Accord-cadre à bons de commande relatif aux travaux d'entretien et d'aménagement courant

Université Panthéon-Assas Paris II

Accord-cadre à bons de commande relatif aux travaux d'entretien et d'aménagement courant pour les besoins des sites de l'Université. Les prestations attendues sont décrites dans le CCAP et les CCTP. Le marché prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an reconductible expressément trois fois, sans pouvoir excéder une durée de quatre ans.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-07.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-04-07 Avis de marché
2020-12-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-04-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université Panthéon-Assas Paris II
Adresse postale: 12 place du Panthéon
Commune postale: Paris Cedex 05
Code postal: 75231
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Bénédicte Boyer
Téléphone: +33 144415539 📞
Courrier électronique: benedicte.boyer@u-paris2.fr 📧
Fax: +33 144415682 📠
Région: Paris 🏙️
URL: http://marchespublics.u-paris2.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=555477&orgAcronyme=f2h 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=555477&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=555477&orgAcronyme=f2h 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande relatif aux travaux d'entretien et d'aménagement courant AOO 2020-006”
Produits/services: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande relatif aux travaux d'entretien et d'aménagement courant pour les besoins des sites de l'Université. Les prestations...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Démolition — VRD — échafaudages — gros œuvre — revêtement sols durs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de démolition 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie et de briquetage 📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France 🏙️
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 12 place du Panthéon, 75005 Paris.
Description du marché:
“Études d'exécution, démolition, VRD, évacuations EU/EP sous dallage, maçonnerie, échafaudages, dallage pierre, carrelage scellé, faïence murale,...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an, à compter de sa date de notification. Il est reconductible de manière expresse par période d'un an à...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“À titre indicatif, le montant annuel de ce lot est estimé à 100 000 EUR HT. Pour ce lot, multi-attributaire, le nombre maximal de titulaires est fixé à...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Charpente — couverture — étanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Site principal ou lieu d'exécution: 12 place du Panthéon — Paris 75005.
Description du marché:
“Études d'exécution, charpente, étanchéité, couverture de toutes natures, zinguerie/EP, fumisterie.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“À titre indicatif, le montant annuel de ce lot est estimé à 60 000 EUR HT. Ce lot est mono-attributaire. Il s'exécutera par l'émission de bons de commande...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures — serrurerie — métallerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Description du marché:
“Études d'exécution, menuiseries extérieures en bois/métal/PVC, serrurerie/métallerie extérieure.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“À titre indicatif, le montant annuel de ce lot est estimé à 50 000 EUR HT. Ce lot est mono-attributaire. Il s'exécutera par l'émission de bons de commande...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Doublage — cloisons — faux-plafond — menuiseries intérieures — aménagements intérieurs”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Produits/services supplémentaires: Isolation acoustique 📦
Description du marché:
“Études d'exécution, doublage, cloisons, plâtrerie-isolation, faux plafonds, menuiseries intérieures, menuiserie d'agencement, échafaudages, traitement...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“À titre indicatif, le montant annuel de ce lot est estimé à 250 000 EUR HT. Pour ce lot, multi-attributaire, le nombre maximal de titulaires est fixé à...”    Afficher plus

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Électricité CFO — CFA
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures et accessoires électriques 📦
Produits/services supplémentaires: Matériaux à fibres optiques 📦
Site principal ou lieu d'exécution: 12 place du Panthéon — 75005 Paris.
Description du marché:
“Études d'exécution, courants forts, courants faibles, fibre optique, chauffage électrique, alarmes incendie/intrusion, boucles auditives magnétiques.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 460 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“À titre indicatif, le montant annuel de ce lot est estimé à 460 000 EUR HT. Pour ce lot, multi-attributaire, le nombre maximal de titulaires est fixé à...”    Afficher plus

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: CVC — plomberie — équipements sanitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'appareils sanitaires 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Description du marché:
“Études d'exécution, plomberie, sanitaires, chauffage, climatisation, eau chaude sanitaire, ventilation — traitement de l'air.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 107 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“À titre indicatif, le montant annuel de ce lot est estimé à 107 000 EUR HT. Pour ce lot, multi-attributaire, le nombre maximal de titulaires est fixé à...”    Afficher plus

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Peinture — sols souples
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Revêtement de sols et de murs 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Description du marché:
“Peinture, revêtements muraux, revêtements de sol souple, signalétiques PMR intégrées dans les sols souples.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 227 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“À titre indicatif, le montant annuel de ce lot est estimé à 227 000 EUR HT. Pour ce lot, multi-attributaire, le nombre maximal de titulaires est fixé à...”    Afficher plus

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Nettoyage et traitement du sol 📦
Site principal ou lieu d'exécution: 12 place du Panthéon.
Description du marché: Nettoyage et entretien.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“À titre indicatif, le montant annuel de ce lot est estimé à 20 000 EUR HT. Ce marché s'exécutera par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions requises pour l'exécution du marché sont décrites dans le règlement de la consultation, le CCAP et les CCTP.”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-15 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-16 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 12 place du Panthéon — 75005 Paris.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Le calendrier n'est pas encore connu.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“Seules les offres dématérialisées seront acceptées conformément à l'article R. 2132-7 du code de la commande publique. Le dossier de consultation des...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 071-167998 (2020-04-07)
Avis d'attribution de marché (2020-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande relatif aux travaux d'entretien et d'aménagement courant pour les besoins des sites de l'université. Les prestations...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 096 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Informations complémentaires:
“Le montant estimatif de ce lot pour la durée globale du marché (quatre ans) est de 400 000 EUR HT.”
Site principal ou lieu d'exécution: 12 place du Panthéon, Paris 75005.
Informations complémentaires:
“Le montant estimatif de ce lot pour la durée globale du marché (quatre ans) est de 240 000 EUR HT.”
Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures — serrurerie métallerie
Description
Informations complémentaires:
“Le montant estimatif de ce lot pour la durée globale du marché (quatre ans) est de 200 000 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“Le montant estimatif de ce lot pour la durée globale du marché (quatre ans) est de 1 000 000 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“Le montant estimatif de ce lot pour la durée globale du marché (quatre ans) est de 1 840 000 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“Le montant estimatif de ce lot pour la durée globale du marché (quatre ans) est de 428 000 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“Le montant estimatif de ce lot pour la durée globale du marché (quatre ans) est de 908 000 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“Le montant estimatif de ce lot pour la durée globale du marché (quatre ans) est de 80 000 EUR HT.”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 071-167998

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2020-006
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Le montant estimatif de ce lot pour la durée globale du marché (quatre ans) est de 400 000 EUR HT”
Date de conclusion du contrat: 2020-10-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise Monti
Adresse postale: 2 rue Henri Dunant
Commune postale: Chevilly-Larue
Code postal: 94550
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 146868151 📞
Courrier électronique: thierry.chikki@montibatiment.fr 📧
Fax: +33 146861787 📠
Région: Val-de-Marne 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Entreprise Roger Moureu Plital construction
Adresse postale: 97 rue Pierre Brossolette
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Téléphone: +33 146427719 📞
Courrier électronique: info@rogermoureu.fr 📧
Fax: +33 146428930 📠
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Charpente — couverture — étanchéité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: La Louisiane
Adresse postale: 18 rue Buzelin
Commune postale: Paris
Code postal: 75018
Téléphone: +33 146071207 📞
Courrier électronique: contact@la-louisiane.fr 📧
Fax: +33 142097950 📠
Région: Paris 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Menuiseries extérieures — serrurerie métallerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Établissement Lorillard SAS
Adresse postale: L'Atrium, 1 avenue Gustave Eiffel
Commune postale: Chartres
Code postal: 28000
Téléphone: +33 237917575 📞
Courrier électronique: commercial@lorillard.fr 📧
Fax: +33 237917557 📠
Région: Eure-et-Loir 🏙️
URL: http://www.lorillard.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Doublage — cloisons — faux-plafond — menuiseries intérieures — aménagements intérieurs”
Nom et adresse du contractant
Nom: Aspect Deco
Adresse postale: 2-2 bis rue de Pierre de Ronsard
Commune postale: Mantes-la-Jolie
Code postal: 78200
Téléphone: +33 130633151 📞
Courrier électronique: contact@aspectdeco.com 📧
Région: Yvelines 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 60 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“La société aspect deco, titulaire arrivant en tête du classement des offres du lot 4, a déclaré 6 sous-traitants, chacun pour un montant de 10 000 euro(s)...”    Afficher plus

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Électricité CFO — CFA
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Lugne électricité
Adresse postale: 43 rue Marcel Sembat
Commune postale: Bonnière-sur-Seine
Code postal: 78270
Téléphone: +33 130933477 📞
Courrier électronique: contact@lugne-electricite.fr 📧
Fax: +33 130420430 📠
Nom: SAS Salmon
Adresse postale: 12 boulevard de la République
Commune postale: Livry-Gargan
Code postal: 93190
Téléphone: +33 143026000 📞
Courrier électronique: contact@salmon-technologie.fr 📧
Fax: +33 143814303 📠
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 840 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 404 800 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“La société SALMON, titulaire arrivant en seconde position du classement des offres du lot 5, a déclaré 3 soustraitants (184 000 euro H,T, pour 2...”    Afficher plus

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: CVC — plomberie — équipements sanitaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 18 rue de Buzelin
Nom: SAS Aurion et Cie
Adresse postale: 40 rue Jean Savu
Commune postale: Champigny-sur-Marne
Code postal: 94500
Téléphone: +33 148815952 📞
Courrier électronique: aurion@groupe-climater.com 📧
Fax: +33 148815622 📠
URL: https://groupe-climater.com/aurion/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 428 000 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Peinture — sols souples
Date de conclusion du contrat: 2020-10-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nombre d'offres reçues de PME: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: Peintisol
Adresse postale: 1 bis rue du Coq Gaulois, tél. +33 160623636 — fax +33 160623639
Commune postale: Brie-Comte-Robert
Code postal: 77170
Téléphone: +33 160623636 📞
Courrier électronique: peintisol@peintisol.net 📧
Fax: +33 160623639 📠
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Nom: Peintures Paris Sud SA
Adresse postale: 6 avenue de la République
Commune postale: Crosne
Code postal: 91560
Téléphone: +33 169481884 📞
Courrier électronique: pps-sa@wanadoo.fr 📧
Fax: +33 169491516 📠
Région: Essonne 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 908 000 💰

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Nettoyage et entretien
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Maintenance industrie
Adresse postale: 14 rue d'Annam, Tél. +33 147972929 — fax +33 147972139
Code postal: 75020
Téléphone: +33 147972929 📞
Courrier électronique: contact@maintenance-industrie.fr 📧
Fax: +33 147972139 📠
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert. Le marché est passé...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal adminstratif de Paris
Source: OJS 2020/S 243-600695 (2020-12-09)