Accord-cadre concernant les études de pré-faisabilité sur les opérations de constructions neuves de Clésence
Clesence
Les études de pré-faisabilité sont réalisées à partir de l'expression des besoins du maître d'ouvrage formalisée dans le pré-programme et doivent permettre d'arrêter les choix et orientations souhaités pour l'élaboration du programme, d'en apprécier la faisabilité technique, économique, au regard des contraintes réglementaires, naturelles et techniques du site.
Ces études constituent un outil d'aide à la décision au stade préliminaire de l'opération. Elles doivent permettre au maître d'ouvrage d'aboutir à la rédaction de son programme. Cette étape est notamment nécessaire pour la consultation de l'équipe de maîtrise d'œuvre qui procèdera aux études de conception et de réalisation du projet.
Chaque attributaire pourra participer à cette consultation s'il le souhaite. Il autorise donc le maître d'ouvrage à utiliser l'ensemble des études remises pour établir cette consultation, sans prévaloir de toute propriété intellectuelle.
Le délai de réception des offres était de 2020-04-02. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Atelier architecture Antoine Maugnard
- • Bellière Manière
- • GPArchitectes
- • Kaleadoscope Architecture
- • VDDT Architectes
- • VIDA.architecture
- • Clesence
- • Services de recherche et développement en matière de matériels de sécurité et de défense › Étude de préfaisabilité et démonstration technique
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-03-02 | Avis de marché |
| 2020-03-17 | Informations complémentaires |
| 2020-03-31 | Informations complémentaires |
| 2020-07-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Étude de préfaisabilité et démonstration technique
Numéro de référence: 2020/Cpg/Dev/Pi/23
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Étude de préfaisabilité et démonstration technique 📦
Code CPV supplémentaire: Étude de préfaisabilité et démonstration technique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Clésence
Adresse postale: 12 boulevard Roosevelt
Code postal: 02100
Commune postale: Saint-Quentin
Contact
Adresse Internet: https://www.clesence.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.clesence.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.clesence.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-02 📅
Date limite de soumission: 2020-04-02 📅
Date de publication: 2020-03-05 📅
Date de fin: 2022-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 046-108636
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Est-Oise
Numéro du lot: 1
Brève description: Est-Oise.
Intitulé du lot: Ouest-Oise
Numéro du lot: 2
Brève description: Ouest-Oise.
Intitulé du lot: Somme + Pas-de-Calais
Numéro du lot: 3
Brève description: Somme + Pas de Calais
Intitulé du lot: Nord Aisne + Nord
Numéro du lot: 4
Brève description: Nord Aisne + Nord
Intitulé du lot: Sud Aisne + Nord Seine-et-Marne
Numéro du lot: 5
Brève description: Sud Aisne + Nord Seine-et-Marne.
Intitulé du lot: Val d'Oise + CARPF
Numéro du lot: 6
Brève description: Val d'Oise + CARPF.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Lieu: Compiègne.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 58598002200016
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://www.clesence.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333 📞
Fax: +33 320785009 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 046-108636 (2020-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Étude de préfaisabilité et démonstration technique
Numéro de référence: 2020/Cpg/Dev/Pi/23
Brève description:
Les études de pré-faisabilité sont réalisées à partir de l'expression des besoins du maître d'ouvrage formalisée dans le pré-programme et doivent permettre d'arrêter les choix et orientations souhaités pour l'élaboration du programme, d'en apprécier la faisabilité technique, économique, au regard des contraintes réglementaires, naturelles et techniques du site.
Ces études constituent un outil d'aide à la décision au stade préliminaire de l'opération. Elles doivent permettre au maître d'ouvrage d'aboutir à la rédaction de son programme. Cette étape est notamment nécessaire pour la consultation de l'équipe de maîtrise d'œuvre qui procèdera aux études de conception et de réalisation du projet.
Chaque attributaire pourra participer à cette consultation s'il le souhaite. Il autorise donc le maître d'ouvrage à utiliser l'ensemble des études remises pour établir cette consultation, sans prévaloir de toute propriété intellectuelle.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Étude de préfaisabilité et démonstration technique 📦
Code CPV supplémentaire: Étude de préfaisabilité et démonstration technique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Clésence
Adresse postale: 12 boulevard Roosevelt
Code postal: 02100
Commune postale: Saint-Quentin
Contact
Adresse Internet: https://www.clesence.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.clesence.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.clesence.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-02 📅
Date limite de soumission: 2020-04-02 📅
Date de publication: 2020-03-05 📅
Date de fin: 2022-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 046-108636
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: https://www.clesence.fr/
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les études de pré-faisabilité sont réalisées à partir de l'expression des besoins du maître d'ouvrage formalisée dans le pré-programme et doivent permettre d'arrêter les choix et orientations souhaités pour l'élaboration du programme, d'en apprécier la faisabilité technique, économique, au regard des contraintes réglementaires, naturelles et techniques du site.
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Ces études constituent un outil d'aide à la décision au stade préliminaire de l'opération. Elles doivent permettre au maître d'ouvrage d'aboutir à la rédaction de son programme. Cette étape est notamment nécessaire pour la consultation de l'équipe de maîtrise d'œuvre qui procèdera aux études de conception et de réalisation du projet.
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Chaque attributaire pourra participer à cette consultation s'il le souhaite. Il autorise donc le maître d'ouvrage à utiliser l'ensemble des études remises pour établir cette consultation, sans prévaloir de toute propriété intellectuelle.
Intitulé du lot: Est-Oise
Numéro du lot: 1
Brève description: Est-Oise.
Intitulé du lot: Ouest-Oise
Numéro du lot: 2
Brève description: Ouest-Oise.
Intitulé du lot: Somme + Pas-de-Calais
Numéro du lot: 3
Brève description: Somme + Pas de Calais
Intitulé du lot: Nord Aisne + Nord
Numéro du lot: 4
Brève description: Nord Aisne + Nord
Intitulé du lot: Sud Aisne + Nord Seine-et-Marne
Numéro du lot: 5
Brève description: Sud Aisne + Nord Seine-et-Marne.
Intitulé du lot: Val d'Oise + CARPF
Numéro du lot: 6
Brève description: Val d'Oise + CARPF.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Lieu: Compiègne.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 58598002200016
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://www.clesence.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: https://www.clesence.fr/
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333 📞
Fax: +33 320785009 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 046-108636 (2020-03-02)
Informations complémentaires (2020-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-17 📅
Date limite de soumission: 2020-05-02 📅
Date de publication: 2020-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 057-136742
Se réfère à l'avis: 2020/S 046-108636
Numéro JO-S: 57
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Source: OJS 2020/S 057-136742 (2020-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les études de préfaisabilité sont réalisées à partir de l'expression des besoins du maître d'ouvrage formalisée dans le pré-programme et doivent permettre d'arrêter les choix et orientations souhaités pour l'élaboration du programme, d'en apprécier la faisabilité technique, économique, au regard des contraintes réglementaires, naturelles et techniques du site.
Ces études constituent un outil d'aide à la décision au stade préliminaire de l'opération. Elles doivent permettre au maître d'ouvrage d'aboutir à la rédaction de son programme. Cette étape est notamment nécessaire pour la consultation de l'équipe de maîtrise d'œuvre qui procédera aux études de conception et de réalisation du projet.
Chaque attributaire pourra participer à cette consultation s'il le souhaite. Il autorise donc le maître d'ouvrage à utiliser l'ensemble des études remises pour établir cette consultation, sans prévaloir de toute propriété intellectuelle.
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Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-17 📅
Date limite de soumission: 2020-05-02 📅
Date de publication: 2020-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 057-136742
Se réfère à l'avis: 2020/S 046-108636
Numéro JO-S: 57
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les études de préfaisabilité sont réalisées à partir de l'expression des besoins du maître d'ouvrage formalisée dans le pré-programme et doivent permettre d'arrêter les choix et orientations souhaités pour l'élaboration du programme, d'en apprécier la faisabilité technique, économique, au regard des contraintes réglementaires, naturelles et techniques du site.
Afficher plus
Ces études constituent un outil d'aide à la décision au stade préliminaire de l'opération. Elles doivent permettre au maître d'ouvrage d'aboutir à la rédaction de son programme. Cette étape est notamment nécessaire pour la consultation de l'équipe de maîtrise d'œuvre qui procédera aux études de conception et de réalisation du projet.
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Informations complémentaires (2020-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-31 📅
Date limite de soumission: 2020-04-17 📅
Date de publication: 2020-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 066-157961
Numéro JO-S: 66
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Source: OJS 2020/S 066-157961 (2020-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les études de préfaisabilité sont réalisées à partir de l'expression des besoins du maître d'ouvrage formalisée dans le préprogramme et doivent permettre d'arrêter les choix et orientations souhaités pour l'élaboration du programme, d'en apprécier la faisabilité technique, économique, au regard des contraintes réglementaires, naturelles et techniques du site.
Ces études constituent un outil d'aide à la décision au stade préliminaire de l'opération. Elles doivent permettre au maître d'ouvrage d'aboutir à la rédaction de son programme. Cette étape est notamment nécessaire pour la consultation de l'équipe de maîtrise d'œuvre qui procédera aux études de conception et de réalisation du projet.
Chaque attributaire pourra participer à cette consultation s'il le souhaite. Il autorise donc le maître d'ouvrage à utiliser l'ensemble des études remises pour établir cette consultation, sans prévaloir de toute propriété intellectuelle.
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Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-31 📅
Date limite de soumission: 2020-04-17 📅
Date de publication: 2020-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 066-157961
Numéro JO-S: 66
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les études de préfaisabilité sont réalisées à partir de l'expression des besoins du maître d'ouvrage formalisée dans le préprogramme et doivent permettre d'arrêter les choix et orientations souhaités pour l'élaboration du programme, d'en apprécier la faisabilité technique, économique, au regard des contraintes réglementaires, naturelles et techniques du site.
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Avis d'attribution de marché (2020-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 90 069 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-29 📅
Date de publication: 2020-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 148-363527
Numéro JO-S: 148
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Est Oise
Brève description: Est Oise.
Intitulé du lot: Ouest Oise
Brève description:
Intitulé du lot: Nord Aisne + nord.
Brève description: Nord Aisne + nord.
Intitulé du lot: Sud Aisne + nord Seine-et-Marne
Brève description: Sud Aisne + nord Seine-et-Marne.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-05-26 📅
Nom: GPArchitectes
Adresse postale: 873 boulevard de la Riolette
Commune postale: La Chapelle-en-Serval
Code postal: 60520
Pays: France 🇫🇷
Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 17 495 EUR 💰
Nom: Kaleadoscope architecture
Adresse postale: 19 rue de l'Argentine
Commune postale: Beauvais
Code postal: 60000
Valeur totale du marché: 12 530 EUR 💰
Nom: Atelier architecture Antoine Maugnard
Adresse postale: 3 rue Henri IV
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: Somme 🏙️
Valeur totale du marché: 12 360 EUR 💰
Nom: VDDT architectes
Adresse postale: 7 rue des Tours
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 18 530 EUR 💰
Nom: Bellière Manière
Adresse postale: 8 rue Pasteur
Commune postale: Villers-Cotterêts
Code postal: 02600
Pays: Aisne 🏙️
Valeur totale du marché: 13 680 EUR 💰
Nom: VIDA.architecture
Adresse postale: 19 rue d'Hautpoul
Commune postale: Paris
Code postal: 75019
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 15 474 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 19
13
11
16
Source: OJS 2020/S 148-363527 (2020-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les études de pré-faisabilité sont réalisées à partir de l'expression des besoins du maître d'ouvrage formalisée dans le pré-programme et doivent permettre d'arrêter les choix et orientations souhaités pour l'élaboration du programme, d'en apprécier la faisabilité technique, économique, au regard des contraintes réglementaires, naturelles et techniques du site.
Ces études constituent un outil d'aide à la décision au stade préliminaire de l'opération. Elles doivent permettre au maître d'ouvrage d'aboutir à la rédaction de son programme. Cette étape est notamment nécessaire pour la consultation de l'équipe de maîtrise d'œuvre qui procédera aux études de conception et de réalisation du projet.
Chaque attributaire pourra participer à cette consultation s'il le souhaite. Il autorise donc le maître d'ouvrage à utiliser l'ensemble des études remises pour établir cette consultation, sans prévaloir de toute propriété intellectuelle.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-29 📅
Date de publication: 2020-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 148-363527
Numéro JO-S: 148
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Est Oise
Brève description: Est Oise.
Intitulé du lot: Ouest Oise
Brève description:
Ouest Oise.
Somme + Pas-de-Calais.
Brève description: Nord Aisne + nord.
Intitulé du lot: Sud Aisne + nord Seine-et-Marne
Brève description: Sud Aisne + nord Seine-et-Marne.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-05-26 📅
Nom: GPArchitectes
Adresse postale: 873 boulevard de la Riolette
Commune postale: La Chapelle-en-Serval
Code postal: 60520
Pays: France 🇫🇷
Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 17 495 EUR 💰
Nom: Kaleadoscope architecture
Adresse postale: 19 rue de l'Argentine
Commune postale: Beauvais
Code postal: 60000
Valeur totale du marché: 12 530 EUR 💰
Nom: Atelier architecture Antoine Maugnard
Adresse postale: 3 rue Henri IV
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: Somme 🏙️
Valeur totale du marché: 12 360 EUR 💰
Nom: VDDT architectes
Adresse postale: 7 rue des Tours
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 18 530 EUR 💰
Nom: Bellière Manière
Adresse postale: 8 rue Pasteur
Commune postale: Villers-Cotterêts
Code postal: 02600
Pays: Aisne 🏙️
Valeur totale du marché: 13 680 EUR 💰
Nom: VIDA.architecture
Adresse postale: 19 rue d'Hautpoul
Commune postale: Paris
Code postal: 75019
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 15 474 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 19
13
11
16
Source: OJS 2020/S 148-363527 (2020-07-29)
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