Accord-cadre à bons de commande relatif à la location, la livraison et l'installation de plantes et d'arbres naturels pour les besoins du département des Bouches-du-Rhône — 2 lots

Conseil départemental 13

L'accord-cadre comprend 2 lots techniques distincts.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-03-27. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-26.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-02-26 Avis de marché
2020-03-17 Informations complémentaires
2020-08-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-02-26)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental 13
Adresse postale: 52 avenue de St Just
Commune postale: Marseille
Code postal: 13256
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Mme la présidente du Conseil départemental
Courrier électronique: contact.sammg@departement13.fr 📧
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: https://marches.departement13.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.departement13.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marches.departement13.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=15113&orgAcronyme=cg13 🌏
URL de participation: https://marches.departement13.fr 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://marches.departement13.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande relatif à la location, la livraison et l'installation de plantes et d'arbres naturels pour les besoins du département des...”    Afficher plus
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Brève description: L'accord-cadre comprend 2 lots techniques distincts.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Arbustes et arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Produits/services supplémentaires: Arbres 📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites dans les Bouches-du-Rhône.
Description du marché: Montants annuels en EUR HT minimum: 1 000/maximum 30 000.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est passé pour 1 an et renouvelable 3 fois par reconduction tacite.”
Informations complémentaires:
“Les montants sont les suivants: Montants annuels en EUR HT minimum: 1000/maximum 30 000. En cas de reconduction pour la durée totale du marché, les montants...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Plantes et sapins
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est passé pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois par reconduction tacite.”
Informations complémentaires:
“Les montants sont les suivants: montants annuels en EUR HT minimum: 1 000/maximum 30 000. En cas de reconduction pour la durée totale du marché, les...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel. Il doit fournir la déclaration du candidat formulaire DC2 (en vigueur au 1.4.2019) joint au...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat devra renseigner: — le chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée (notamment pour les sociétés...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat devra fournir tout élément permettant au maître d'ouvrage d'apprécier les moyens humains et matériels dont il dispose. Le candidat doit préciser...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-03-27 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-03-30 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel du Département des Bouches-du-Rhône.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La séance n'est pas ouverte au public. La date mentionnée pour l'ouverture est indicative.”

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Le renouvellement devrait intervenir en 2024.
Informations complémentaires

“Le candidat devra également produire: — la lettre de candidature — formulaire DC1 (en vigueur au 1.4.2019), joint au dossier de consultation, dûment rempli...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL, préfecture de Région, SGAR
Adresse postale: bd Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative), — référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du code de justice...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 043-101068 (2020-02-26)
Informations complémentaires (2020-03-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Personne de contact: Madame la présidente du conseil départemental

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande relatif à la location, la livraison et l'installation de plantes et d'arbres naturels pour les besoins du département des...”    Afficher plus
Brève description: L'accord-cadre comprend deux lots techniques distincts.

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 043-101068

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-03-27 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-28 📅
L'heure: 17:00
Autres informations complémentaires

“La date limite de réception des offres est reportée compte tenu des mesures liées au COVID-19.”
Source: OJS 2020/S 057-135780 (2020-03-17)
Avis d'attribution de marché (2020-08-21)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Adresse postale: 52 avenue de St-Just

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre a bons de commande relatif a la location, la livraison et l'installation de plantes et d'arbres naturels pour les besoins du département des...”    Afficher plus
Brève description:
“L'accord cadre comprend 2 lots techniques distincts. Le premier lot concerne la location d'arbustes et d'arbres et le lot 2 concerne la location de plantes...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 28 808 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché: Montants annuels en euros HT minimum: 1 000/maximum 30 000.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances environnementales de réemploi des déchets verts
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 043-101068

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2020-0045
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Location d'arbustes et d'arbres
Date de conclusion du contrat: 2020-07-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Decoration florale Ricard
Adresse postale: 133 avenue Clos Bey
Commune postale: Marseille
Code postal: 13008
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: event@decofloralericard.com 📧
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: http://www.decofloralericard.com/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 44 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 320 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Location de plantes et de sapins
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 16 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 488 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La CAO à attribué les 2 lots lors de la séance du 23.7.2020. Les marchés sont passés pour 1 an, reconductibles 3 fois par tacite reconduction. Pour le lot 1...”    Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral, préfecture de région, SGAR
Adresse postale: Bd Peytral
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 165-400391 (2020-08-21)