Le présent accord cadre concerne des prestations d'enquêtes auprès des habitants et des usagers pour le compte de Nantes Métropole et de la ville de Nantes.
Cette consultation est lancée sous forme de groupement de commandes entre Nantes Métropole et la Ville de Nantes. Nantes Métropole est désignée coordonnateur et est responsable du lancement du marché, de son attribution et de son suivi et engage juridiquement par ses décisions l'ensemble des membres du groupement.
Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire (pour le lot 1) et multi-attributaires (pour le lot 2) à marchés subséquents. Les marchés subséquents ne pourront être conclus que pendant la durée de validité de l'accord-cadre.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-08.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre de prestations d'enquêtes pour le compte du groupement de commandes ville de Nantes et Nantes Métropole
2020-1542”
Produits/services: Services de réalisation d'enquêtes📦
Brève description:
“Le présent accord cadre concerne des prestations d'enquêtes auprès des habitants et des usagers pour le compte de Nantes Métropole et de la ville de...”
Brève description
Le présent accord cadre concerne des prestations d'enquêtes auprès des habitants et des usagers pour le compte de Nantes Métropole et de la ville de Nantes.
Cette consultation est lancée sous forme de groupement de commandes entre Nantes Métropole et la Ville de Nantes. Nantes Métropole est désignée coordonnateur et est responsable du lancement du marché, de son attribution et de son suivi et engage juridiquement par ses décisions l'ensemble des membres du groupement.
Il s'agit d'un accord cadre mono-attributaire (pour le lot 1) et multi-attributaires (pour le lot 2) à marchés subséquents. Les marchés subséquents ne pourront être conclus que pendant la durée de validité de l'accord-cadre.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Enquêtes auprès des usagers des espaces publics dans l'agglomération nantaise pour la mesure de leurs attentes et de leurs retours d'usage — Nantes Métropole” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réalisation d'enquêtes📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché:
“Enquêtes auprès des usagers des espaces publics dans l'agglomération nantaise pour la mesure de leurs attentes et de leurs retours d'usage — Nantes...”
Description du marché
Enquêtes auprès des usagers des espaces publics dans l'agglomération nantaise pour la mesure de leurs attentes et de leurs retours d'usage — Nantes Métropole.
Le lot 1 fera l'objet d'un accord mono-attributaire.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Valeur estimée: l'accord-cadre est dénué de tout minimum, mais est assorti d'un montant maximum arrêté, pour toute la période contractuelle, comme suit:
Lot...”
Informations complémentaires
Valeur estimée: l'accord-cadre est dénué de tout minimum, mais est assorti d'un montant maximum arrêté, pour toute la période contractuelle, comme suit:
Lot nº 1: Nantes Métropole: 1 000 000 EUR HT (montant maximum pour toute la durée du marché).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Enquêtes et analyses généralistes auprès du grand public pour Nantes Métropole et la ville de Nantes” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Enquêtes et analyses généralistes auprès du grand public pour Nantes Métropole et la ville de Nantes.
Le lot 2 fera l'objet d'un accord multi-attributaires....”
Description du marché
Enquêtes et analyses généralistes auprès du grand public pour Nantes Métropole et la ville de Nantes.
Le lot 2 fera l'objet d'un accord multi-attributaires. Celui-ci est conclu avec plusieurs titulaires (trois maximum), sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Valeur estimée: l'accord cadre est dénué de tout minimum, mais est assorti d'un montant maximum arrêté, pour toute la période contractuelle, comme suit:
Lot...”
Informations complémentaires
Valeur estimée: l'accord cadre est dénué de tout minimum, mais est assorti d'un montant maximum arrêté, pour toute la période contractuelle, comme suit:
Lot 2: ville de Nantes: 500 000 EUR HT (montant maximum pour toute la durée du marché),
Nantes Métropole: 500 000 EUR HT (montant maximum pour toute la durée du marché).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont: aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacité économique et financière,...”
Liste et brève description des conditions
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont: aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacité économique et financière, capacités techniques et professionnelles:
— formulaire DC1* (Lettre de candidature), que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-08
12:00 📅
“La durée du présent accord cadre prendra effet à compter de sa notification pour une durée de quatre ans ferme.
Les marchés subséquents ne pourront être...”
La durée du présent accord cadre prendra effet à compter de sa notification pour une durée de quatre ans ferme.
Les marchés subséquents ne pourront être conclus que pendant la durée de validité de l'accord-cadre.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: 44041 Nantes Cedex 01
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: 44041 Nantes Cedex 01
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 220-540583 (2020-11-06)
Avis d'attribution de marché (2021-05-10) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre de prestations d'enquêtes pour le compte du groupement de commandes ville de Nantes et Nantes Métropole — lot 1
2020-1542”
Brève description:
“Le présent accord-cadre concerne des prestations d'enquêtes auprès des habitants et des usagers pour le compte de Nantes Métropole et de la ville de Nantes....”
Brève description
Le présent accord-cadre concerne des prestations d'enquêtes auprès des habitants et des usagers pour le compte de Nantes Métropole et de la ville de Nantes. Cette consultation est lancée sous forme de groupement de commandes entre Nantes
Métropole et la Ville de Nantes. Nantes Métropole est désignée coordonnateur et est responsable du lancement du marché, de son attribution et de son suivi et engage juridiquement par ses décisions l'ensemble des membres du groupement Il s'agit d'un accord- cadre mono-attributaire (pour le lot 1) et multi-attributaires (pour le lot 2) à marchés subséquents. Les marchés subséquents ne pourront être conclus que pendant la durée de validité de l'accord-cadre.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 218 425 💰
Description
Description du marché:
“Enquêtes auprès des usagers des espaces publics dans l'agglomération nantaise pour la mesure de leurs attentes et de leurs retours d'usage — Nantes Métropole.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (coefficient)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 220-540583
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2021-05-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Qualifox
Commune postale: Saint-Genis-Laval
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 218 425 💰
“Attribution du marché.
La date indiquée est celle de la notification du marché.
Le montant indiqué s'entend comme le montant mentionné dans le...”
Attribution du marché.
La date indiquée est celle de la notification du marché.
Le montant indiqué s'entend comme le montant mentionné dans le DQE.
Modalités de consultation du marché auprès de: Nantes Métropole — direction de la commande publique — service des marchés — 29 rue de Strasbourg — 44094 Nantes Cedex 1 — ouvert de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30.
Date de signature du marché: 4.5.2021.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Source: OJS 2021/S 093-243986 (2021-05-10)