Le présent accord-cadre est un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un montant minimal annuel de 5 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 60 000 EUR HT. Seuls les montants minimaux et maximaux de l'ATTRI (acte d'engagement) ont valeur contractuelle. À titre indicatif et non contractuel, il est précisé que les commandes passées sur le précédent marché s'élèvent pour chaque période à:
— période 1: 34 300 EUR HT;
— période 2: 40 600 EUR HT;
— période 3: 5 600 EUR HT (période toujours en cours).
L'accord-cadre est conclu à compter du 28.9.2020 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure pour une durée de douze mois. Il pourra être reconduit trois fois de manière tacite par période successive de douze mois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-27.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-06-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Numéro de référence: 2020-028
Brève description:
“Le présent accord-cadre est un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un montant minimal annuel de 5 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 60 000...”
Brève description
Le présent accord-cadre est un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un montant minimal annuel de 5 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 60 000 EUR HT. Seuls les montants minimaux et maximaux de l'ATTRI (acte d'engagement) ont valeur contractuelle. À titre indicatif et non contractuel, il est précisé que les commandes passées sur le précédent marché s'élèvent pour chaque période à:
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier📦
Code CPV supplémentaire: Sièges📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-06-23 📅
Date limite de soumission: 2020-07-27 📅
Date de publication: 2020-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 121-294783
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.agglo-accm.fr — Le dossier de consultation est disponible gratuitement à l'adresse suivante: www.marches-publics.info
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Source: OJS 2020/S 121-294783 (2020-06-23)
Avis d'attribution de marché (2020-12-01) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre est un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un montant minimal annuel de 5 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 60 000...”
Brève description
Le présent accord-cadre est un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un montant minimal annuel de 5 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 60 000 EUR HT. Seuls les montants minimal et maximal de l'attri (acte d'engagement) ont valeur contractuelle. L'accord-cadre est conclu à compter du 28.9.2020 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure pour une durée de douze mois. Il pourra être reconduit trois fois de manière tacite par période successive de douze mois.
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Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: cité Yvan Audouard, 5 rue Yvan Audouard
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-12-01 📅
Date de publication: 2020-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 237-583664
Se réfère à l'avis: 2020/S 121-294783
Numéro JO-S: 237
Informations complémentaires
“Le présent accord-cadre est un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un montant minimal annuel de 5 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 60 000...”
Le présent accord-cadre est un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un montant minimal annuel de 5 000 EUR HT et un montant maximal annuel de 60 000 EUR HT. Seuls les montants minimal et maximal de l'attri (acte d'engagement) ont valeur contractuelle. L'accord-cadre est conclu à compter du 28.9.2020 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure pour une durée de douze mois. Il pourra être reconduit trois fois de manière tacite par période successive de douze mois.
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Source: OJS 2020/S 237-583664 (2020-12-01)