Accord-cadre de maîtrise d'œuvre pour des opérations d'aménagement de la voirie des Hauts-de-Seine

Conseil départemental des Hauts-de-Seine

Accord-cadre de maîtrise d'œuvre pour des opérations d'aménagement de la voirie des Hauts-de-Seine.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-02.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-12-02 Avis de marché
2021-07-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-12-02)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Adresse postale: 57 rue des Longues Raies
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mdanehil@hauts-de-seine.fr 📧
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://www.hauts-de-seine.fr/commande-publique 🌏
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&refConsultation=372992&orgAcronyme=f4g 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&refConsultation=372992&orgAcronyme=f4g 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre de maîtrise d'œuvre pour des opérations d'aménagement de la voirie des Hauts-de-Seine 2020_750”
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Brève description:
“Accord-cadre de maîtrise d'œuvre pour des opérations d'aménagement de la voirie des Hauts-de-Seine.”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Un candidat peut présenter une offre pour un ou deux lots.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Opérations de requalification de voirie et d'aménagements cyclables dont le montant de travaux est inférieur à 5 000 000 EUR HT.”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Routes départementales des Hauts-de-Seine.
Description du marché:
“Opérations de requalification de voirie et d'aménagements cyclables dont le montant de travaux est inférieur à 5 000 000 EUR HT.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période d'un an à compter de sa date de notification, et pourra être reconduit trois fois de manière tacite pour une...”    Afficher plus
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats: Appel d'offres restreint.
Description
Informations complémentaires:
“Pour le lot nº 1: un accord-cadre multi-attributaires, avec trois titulaires maximum, qui fera l'objet de marchés subséquents. Le montant maximal annuel est...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Opérations d'aménagements localisés de la voirie et d'équipements accessoires dont le montant de travaux est inférieur à 1 000 000 EUR HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Opérations d'aménagements localisés de la voirie et d'équipements accessoires dont le montant de travaux est inférieur à 1 000 000 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“Pour le lot nº 2: un accord-cadre mono-attributaire qui fera l'objet de bons de commande. Le montant maximal annuel est de 500 000 EUR HT.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants (ou l'imprimé DC1 fourni par le département) dûment...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration sur l'honneur concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations faisant l'objet du lot, réalisés...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— un dossier de présentation de l'organisation du candidat ou du groupement pour la réalisation des prestations faisant l'objet du lot (moyens personnels et...”    Afficher plus
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“— l'Autorisation d'intervention à proximité de réseaux (AIPR) pour les deux lots; — la norme ISO 9001: 2015 pour les deux lots; — la qualification OPQIBI...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure restreinte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-06 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“À la suite de la phase de sélection des candidatures, cinq candidats seront admis à présenter une offre pour chaque lot. Le présent règlement de...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
URL: http://www.ta.cergypontoise.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
URL: http://www.ta.cergypontoise.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 238-588335 (2020-12-02)
Avis d'attribution de marché (2021-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre de maîtrise d'œuvre pour des opérations d'aménagement de la voirie des Hauts-de-Seine”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“Opérations de requalification de voirie et d'aménagements cyclables dont le montant de travaux est inférieur à 5 000 000 EUR HT”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 238-588335

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 200750L001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Opérations de requalification de voirie et d'aménagement cyclables dont le montant de travaux est inférieur à 5 000 000 EUR attributaire A”
Date de conclusion du contrat: 2021-06-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: EGIS Villes et transports
Adresse postale: 170 avenue Thiers
Commune postale: Lyon Cedex 06
Code postal: 69455
Pays: France 🇫🇷
Région: France 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: AEI (Architecture-environnement-infrastructure)
Adresse postale: 8 rue Jean Baptiste Clément
Commune postale: Le Pré-Saint-Gervais
Code postal: 93061
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 152 720 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 530460
Offre la plus élevée: 814188

2️⃣
Numéro de contrat: 200750L002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Opérations d'aménagement localisés de la voirie et d'équipements accessoires dont le montant de travaux est inférieur à 1 000 000 EUR HT”
Date de conclusion du contrat: 2021-06-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Degouy Routes et Ouvrages
Adresse postale: 16 rue de la Maison Rouge
Commune postale: Lognes
Code postal: 77185
Nom: Progexial
Adresse postale: 12 rue Narcisse Gallien
Commune postale: Longjumeau Cedex
Code postal: 91163
Nom: SASU ATM Agence Thierry Maytraud
Adresse postale: 115 boulevard Richard-Lenoir
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Nom: SARL Camino
Adresse postale: 18 rue Victor Hugo
Commune postale: Orly
Code postal: 94310
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 307660
Offre la plus élevée: 695112.50

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 1 B
Titre:
“Opérations de requalification de voirie et d'aménagement cyclables dont le montant de travaux est inférieur à 5 000 000 EUR attributaire B”
Nom et adresse du contractant
Nom: Iris Conseil Aménagement
Adresse postale: centre Athéna — 58 rue du Grand Faubourg — CS 80404
Commune postale: Chartres Cedex
Code postal: 28008
Nom: Segic Ingénierie
Adresse postale: 7 rue des Petits Ruisseaux
Commune postale: Verrières-le-Buissons
Code postal: 91370
Nom: Paysage & Territoire
Adresse postale: 2-4 rue du 14 Juillet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 1 C
Titre:
“Opérations de requalification de voirie et d'aménagement cyclables dont le montant de travaux est inférieur à 5 000 000 EUR attributaire C”
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Laba
Adresse postale: 5 rue Taylor
Code postal: 75010
Nom: Cabinet d'études Marc Merlin
Adresse postale: 7 rue des Chantiers
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le lot nº 1 est un accord-cadre multi-attributaires, avec trois titulaires maximum, qui fera l'objet de marchés subséquents. Le montant maximal annuel est...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 142-378515 (2021-07-21)