Accord-cadre à bons de commande pour la maintenance, l'entretien et le nettoyage des stands de tir des forces de sécurité du ministère de l'intérieur sur la zone de défense et de sécurité Sud-Est

SGAP Sud-Est

Accord-cadre à bons de commande pour la maintenance, l'entretien et le nettoyage des stands de tir des forces de sécurité du ministère de l'intérieur sur la zone de défense et de sécurité Sud-Est.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-07.

Qui ?

• SGAP Sud-Est

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-08-07	Avis de marché
2020-09-17	Informations complémentaires

Avis de marché (2020-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés à la pollution par des matières toxiques
Numéro de référence: MI-SGAMI69-DI-2020-029
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés à la pollution par des matières toxiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés à la pollution par des matières toxiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Allier 🏙️
Isère 🏙️
Loire 🏙️
Haute-Loire 🏙️
Puy-de-Dôme 🏙️
Rhône 🏙️
Savoie 🏙️
Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: SGAP Sud-est
Adresse postale: Le Gouverneur, 215 rue André Philip
Code postal: 69421
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: sgami-se-di-marches@interieur.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=539702&orgAcronyme=g6l 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=614696&orgAcronyme=g6l 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-07 📅
Date limite de soumission: 2020-09-21 📅
Date de publication: 2020-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 155-379577
Numéro JO-S: 155

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Stand de tir de Bressoles (Allier)
Numéro du lot: 1
Brève description: Stand de tir de Bressoles (Allier).
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché est fixé à deux ans à compter de la notification. Il pourra être éventuellement reconduit deux fois pour une durée d'un an et par tacite reconduction.

Intitulé du lot: Stand de tir de Grenoble (Isère)
Numéro du lot: 2
Brève description: Stand de tir de Grenoble (Isère).
Intitulé du lot: Stands de tir de Saint-Étienne et Roanne (Loire)
Numéro du lot: 3
Brève description: Stands de tir de Saint-Étienne et Roanne (Loire).
Intitulé du lot: Stand de tir du Puy-en-Velay (Haute-Loire)
Numéro du lot: 4
Brève description: Stand de tir du Puy-en-Velay (Haute-Loire).
Intitulé du lot: Stand de tir de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)
Numéro du lot: 5
Brève description: Stand de tir de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme).
Intitulé du lot: Stands de tir de Lyon (Rhône)
Numéro du lot: 6
Brève description: Stands de tir de Lyon (Rhône).
Intitulé du lot: Stand de tir de Chambéry (Savoie)
Numéro du lot: 7
Brève description: Stand de tir de Chambéry (Savoie).
Intitulé du lot: Stand de tir d'Annemasse (Haute-Savoie)
Numéro du lot: 8
Brève description: Stand de tir d'Annemasse (Haute-Savoie).
Intitulé du lot: Stands de tir de Chassieu (Rhône) et Châtel-Guyon (Puy-de-Dôme)
Numéro du lot: 9
Brève description: Stands de tir de Chassieu (Rhône) et Châtel-Guyon (Puy-de-Dôme).
Intitulé du lot: Stand de tir de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (Rhône)
Numéro du lot: 10
Brève description: Stand de tir de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (Rhône).
Intitulé du lot: Stand de tir de Saint-Fons (Rhône)
Numéro du lot: 11
Brève description: Stand de tir de Saint-Fons (Rhône).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Lieux dit «Les Riots» — 03 000 Moulins.

38 boulevard Maréchal Leclerc — 38 000 Grenoble.

8 rue Barrouin — 42 100 Saint-Étienne et 35-37 rue de la Berge — 42 300 Roanne.

1 rue de la Passerelle — 43 000 Puy-en-Velay.

106 rue de la République — 63 018 Clermont-Ferrand.

5 rue du général Mouton-Duvernet — 69 003 Lyon.

585 avenue de la Boisse — 73 000 Chambéry.

13 rue des Glières — 74 100 Annemasse.

10 route de Lyon — 69 680 Chassieu et Lieu-Dit La Vouée — 63140 Châtel-Guyon.

9 rue Carnot - 69 450 Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

place Salvator Allende — 69 190 Saint-Fons.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Tel que précisé à l'article 6 «Présentation des candidatures et des offres» du règlement de consultation, le candidat devra notamment remettre les éléments suivants:

— lettre de candidature (DC1);

— Déclaration du candidat (DC2) [Les cotraitants fourniront un DC2], le cas échéant une déclaration de sous-traitance (DC4), les sous-traitants fourniront le DC2.

Situation économique et financière:

Tel que précisé à l'article 6 «Présentation des candidatures et des offres» du règlement de consultation, le candidat remettra les éléments suivants:

— déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire propres aux réalisations sur les trois dernières années. Pour ce faire le candidat renseignera le DC2.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun niveau spécifique minimal n'est exigé.
Capacité technique et professionnelle:

Le candidat remettra les éléments suivants:

— la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— les certificats de qualifications professionnelles.

Les qualifications et/ou références peuvent être apportées par le mandataire, ses cotraitants ou sous-traitants dans la mesure où ils sont déclarés dès la remise de l'offre. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;

— les références de prestations similaires;

— la description techniques des moyens et mesures employées pour assurer de la qualité des moyens d'études et de recherche de son entreprise. Cf. article 6 du règlement de consultation.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Certification MASE — Qualibat 4413 (pour tous les lots).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-09-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=539702&orgAcronyme=g6l 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Date prévisionnelle: deuxième trimestre 2024.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 155-379577 (2020-08-07)

Informations complémentaires (2020-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage et d'hygiène 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-17 📅
Date limite de soumission: 2020-09-28 📅
Date de publication: 2020-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 184-444943
Se réfère à l'avis: 2020/S 155-379577
Numéro JO-S: 184
Source: OJS 2020/S 184-444943 (2020-09-17)

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