Accord-cadre à bon de commande de diagnostics amiante et HAP (Hydrocarbure aromatique polycyclique), pour les voiries de la Métropole Toulon Provence Méditerranée relance après déclaration sans suite

Métropole Toulon Provence Méditerranée

Relance après déclaration sans suite du lot nº 1 diagnostics amiante et HAP (Hydrocarbure aromatique polycyclique), d'une précédente procédure. Les prestations font l'objet d'un allotissement géographique en trois secteurs. Accords-cadres à prix unitaires. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Durée des accords-cadres: période initiale de un an, à compter de la date de notification du contrat reconduite tacitement trois fois.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-08-10. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-29.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
Date Document
2020-06-29 Avis de marché
2020-08-04 Informations complémentaires
2021-01-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-06-29)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Toulon Provence Méditerranée
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494055824 📞
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Fax: +33 494467230 📠
Région: Var 🏙️
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Métropole Toulon Provence Méditerranée — direction de la commande publique: questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse internet...”    Afficher plus
Adresse postale: 107 boulevard Henri Fabre — CS 30536
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494055824 📞
Courrier électronique: mrchespublcs@metropoletpm.fr 📧
Région: Var 🏙️
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
URL de l'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL de participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bon de commande de diagnostics amiante et HAP (Hydrocarbure aromatique polycyclique), pour les voiries de la Métropole Toulon Provence...”    Afficher plus
Produits/services: Services d'analyse technique ou services de conseil 📦
Brève description:
“Relance après déclaration sans suite du lot nº 1 diagnostics amiante et HAP (Hydrocarbure aromatique polycyclique), d'une précédente procédure. Les...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 195 440 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur Est: diagnostic amiante et Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) sur voirie”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'analyse technique ou services de conseil 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole TPM 83000 — Toulon.
Description du marché:
“Investigations préalables aux travaux de rabotage, démolition, recyclage et réutilisation d'enrobés bitumineux pour déterminer l'absence ou la présence...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 665 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Période initiale de un an, reconductible tacitement trois fois. Durée de chaque période de reconduction: un an. Chaque période en cours peut prendre fin...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Clause de réexamen: dans le cas d'un besoin nouveau en cours d'année: possibilité de rajouter des prix au bordereau des prix unitaires et forfaitaires dans...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur Centre: diagnostic amiante et Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) sur voirie”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Investigations préalables aux travaux de rabotage, démolition, recyclage et réutilisation d'enrobés bitumineux pour déterminer l'absence ou la présence...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21 595 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur Ouest: diagnostic amiante et Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) sur voirie”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Investigations préalables aux travaux de rabotage, démolition, recyclage et réutilisation d'enrobés bitumineux pour déterminer l'absence ou la présence...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 600 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; — les documents relatifs aux pouvoirs...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; — liste...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-10 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-11 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulon.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: La prochaine consultation est prévue pour lancement au premier semestre 2024.
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“CCRA: préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)”
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative; —...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 125-306437 (2020-06-29)
Informations complémentaires (2020-08-04)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 125-306437

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-08-10 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-09-07 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-08-11 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-09-08 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2020/S 152-372862 (2020-08-04)
Avis d'attribution de marché (2021-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bon de commande de diagnostics amiante et HAP (Hydrocarbure aromatique polycyclique), pour les voiries de la Métropole Toulon Provence...”    Afficher plus
Brève description:
“Relance après déclaration sans suite du lot nº 1 diagnostics amiante et HAP (Hydrocarbure aromatique polycyclique), d'une précédente procédure.les...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 20 892 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole TPM 83000 Toulon.
Description du marché:
“Investigations préalables aux travaux de rabotage, démolition, recyclage et réutilisation d'enrobés bitumineux pour déterminer l'absence ou la présence...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“Clause de réexamen: dans le cas d'un besoin nouveau en cours d'année: possibilité de rajouter des prix au Bordereau des prix unitaires et forfaitaires dans...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur centre: diagnostic amiante et Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) sur voirie”
Description
Description du marché:
“Investigations préalables aux travaux de rabotage, démolition, recyclage et réutilisation d'enrobés bitumineux pour déterminer l'absence ou la présence...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“Clause de réexamen: dans le cas d'un besoin nouveau en cours d'année: possibilité de rajouter des prix au bordereau des prix unitaires et forfaitaires dans...”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“Investigations préalables aux travaux de rabotage, démolition, recyclage et réutilisation d'enrobés bitumineux pour déterminer l'absence ou la présence...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“Clause de réexamen: dans le cas d'un besoin nouveau en cours d'année: possibilité de rajouter des prix au bordereau des prix unitaires et forfaitaires dans...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 125-306437

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Secteur Est: diagnostic amiante et Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) sur voirie”
Date de conclusion du contrat: 2021-01-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Nom et adresse du contractant
Nom: AEB expertises
Adresse postale: 118 rue des Fils Blancard
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Région: Var 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 580 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Secteur centre: diagnostic amiante et Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) sur voirie”
Nom et adresse du contractant
Nom: Gmcd
Adresse postale: 86 impasse de la Bergerie
Commune postale: Signes
Code postal: 83870
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 229 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Secteur Ouest: diagnostic amiante et Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) sur voirie”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 083 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le montant indiqué dans valeur est la montant du BPUF des trois lots. Durée du contrat: période initiale d'un an, à compter de la date de notification de...”    Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“CCRA: Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)”
Adresse postale: place Felix Baret, CS 80001
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un recours en référé pré-contractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative. Un...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 020-046566 (2021-01-25)