Accord-cadre à commandes en vue de la fourniture de carburants et combustibles et services associés

Commune de Cuers

Fourniture de carburants, combustibles et de services associés.
Ce marché comprend:
— la fourniture par enlèvement à la pompe de tous types de carburants (hors engins) et mise à disposition de cartes accréditives pour l'enlèvement du carburant et services associés;
— la fourniture et livraison de Gazole non routier (GNR);
— fourniture et livraison de SP 98 et gazole;
— fourniture et livraison de carburants détaxés SP 98 et gazole;
— fourniture et livraison de SP 95 et gazole;
— la fourniture et livraison de fioul domestique.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-19. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-17.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Cuers

Qu'est-ce que c'est ?

• Essence › Essence sans plomb
• Gasoils › Carburant diesel
• Mazout › Fioul domestique
• Cartes accréditives › Cartes pour l'achat de carburant

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-17	Avis de marché
2021-01-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Cuers
Adresse postale: place Général Magnan — BP 37
Commune postale: Cuers
Code postal: 83390
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494135070 📞
Courrier électronique: marches@cuers.fr 📧
Région: France 🏙️
URL: http://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à commandes en vue de la fourniture de carburants et combustibles et services associés 2020-13”
Produits/services: Carburant diesel 📦
Produits/services: CA31 📦
Produits/services: CA32 📦
Produits/services: CA33 📦
Brève description:
“Fourniture de carburants, combustibles et de services associés. Ce marché comprend: — la fourniture par enlèvement à la pompe de tous types de carburants...”
Valeur estimée hors TVA: EUR 12 068 328 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“1) Fourniture par enlèvement à la pompe de tous types de carburants pour les véhicules de la ville de la Londe-les-Maures (hors engins) et mise à...”
Titre
Numéro d'identification du lot: A1
Description
Produits/services supplémentaires: Gasoils 📦
Produits/services supplémentaires: Cartes pour l'achat de carburant 📦
Produits/services supplémentaires: Carburant diesel 📦
Produits/services supplémentaires: Essence sans plomb 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: La Londe-les-Maures.
Description du marché:
“1) Fourniture par enlèvement à la pompe de tous types de carburants pour les véhicules de la ville (hors engins) et mise à disposition de cartes...”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 463 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes...”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de Gazole non routier (GNR) pour le CTM de la ville de la Londes-les-Maures”
Titre
Numéro d'identification du lot: A2
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de Gazole non routier (GNR) pour le CTM et le stade Vitria.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 3) Fourniture de carburant pour les cuves du port de la Londe-les-Maures
Titre
Numéro d'identification du lot: A3
Description
Produits/services supplémentaires: Essence 📦
Description du marché: 3) Fourniture de carburant pour les cuves du port.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“1) Carburants livrés à la station d'avitaillement du port du Lavandou (SP 98 et gazole) de la ville du Lavandou”
Titre
Numéro d'identification du lot: B1
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Le Lavandou.
Description du marché:
“Carburants livrés à la station d'avitaillement du port du Lavandou (SP 98 et gazole).”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 940 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“2) Fourniture par enlèvement à la pompe de tous types de carburant pour les véhicules de la ville (hors engins) avec cartes accréditives pour la ville du Lavandou”
Titre
Numéro d'identification du lot: B2
Description
Description du marché:
“Fourniture par enlèvement à la pompe de tous types de carburant pour les véhicules de la ville (hors engins) avec cartes accréditives et éventuellement des...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 437 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“1) Fourniture et livraison de carburants à la station-service intercommunale de Collobrières (SP 95 et gasoil)”
Titre
Numéro d'identification du lot: C1
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Collobrières.
Description du marché:
“Fourniture et livraison de carburants à la station-service intercommunale de Collobrières (SP 95 et gasoil).”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 700 000 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“1) Fourniture par enlèvement à la pompe de tous types de carburant pour tous les véhicules de la ville (hors engins) et mise à disposition de cartes...”
Titre
Numéro d'identification du lot: D1
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Cuers.
Description du marché:
“Fourniture par enlèvement à la pompe de tous types de carburant pour tous les véhicules de la ville (hors engins) et mise à disposition de cartes...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 101 300 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: 2) Fourniture et livraison de Gazole non routier (GNR) pour la cuve du CTM
Titre
Numéro d'identification du lot: D2
Description
Description du marché: Fourniture et livraison de Gazole non routier (GNR) pour la cuve du CTM.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“3) Fourniture et livraison de fioul domestique pour la cuve de l'abattoir et la cuve des vestiaires du stade de football de la ville de Cuers”
Titre
Numéro d'identification du lot: D3
Description
Produits/services supplémentaires: Fioul domestique 📦
Description du marché:
“3) Fourniture et livraison de fioul domestique pour la cuve de l'abattoir et la cuve des vestiaires du stade de football.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 34 000 💰

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-19 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-28 10:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 184-443618 (2020-09-17)

Avis d'attribution de marché (2021-01-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Groupement de commande concerne la fourniture de carburants de combustibles et de services associés pour les communes de la Lalonde, le Lavandou, Cuers et...”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 9 770 687 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Champ d'application du marché
Titre:
“1) fourniture par enlèvement à la pompe de tous types de carburants pour les véhicules de la ville de la Londes les Maure(Hors engins) et mise à disposition...”
Description
Lieu d'exécution: France 🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre à commandes en vue de la fourniture de carburants, combustibles et services associés. Lot A1.”
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 12/12
Description
Description du marché: Fourniture de carburants combustibles et services associés. Lot A2.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): technique
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de qualité (nom): délai
Critère de qualité (pondération): 2
Critère de coût (nom): prix
Critère de coût (pondération): 10
Champ d'application du marché
Titre: 3) fourniture de carburant pour les cuves du port de la Londe-les-Maures
Description
Description du marché: Fourniture de carburant et combustibles et services associés Lot A3
Champ d'application du marché
Titre:
“1) carburants livrés à la station d'avitaillement du port du Lavandou (SP 98 et gazole) de la ville du Lavandou”
Description
Description du marché: Fourniture de carburants et combustibles et services associés. Lot B1.
Champ d'application du marché
Titre:
“2) fourniture par enlèvement à la pompe de tous types de carburant pour les véhicules de la ville (hors engins) avec cartes accréditives pour la ville du Lavandou”
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à commandes en vue de la fourniture de carburants, combustibles et services associés. Lot B2.”
Critères d'attribution
Critère de coût (pondération): 12
Champ d'application du marché
Titre:
“1) fourniture et livraison de carburants à la station- service intercommunale de Collobrières (SP95 et gasoil)”
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à commandes en vue de la fourniture de carburants, combustibles et services associés. Lot C1.”
Champ d'application du marché
Titre:
“1) fourniture par enlèvement à la pompe de tous types de carburant pour tous les véhicules de la ville (hors engins) et mise à disposition de cartes...”
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à commandes en vue de la fourniture de carburants, combustibles et services associes. Lot D1.”
Champ d'application du marché
Titre: 2) fourniture et livraison de Gazole non routier (GNR) pour la cuve du CTM
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à commandes en vue de la fourniture de carburants, combustibles et services associés. Lot D2.”
Champ d'application du marché
Titre:
“3) fourniture et livraison de fioul domestique pour la cuve de l'abattoir et la cuve des vestiaires du stade de football de la ville de Cuers”
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à commandes en vue de la fourniture de carburants, combustibles et services associés. Lot D3.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): déklai

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 184-443618

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2020-13
Numéro d'identification du lot: A2
Titre: Fourniture et livraison gazole non routier — mairie de la Londe
Date de conclusion du contrat: 2020-12-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Fioul 83 SARL
Commune postale: La Crau
Code postal: 83260
Pays: France 🇫🇷
Région: France 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 528 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: A3
Titre: Fourniture de carburant pour les cuves du port la Londe
Nom et adresse du contractant
Nom: Petrogarde
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 964 983 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: B1
Titre: Fourniture de carburant port du Lavandou
Nom et adresse du contractant
Nom: Fioul 83
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 436 820 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: C1
Titre: Fourniture et livraison de carburant à la station interco collobrières
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 302 680 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: D2
Titre: Fourniture de gazole non routier pour cuve CTM Cuers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 904 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: D3
Titre: Fourniture et livraison de fuel domestique pour cuve de la ville de Cuers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 772 💰
Source: OJS 2021/S 023-054940 (2021-01-29)

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