Accord-cadre à bons de commande relatif aux travaux d'entretien et d'aménagement courant

Université Panthéon-Assas Paris II

Accord-cadre à bons de commande relatif aux travaux d'entretien et d'aménagement courant pour les besoins des sites de l'Université. Les prestations attendues sont décrites dans le CCAP et les CCTP. Le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an reconductible expressément trois fois, sans pouvoir excéder une durée de quatre ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Aspect Déco
• Entreprise Monti
• Entreprise Roger Moureu Plital construction
• Établissement Lorillard SAS
• La Louisiane
• Maintenance Industrie
• Peintisol
• peintures Paris sud SA
• SAS Aurion et Cie
• SAS Lugne Électricité
• SAS Salmon

Qui ?

• Université Panthéon-Assas Paris II

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris
• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-04-07	Avis de marché
2020-12-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Numéro de référence: AOO 2020-006
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Code CPV supplémentaire: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Travaux de menuiserie 📦
Fournitures et accessoires électriques 📦
Travaux de plomberie 📦
Revêtement de sols et de murs 📦
Nettoyage et traitement du sol 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Panthéon-Assas Paris II
Adresse postale: 12 place du Panthéon
Code postal: 75231
Commune postale: Paris Cedex 05
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.u-paris2.fr 🌏
Courrier électronique: benedicte.boyer@u-paris2.fr 📧
Téléphone: +33 144415539 📞
Fax: +33 144415682 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=555477&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=555477&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-07 📅
Date limite de soumission: 2020-06-15 📅
Date de publication: 2020-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 071-167998
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires

À titre indicatif, le montant annuel de ce lot est estimé à 100 000 EUR HT. Pour ce lot, multi-attributaire, le nombre maximal de titulaires est fixé à deux, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Ce marché s'exécutera par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum au fur et à mesure des besoins de l'Université.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Démolition — VRD — échafaudages — gros œuvre — revêtement sols durs
Numéro du lot: 1
Brève description:

Études d'exécution, démolition, VRD, évacuations EU/EP sous dallage, maçonnerie, échafaudages, dallage pierre, carrelage scellé, faïence murale, signalétiques scellées au sol (passages podotactiles, etc.).

Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an, à compter de sa date de notification. Il est reconductible de manière expresse par période d'un an à compter de la date anniversaire de sa notification, dans la limite de trois reconductions.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Charpente — couverture — étanchéité
Numéro du lot: 2
Brève description:

Études d'exécution, charpente, étanchéité, couverture de toutes natures, zinguerie/EP, fumisterie.

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

À titre indicatif, le montant annuel de ce lot est estimé à 60 000 EUR HT. Ce lot est mono-attributaire. Il s'exécutera par l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins de l'Université.

Intitulé du lot: Menuiseries extérieures — serrurerie — métallerie
Numéro du lot: 3
Brève description:

Études d'exécution, menuiseries extérieures en bois/métal/PVC, serrurerie/métallerie extérieure.

Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

À titre indicatif, le montant annuel de ce lot est estimé à 50 000 EUR HT. Ce lot est mono-attributaire. Il s'exécutera par l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins de l'Université.

Intitulé du lot: Doublage — cloisons — faux-plafond — menuiseries intérieures — aménagements intérieurs
Numéro du lot: 4
Brève description:

Études d'exécution, doublage, cloisons, plâtrerie-isolation, faux plafonds, menuiseries intérieures, menuiserie d'agencement, échafaudages, traitement acoustique, vitrophanie, serrurerie/métallerie intérieure et signalétique murale.

Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

À titre indicatif, le montant annuel de ce lot est estimé à 250 000 EUR HT. Pour ce lot, multi-attributaire, le nombre maximal de titulaires est fixé à deux, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Ce marché s'exécutera par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum au fur et à mesure des besoins de l'Université.

Intitulé du lot: Électricité CFO — CFA
Numéro du lot: 5
Brève description:

Études d'exécution, courants forts, courants faibles, fibre optique, chauffage électrique, alarmes incendie/intrusion, boucles auditives magnétiques.

Valeur estimée hors TVA: 460 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

À titre indicatif, le montant annuel de ce lot est estimé à 460 000 EUR HT. Pour ce lot, multi-attributaire, le nombre maximal de titulaires est fixé à deux, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Ce marché s'exécutera par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum au fur et à mesure des besoins de l'Université.

Intitulé du lot: CVC — plomberie — équipements sanitaires
Numéro du lot: 6
Brève description:

Études d'exécution, plomberie, sanitaires, chauffage, climatisation, eau chaude sanitaire, ventilation — traitement de l'air.

Valeur estimée hors TVA: 107 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

À titre indicatif, le montant annuel de ce lot est estimé à 107 000 EUR HT. Pour ce lot, multi-attributaire, le nombre maximal de titulaires est fixé à deux, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Ce marché s'exécutera par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum au fur et à mesure des besoins de l'Université.

Intitulé du lot: Peinture — sols souples
Numéro du lot: 7
Brève description:

Peinture, revêtements muraux, revêtements de sol souple, signalétiques PMR intégrées dans les sols souples.

Valeur estimée hors TVA: 227 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

À titre indicatif, le montant annuel de ce lot est estimé à 227 000 EUR HT. Pour ce lot, multi-attributaire, le nombre maximal de titulaires est fixé à deux, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Ce marché s'exécutera par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum au fur et à mesure des besoins de l'Université.

Intitulé du lot: Nettoyage
Numéro du lot: 8
Brève description: Nettoyage et entretien.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

À titre indicatif, le montant annuel de ce lot est estimé à 20 000 EUR HT. Ce marché s'exécutera par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum au fur et à mesure des besoins de l'Université.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

12 place du Panthéon, 75005 Paris.

12 place du Panthéon — Paris 75005.

12 place du Panthéon — 75005 Paris.

12 place du Panthéon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les conditions requises pour l'exécution du marché sont décrites dans le règlement de la consultation, le CCAP et les CCTP.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: 12 place du Panthéon — 75005 Paris.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bénédicte Boyer
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=555477&orgAcronyme=f2h 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=555477&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le calendrier n'est pas encore connu.

Seules les offres dématérialisées seront acceptées conformément à l'article R. 2132-7 du code de la commande publique. Le dossier de consultation des entreprises est composé des pièces suivantes:

— l'avis d'appel public à la concurrence;

— le règlement de la consultation commun à tous les lots;

— l'acte d'engagement commun à tous les lots;

— les deux annexes à l'acte d'engagement (une annexe nº 1 par lot: BPU; une annexe nº 2 par lot: délais et modalités d'exécution des prestations du marché et coordonnées des interlocuteurs dédiés à l'Université);

— le cahier des clauses administratives particulières commun à tous les lots;

— le cahier des clauses techniques particulières commun à tous les lots;

— un cahier des clauses techniques particulières par lot;

— les formulaires DC1 (ex-DC4) et DC2 (ex-DC5).

Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site internet de l'Université Panthéon-Assas Paris II, à l'adresse suivante: http://marchespublics.u-paris2.fr — Il est également téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation PLACE: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=555477&orgAcronyme=f2h

Le dossier peut être demandé par courriel à: benedicte.boyer@u-paris2.fr

Pour obtenir tout renseignement complémentaire qui leur serait nécessaire au cours de leur étude du dossier, les candidats devront poser leurs questions par écrit avant le lundi 8.6.2020 (12h00) à: Mlle Boyer par courriel: benedicte.boyer@u-paris2.fr — La semaine du 13 au 17 avril, les candidats devront adresser leurs questions à Mme Tomic: minaver.tomic@u-paris2.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 071-167998 (2020-04-07)

Avis d'attribution de marché (2020-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande relatif aux travaux d'entretien et d'aménagement courant pour les besoins des sites de l'université. Les prestations attendues sont décrites dans le CCAP et les CCTP. Le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un (1) an reconductible expressément trois (3) fois, sans pouvoir excéder une durée de quatre (4) ans.

Valeur totale du marché: 5 096 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-09 📅
Date de publication: 2020-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 243-600695
Se réfère à l'avis: 2020/S 071-167998
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires

Le montant estimatif de ce lot pour la durée globale du marché (quatre ans) est de 400 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché

Le montant estimatif de ce lot pour la durée globale du marché (quatre ans) est de…

… 400 000 EUR HT.

… 240 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Menuiseries extérieures — serrurerie métallerie
Informations complémentaires:

Le montant estimatif de ce lot pour la durée globale du marché (quatre ans) est de…

… 200 000 EUR HT.

… 1 000 000 EUR HT.

… 1 840 000 EUR HT.

… 428 000 EUR HT.

… 908 000 EUR HT.

… 80 000 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 12 place du Panthéon, Paris 75005.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-22 📅
Nom: Entreprise Monti
Adresse postale: 2 rue Henri Dunant
Commune postale: Chevilly-Larue
Code postal: 94550
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 146868151 📞
Courrier électronique: thierry.chikki@montibatiment.fr 📧
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Nom: Entreprise Roger Moureu Plital construction
Adresse postale: 97 rue Pierre Brossolette
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Téléphone: +33 146427719 📞
Courrier électronique: info@rogermoureu.fr 📧
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: La Louisiane
Adresse postale: 18 rue Buzelin
Commune postale: Paris
Code postal: 75018
Téléphone: +33 146071207 📞
Courrier électronique: contact@la-louisiane.fr 📧
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Nom: Établissement Lorillard SAS
Adresse postale: L'Atrium, 1 avenue Gustave Eiffel
Commune postale: Chartres
Code postal: 28000
Téléphone: +33 237917575 📞
Courrier électronique: commercial@lorillard.fr 📧
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Adresse Internet: http://www.lorillard.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: Aspect Deco
Adresse postale: 2-2 bis rue de Pierre de Ronsard
Commune postale: Mantes-la-Jolie
Code postal: 78200
Téléphone: +33 130633151 📞
Courrier électronique: contact@aspectdeco.com 📧
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Nom: SAS Lugne électricité
Adresse postale: 43 rue Marcel Sembat
Commune postale: Bonnière-sur-Seine
Code postal: 78270
Téléphone: +33 130933477 📞
Courrier électronique: contact@lugne-electricite.fr 📧
Nom: SAS Salmon
Adresse postale: 12 boulevard de la République
Commune postale: Livry-Gargan
Code postal: 93190
Téléphone: +33 143026000 📞
Courrier électronique: contact@salmon-technologie.fr 📧
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 1 840 000 EUR 💰
Adresse postale: 18 rue de Buzelin
Nom: SAS Aurion et Cie
Adresse postale: 40 rue Jean Savu
Commune postale: Champigny-sur-Marne
Code postal: 94500
Téléphone: +33 148815952 📞
Courrier électronique: aurion@groupe-climater.com 📧
Adresse Internet: https://groupe-climater.com/aurion/ 🌏
Valeur totale du marché: 428 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-10-23 📅
Nom: Peintisol
Adresse postale: 1 bis rue du Coq Gaulois, tél. +33 160623636 — fax +33 160623639
Commune postale: Brie-Comte-Robert
Code postal: 77170
Téléphone: +33 160623636 📞
Courrier électronique: peintisol@peintisol.net 📧
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Nom: Peintures Paris Sud SA
Adresse postale: 6 avenue de la République
Commune postale: Crosne
Code postal: 91560
Téléphone: +33 169481884 📞
Courrier électronique: pps-sa@wanadoo.fr 📧
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 908 000 EUR 💰
Nom: Maintenance industrie
Adresse postale: 14 rue d'Annam, Tél. +33 147972929 — fax +33 147972139
Code postal: 75020
Téléphone: +33 147972929 📞
Courrier électronique: contact@maintenance-industrie.fr 📧
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
5
10
6
11
2

Référence
Informations complémentaires

Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert. Le marché est passé sans minimum ni maximum. Les montants indiqués dans le présent avis sont des montants estimatifs. Les lots 2, 3 et 8 sont mono-attributaires et s'exécutent par l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins de l'université. Les lots 1, 4, 5, 6 et 7 sont multi-attributaires et s'exécutent par l'émission de bons de commande lorsque les prestations sont renseignées sur le BPU. Pour tout achat hors BPU et supérieur à 5 000 EURHT, les titulaires seront remis en concurrence et l'offre la mieux disante fera l'objet d'un marché subséquent. Pour les lots multi-attributaires, les bons de commande sur BPU sont attribués en priorité au titulaire arrivant entête de classement des offres. Modalités de consultation du marché public nº 2020-006: personne à contacter: M

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal adminstratif de Paris
Source: OJS 2020/S 243-600695 (2020-12-09)

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