeck Rousseau
Commune postale: Rive-de-Gier
Code postal: 42800
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: Media Pro
Adresse postale: 118 rue Jean Vallier
Code postal: 69007
Nom: Erige
Adresse postale: 32 boulevard du Port
Commune postale: Cergy
Code postal: 95000
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Nom: Webcastor
Adresse postale: 113 rue du 1er Mars
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Nom: Bleunuit audiovisuel
Adresse postale: 5 espace Henry Vallée
Nom: Garage productions
Adresse postale: 30 rue Narcisse Bertholey
Commune postale: Oullins
Code postal: 69600
Nom: Ouvrez l'Œil
Adresse postale: 3 Petite rue des Feuillants
Nom: La Brèche
Adresse postale: 123 rue André Bollier
Nom: Newic
Adresse postale: 104 rue Tronchet
Code postal: 69006
Date de conclusion du contrat: 2021-04-08 📅
Nom: Big Company
Adresse postale: 22 rue Chinard
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 26
14
8
25
31
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2021/S 077-198702 (2021-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 310 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-16 📅
Date de publication: 2021-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 077-198702
Se réfère à l'avis: 2020/S 170-412289
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Nombre d'attributaires: trois.
Estimations annuelles non contractuelles: 70 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre d'attributaires: trois.
Estimations annuelles non contractuelles: 70 000 EUR HT.
Estimation annuelle non contractuelle: 40 000 EUR HT.
Nombre d'attributaires: deux.
Estimation annuelle non contractuelle: 20 000 EUR HT.
Estimation annuelle non contractuelle: 70 000 EUR HT.
Informations complémentaires:
Nombre d'attributaires: 2 estimation annuelle non contractuelle: 40 000 euro(s) (H.T.).
Intitulé du lot: Prestations de prises de vues vidéo: reportage/Montage et captation d'images
Brève description:
Reportages vidéo sur un thème, une actualité concernant les projets du Sytral.
La prestation de reportage vidéo comprend la réalisation, le tournage, le montage, le suivi de projet et l'habillage de films institutionnels ou de reportages.
Site principal ou lieu d'exécution: Sytral 21 boulevard Vivier Merle 69487 Lyon Cedex 03.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur Technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-11 📅
Nom: Alpaca productions
Adresse postale: 5 rue Duviard
Commune postale: Lyon
Code postal: 69004
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
Nom: Collectif item
Adresse postale: c/o item 3 impasse Fernand Rey
Code postal: 69001
Nom: Ricochetvideo
Adresse postale: 469 avenue Ben Gourion
Code postal: 69009
Date de conclusion du contrat: 2021-04-09 📅
Nom: Teaser Medias
Adresse postale: 10 rue Waldeck Rousseau
Commune postale: Rive-de-Gier
Code postal: 42800
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: Media Pro
Adresse postale: 118 rue Jean Vallier
Code postal: 69007
Nom: Erige
Adresse postale: 32 boulevard du Port
Commune postale: Cergy
Code postal: 95000
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Nom: Webcastor
Adresse postale: 113 rue du 1er Mars
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Nom: Bleunuit audiovisuel
Adresse postale: 5 espace Henry Vallée
Nom: Garage productions
Adresse postale: 30 rue Narcisse Bertholey
Commune postale: Oullins
Code postal: 69600
Nom: Ouvrez l'Œil
Adresse postale: 3 Petite rue des Feuillants
Nom: La Brèche
Adresse postale: 123 rue André Bollier
Nom: Newic
Adresse postale: 104 rue Tronchet
Code postal: 69006
Date de conclusion du contrat: 2021-04-08 📅
Nom: Big Company
Adresse postale: 22 rue Chinard
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 26
14
8
25
31
Référence
Informations complémentaires
Chaque lot est un accord-cadre conclu sans montant minimal ni maximal.
L'estimation globale des six lots s'élève à 310 000 EUR HT.
L'estimation est donnée à titre indicatif et n'est pas une donnée contractuelle dans l'exécution de l'accord cadre. Celui-ci sera exécuté selon les prestations mises en œuvre, par l'émission de bons de commande ou par la conclusion de marchés subséquents en application des articles R. 2162-2 à R. 2162-14 du code de la commande publique.
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Dans le respect des règles relatives au secret des affaires protégé par les dispositions de l'article L. 311-6 du code des relations entre le public et l'administration, le contrat pourra être consulté sur demande aux coordonnées de l'organisme acheteur telles qu'indiquées au présent avis d'attribution.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2021/S 077-198702 (2021-04-16)
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