Accord-cadre à bons de commande « vidange — débouchage - curage »
Valloire Habitat
La présente consultation concerne les prestations de service de vidange, de débouchage et de curage sur l'ensemble du patrimoine de Valloire Habitat définis à l'annexe 1 du CCP.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-02-28 | Avis de marché |
| 2020-03-24 | Informations complémentaires |
| 2020-07-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de curage des égouts
Numéro de référence: Ts- Ao Vdc 2020-22
Brève description:
“La présente consultation concerne les prestations de service de vidange, de débouchage et de curage sur l'ensemble du patrimoine de Valloire Habitat définis...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de curage des égouts 📦
Code CPV supplémentaire: Services de curage des égouts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Valloire Habitat
Adresse postale: 24 rue du Pot de Fer — CS 51717
Code postal: 45007
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.valloire-habitat.com/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.valloire-habitat.com/appels-doffre 🌏
URL pour la participation: https://www.valloire-habitat.com/appels-doffre 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-28 📅
Date limite de soumission: 2020-03-30 📅
Date de publication: 2020-03-04 📅
Date de début: 2020-05-04 📅
Date de fin: 2023-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 045-106697
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Lot 1 territoire d'Orléans
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Interventions possibles sur le patrimoine détaillé en annexe 1 du CCP en journée et en astreinte 24:00/24. Attribution d'un seul titulaire par lot.”
Intitulé du lot: Lot 2 territoire de Montargis
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Interventions possibles sur le patrimoine détaillé en annexe 1 du Ccp en journée et en astreinte 24:00/24. Attribution d'un seul titulaire par lot.”
Intitulé du lot: Lot 3 territoire de Sully
Numéro du lot: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire par...”
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Situation économique et financière:
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Déclaration...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 1
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 11
Critère de coût (nom): Valeur financière de l'offre
Critère de coût (pondération): 9
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 08618038700010
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://www.valloire-habitat.com/appels-doffre 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
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“Ces interventions seront exécutées suite à commandes sur la base des montants des bordereaux de prix unitaires en annexe de l'acte d'engagement.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance d'Orléans
Adresse postale: 44 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45044
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Cf. le greffe du tribunal de grande instance ci-dessus.”
Source: OJS 2020/S 045-106697 (2020-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de curage des égouts
Numéro de référence: Ts- Ao Vdc 2020-22
Brève description:
“La présente consultation concerne les prestations de service de vidange, de débouchage et de curage sur l'ensemble du patrimoine de Valloire Habitat définis...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de curage des égouts 📦
Code CPV supplémentaire: Services de curage des égouts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Valloire Habitat
Adresse postale: 24 rue du Pot de Fer — CS 51717
Code postal: 45007
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.valloire-habitat.com/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.valloire-habitat.com/appels-doffre 🌏
URL pour la participation: https://www.valloire-habitat.com/appels-doffre 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-28 📅
Date limite de soumission: 2020-03-30 📅
Date de publication: 2020-03-04 📅
Date de début: 2020-05-04 📅
Date de fin: 2023-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 045-106697
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Lot 1 territoire d'Orléans
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Interventions possibles sur le patrimoine détaillé en annexe 1 du CCP en journée et en astreinte 24:00/24. Attribution d'un seul titulaire par lot.”
Intitulé du lot: Lot 2 territoire de Montargis
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Interventions possibles sur le patrimoine détaillé en annexe 1 du Ccp en journée et en astreinte 24:00/24. Attribution d'un seul titulaire par lot.”
Intitulé du lot: Lot 3 territoire de Sully
Numéro du lot: 3
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire par...”
Situation économique et financière:
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Capacité technique et professionnelle:
“Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Déclaration...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 1
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 11
Critère de coût (nom): Valeur financière de l'offre
Critère de coût (pondération): 9
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 08618038700010
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: https://www.valloire-habitat.com/appels-doffre 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
“Ces interventions seront exécutées suite à commandes sur la base des montants des bordereaux de prix unitaires en annexe de l'acte d'engagement.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance d'Orléans
Adresse postale: 44 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45044
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Cf. le greffe du tribunal de grande instance ci-dessus.”
Source: OJS 2020/S 045-106697 (2020-02-28)
Informations complémentaires (2020-03-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 24 rue du Pot de Fer, CS 51717
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-24 📅
Date limite de soumission: 2020-04-17 📅
Date de publication: 2020-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 061-146401
Se réfère à l'avis: 2020/S 045-106697
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
“La date limite de remise des offres est reportée au vendredi 17.4.2020 (12h00) au lieu du lundi 30.3.2020. La date d'ouverture des offres est décalée en...”
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Source: OJS 2020/S 061-146401 (2020-03-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 24 rue du Pot de Fer, CS 51717
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-24 📅
Date limite de soumission: 2020-04-17 📅
Date de publication: 2020-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 061-146401
Se réfère à l'avis: 2020/S 045-106697
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires
“La date limite de remise des offres est reportée au vendredi 17.4.2020 (12h00) au lieu du lundi 30.3.2020. La date d'ouverture des offres est décalée en...”
Source: OJS 2020/S 061-146401 (2020-03-24)
Avis d'attribution de marché (2020-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente attribution concerne les prestations de service de vidange, de débouchage et de curage sur l'ensemble du patrimoine de Valloire Habitat, hors...”
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Valeur totale du marché: 158 016 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-23 📅
Date de publication: 2020-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 144-355009
Numéro JO-S: 144
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: Territoire d'Orléans
Brève description:
“Interventions possibles sur le patrimoine détaillé en annexe 1 du CCP en journée et en astreinte 24h/24.”
“Attribution d'un seul titulaire par lot.”
Intitulé du lot: Lot 2: Territoire de Montargis
Brève description:
“Interventions possibles sur le patrimoine détaillé en annexe 1 du Ccp en journée et en astreinte 24h/24.”
Intitulé du lot: Lot 3: Territoire de Sully
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-05-04 📅
Nom: Suez RV Osis Sud Est
Adresse postale: ZI Saint-Eloi
Commune postale: Nevers
Code postal: 58000
Pays: France 🇫🇷
Nièvre 🏙️
Valeur totale du marché: 53 108 EUR 💰
Nom: SGA Meyer
Adresse postale: Les Gallards
Commune postale: Poilly-lez-Gien
Code postal: 45500
Pays: Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 51 800 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2020/S 144-355009 (2020-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente attribution concerne les prestations de service de vidange, de débouchage et de curage sur l'ensemble du patrimoine de Valloire Habitat, hors...”
Valeur totale du marché: 158 016 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-23 📅
Date de publication: 2020-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 144-355009
Numéro JO-S: 144
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: Territoire d'Orléans
Brève description:
“Interventions possibles sur le patrimoine détaillé en annexe 1 du CCP en journée et en astreinte 24h/24.”
“Attribution d'un seul titulaire par lot.”
Intitulé du lot: Lot 2: Territoire de Montargis
Brève description:
“Interventions possibles sur le patrimoine détaillé en annexe 1 du Ccp en journée et en astreinte 24h/24.”
Intitulé du lot: Lot 3: Territoire de Sully
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-05-04 📅
Nom: Suez RV Osis Sud Est
Adresse postale: ZI Saint-Eloi
Commune postale: Nevers
Code postal: 58000
Pays: France 🇫🇷
Nièvre 🏙️
Valeur totale du marché: 53 108 EUR 💰
Nom: SGA Meyer
Adresse postale: Les Gallards
Commune postale: Poilly-lez-Gien
Code postal: 45500
Pays: Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 51 800 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Source: OJS 2020/S 144-355009 (2020-07-23)
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