Accord-cadre à bons de commande pour l'exécution de travaux de maintien en condition et d'adaptation mono-corps d'état. Emprises soutenues par USID Marseille — BDD de GAP — départements 04, 05
Le présent marché a pour objet la réalisation, par bons de commande, de travaux d'entretien et d'adaptation par corps d'état ne nécessitant que des travaux du corps d'état concerné ou dont les montants estimés sont supérieurs à trente mille (30 000) EUR HT lorsque les travaux nécessitent l'intervention de plusieurs corps d'état.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-01.
L'appel d'offres a été publié le 2020-08-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande pour l'exécution de travaux de maintien en condition et d'adaptation mono-corps d'état. Emprises soutenues par USID...”
Titre
Accord-cadre à bons de commande pour l'exécution de travaux de maintien en condition et d'adaptation mono-corps d'état. Emprises soutenues par USID Marseille — BDD de GAP — départements 04, 05
DAF_2020_001269
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Produits/services: Travaux de construction📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la réalisation, par bons de commande, de travaux d'entretien et d'adaptation par corps d'état ne nécessitant que des travaux...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la réalisation, par bons de commande, de travaux d'entretien et d'adaptation par corps d'état ne nécessitant que des travaux du corps d'état concerné ou dont les montants estimés sont supérieurs à trente mille (30 000) EUR HT lorsque les travaux nécessitent l'intervention de plusieurs corps d'état.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Menuiseries intérieures-extérieures, vitrerie-miroiterie, stores-fermetures, métallerie, plafonds suspendus,agencements intérieurs” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction📦
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence🏙️
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la réalisation, par bons de commande, de travaux d'entretien et d'adaptation par corps d'état ne nécessitant que des travaux...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la réalisation, par bons de commande, de travaux d'entretien et d'adaptation par corps d'état ne nécessitant que des travaux du corps d'état concerné ou dont les montants estimés sont supérieurs à trente mille (30 000)EUR HT lorsque les travaux nécessitent l'intervention de plusieurs corps d'état.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an. Il est reconductible tacitement trois fois un an maximum à sa date anniversaire. La durée...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an. Il est reconductible tacitement trois fois un an maximum à sa date anniversaire. La durée maximale ne pourra excéder quatre ans, toutes reconductions confondues.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie, sanitaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: DC1 et DC2. En cas de groupement le DC2 est à fournir par chaque cotraitant.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-01
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-05
09:00 📅
“Marché à prix unitaires ne comportant ni minimum ni maximum. Les prix sont fermes pour la première année et révisables annuellement à la date anniversaire...”
Marché à prix unitaires ne comportant ni minimum ni maximum. Les prix sont fermes pour la première année et révisables annuellement à la date anniversaire de l'accord-cadre en cas de reconduction. Les candidats peuvent se présenter en candidat unique ou en groupement. En cas de groupement conjoint le mandataire sera obligatoirement solidaire des cotraitants. L'ensemble du dossier est consultable et téléchargeable sur le profil acheteur, la PLACE: www.marches-publics.gouv.fr
Le candidat peut télécharger le DCE sur PLACE, soit en s identifiant de manière à être informé des éventuelles correspondances ultérieures en cas de modification du DCE, soit de manière anonyme. Dans ce cas, le candidat ne sera pas informé des modifications éventuelles du DCE.
Les plis seront exclusivement remis par voie dématérialisée sur la PLACE (les modalités sont détaillées dans le règlement de consultation). Les candidats devront obligatoirement poser leurs questions sur la PLACE. Un courrier électronique de réponse sera alors adressé à tous les candidats. Uniquement en cas de dysfonctionnement de la PLACE, les candidats s' adresseront à catherine.authier-vallantin@intradef.gouv.fr ou catherine.chabridon@intradef.gouv.fr
Le présent accord-cadre est un marché sensible, au sens de l article 78 de l'arrêté du 30.1.2011 portant approbation de l'instruction générale interministérielle nº 1300 (IGI 1300). À ce titre, une procédure particulière d'accès sur les sites est détaillée dans le CCP.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2020/S 164-397656 (2020-08-20)
Avis d'attribution de marché (2021-04-08) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande pour l'exécution de travaux de maintien en condition et d'adaptation mono-corps d'état — Emprises soutenues par USID...”
Titre
Accord-cadre à bons de commande pour l'exécution de travaux de maintien en condition et d'adaptation mono-corps d'état — Emprises soutenues par USID Marseille — BDD de GAP — départements 04-05
DAF_2020_001269
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Menuiseries int-ext, vitrerie-miroiterie, stores-fermetures, métallerie, plafonds suspendus, agencements intérieurs” Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la réalisation, par bons de commande, de travaux d'entretien et d'adaptation par corps d'état ne nécessitant que des travaux...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la réalisation, par bons de commande, de travaux d'entretien et d'adaptation par corps d'état ne nécessitant que des travaux du corps d'état concerné ou dont les montants estimés sont supérieurs à trente mille (30 000) EUR HT lorsque les travaux nécessitent l'intervention de plusieurs corps d'état.
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Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 164-397656
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21 GP 003
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Menuiseries intérieures et extérieures, vitrerie, miroiterie, stores et fermetures, métallerie, agencements intérieurs — Départements des Alpes de...”
Titre
Menuiseries intérieures et extérieures, vitrerie, miroiterie, stores et fermetures, métallerie, agencements intérieurs — Départements des Alpes de Haute-Provence(04) — Hautes-Alpes (05)
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Date de conclusion du contrat: 2021-03-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Miroiterie gapençaise (mandataire)
Adresse postale: 7 rue du Commerce
Commune postale: Gap
Code postal: 05000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mg@miroiteriegapencaise.com📧
Région: Hautes-Alpes 🏙️
URL: http://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: Métallerie Chevalier (cotraitant)
Adresse postale: les Barrets
Commune postale: La Roche-des-Arnauds
Code postal: 05400
Courrier électronique: contact@metallerie-chevalier.com📧
Nom: M. Bizot (cotraitant)
Adresse postale: lot Treschatel
Commune postale: La Batie-Vieille
Courrier électronique: bizot.philippe@wanadoo.fr📧
URL: http://www.marches-pubics.gouv.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 21 GP 004
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Plomberie-sanitaire — Département des Alpes de Haute-Provence(04) et des Hautes-Alpes (05)”
Date de conclusion du contrat: 2021-04-01 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: ORTEC Environnement GAP
Adresse postale: 24 bis avenue de Bure
Commune postale: Chateauvieux
Courrier électronique: oe.gap@ortec.fr📧
URL: http://marches-publics.gouv.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Source: OJS 2021/S 071-179937 (2021-04-08)