Précisions: postes de relevage, séparateurs d'hydrocarbures, fosses septiques, bacs à graisse, bassin de rétention et d'infiltration, micro-station sur le patrimoine de Clésence.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-29.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-09-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Clésence
Numéro d'enregistrement national: 58598002200016
Adresse postale: 12 boulevard Roosevelt
Commune postale: Saint-Quentin
Code postal: 02100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Aisne🏙️
URL: https://www.clesence.fr/🌏 Communication
URL des documents: https://www.clesence.fr/🌏
URL de participation: https://www.clesence.fr/🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre d'entretien des réseaux EU, EV et EP et colonnes d'assainissement EU, EV, ainsi que des stations de traitement des eaux
2020/Cp/Exm/S/105”
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement📦
Brève description:
“Précisions: postes de relevage, séparateurs d'hydrocarbures, fosses septiques, bacs à graisse, bassin de rétention et d'infiltration, micro-station sur le...”
Brève description
Précisions: postes de relevage, séparateurs d'hydrocarbures, fosses septiques, bacs à graisse, bassin de rétention et d'infiltration, micro-station sur le patrimoine de Clésence.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire Aisne 1 & Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Service de gestion du réseau d'assainissement📦
Lieu d'exécution: Oise🏙️
Description du marché: — tranche ferme: 60 000,00 EUR HT;
— tranche optionnelle: 550 000,00 EUR HT.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire Aisne 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: — tranche ferme: 60 000,00 EUR HT;
— tranche optionnelle: 665 000,00 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire Oise
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: — tranche ferme: 45 000,00 EUR HT;
— tranche optionnelle: 965 000,00 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire Île-de-France
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: — tranche ferme: 15 000,00 EUR HT;
— tranche optionnelle: 550 000,00 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Territoire Somme
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: — trancher ferme: 15 000,00 EUR HT;
— tranche optionnelle: 140 000,00 EUR HT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— l'extrait Kbis datant de moins de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— l'extrait Kbis datant de moins de trois mois;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-02
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Compiègne.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: https://www.clesence.fr/
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site internet: www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020/CP/EXM/S/105. Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes: visite libre sans rendez-vous préalable et sans accompagnement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333📞
Fax: +33 320785009 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333📞
Fax: +33 320785009 📠
Source: OJS 2020/S 192-463229 (2020-09-29)
Avis d'attribution de marché (2021-01-27) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre d'entretien des réseaux EU, EV ET EP et colonnes d'assainissement EU, EV, ainsi que des stations de traitement des eaux
2020/Cp/Exm/S/105”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 248 377 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: — tranche ferme: 60 000,00 EUR HT;
— tranche optionnelle: 550 000,00 EUR HT.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Territoire Île-de-France.
Description
Description du marché: — tranche ferme: 15 000,00 EUR HT;
— tranche optionnelle: 140 000,00 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 192-463229
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Territoire Aisne 1 & Nord
Date de conclusion du contrat: 2021-01-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ADV Hygiène
Adresse postale: 210 rue d'Hénin Beaumont
Commune postale: Bailleul-Sir-Berthoult
Code postal: 62580
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 630 294 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Territoire Aisne 2
Date de conclusion du contrat: 2021-01-07 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Ortec Services Environnement
Adresse postale: 7 rue Antoine Parmentier
Commune postale: Saint-Quentin
Code postal: 02100
Région: Aisne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 699 075 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Territoire Oise
Date de conclusion du contrat: 2021-01-06 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: SARP Nord
Adresse postale: 5 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Beauvais
Code postal: 60000
Région: Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 774 423 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Territoire Île-de-France
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Territoire Somme
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 144 585 💰
Source: OJS 2021/S 021-050659 (2021-01-27)