Accord-cadre à bon de commande de diagnostics amiante et HAP (Hydrocarbure aromatique polycyclique), pour les voiries de la Métropole Toulon Provence Méditerranée relance après déclaration sans suite
Relance après déclaration sans suite du lot nº 1 diagnostics amiante et HAP (Hydrocarbure aromatique polycyclique), d'une précédente procédure. Les prestations font l'objet d'un allotissement géographique en trois secteurs. Accords-cadres à prix unitaires. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Durée des accords-cadres: période initiale de un an, à compter de la date de notification du contrat reconduite tacitement trois fois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-08-10.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-06-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole Toulon Provence Méditerranée
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494055824📞
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr📧
Fax: +33 494467230 📠
Région: Var🏙️
URL: http://www.marches-publics.info🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info🌏 Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Métropole Toulon Provence Méditerranée — direction de la commande publique: questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse internet...”
Nom
Métropole Toulon Provence Méditerranée — direction de la commande publique: questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse internet est la suivante: https://www.marches-publics.info
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bon de commande de diagnostics amiante et HAP (Hydrocarbure aromatique polycyclique), pour les voiries de la Métropole Toulon Provence...”
Titre
Accord-cadre à bon de commande de diagnostics amiante et HAP (Hydrocarbure aromatique polycyclique), pour les voiries de la Métropole Toulon Provence Méditerranée relance après déclaration sans suite
20serv20/Jo
Afficher plus
Produits/services: Services d'analyse technique ou services de conseil📦
Brève description:
“Relance après déclaration sans suite du lot nº 1 diagnostics amiante et HAP (Hydrocarbure aromatique polycyclique), d'une précédente procédure. Les...”
Brève description
Relance après déclaration sans suite du lot nº 1 diagnostics amiante et HAP (Hydrocarbure aromatique polycyclique), d'une précédente procédure. Les prestations font l'objet d'un allotissement géographique en trois secteurs. Accords-cadres à prix unitaires. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Durée des accords-cadres: période initiale de un an, à compter de la date de notification du contrat reconduite tacitement trois fois.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 195 440 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur Est: diagnostic amiante et Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) sur voirie” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'analyse technique ou services de conseil📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole TPM 83000 — Toulon.
Description du marché:
“Investigations préalables aux travaux de rabotage, démolition, recyclage et réutilisation d'enrobés bitumineux pour déterminer l'absence ou la présence...”
Description du marché
Investigations préalables aux travaux de rabotage, démolition, recyclage et réutilisation d'enrobés bitumineux pour déterminer l'absence ou la présence d'amiante ou d'HAP (diagnostic réglementaire avant travaux) territoire des communes de:
— La Garde,
— Le Pradet,
— La Valette-du-Var,
— Carqueiranne,
— La Crau,
— Hyères-les-Palmiers.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 665 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Période initiale de un an, reconductible tacitement trois fois. Durée de chaque période de reconduction: un an. Chaque période en cours peut prendre fin...”
Description des renouvellements
Période initiale de un an, reconductible tacitement trois fois. Durée de chaque période de reconduction: un an. Chaque période en cours peut prendre fin lorsqu'est atteint: soit son terme, dans ce cas la reconduction interviendra, tacitement, sauf décision de non-reconduction soit son maximum: la réception de la reconduction expresse déclenchera le début de la nouvelle période.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Clause de réexamen: dans le cas d'un besoin nouveau en cours d'année: possibilité de rajouter des prix au bordereau des prix unitaires et forfaitaires dans...”
Description des options
Clause de réexamen: dans le cas d'un besoin nouveau en cours d'année: possibilité de rajouter des prix au bordereau des prix unitaires et forfaitaires dans les conditions listées au CCAP. Les rajouts au BPUF contractuel n'impactent pas les masses minimum et maximum annuelles.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur Centre: diagnostic amiante et Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) sur voirie” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Investigations préalables aux travaux de rabotage, démolition, recyclage et réutilisation d'enrobés bitumineux pour déterminer l'absence ou la présence...”
Description du marché
Investigations préalables aux travaux de rabotage, démolition, recyclage et réutilisation d'enrobés bitumineux pour déterminer l'absence ou la présence d'amiante ou d'HAP (diagnostic réglementaire avant travaux) territoire des communes de:
— Toulon,
— Le Revest-les-Eaux.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21 595 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur Ouest: diagnostic amiante et Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) sur voirie” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Investigations préalables aux travaux de rabotage, démolition, recyclage et réutilisation d'enrobés bitumineux pour déterminer l'absence ou la présence...”
Description du marché
Investigations préalables aux travaux de rabotage, démolition, recyclage et réutilisation d'enrobés bitumineux pour déterminer l'absence ou la présence d'amiante ou d'HAP (diagnostic réglementaire avant travaux) territoire des communes de:
— La Seyne-sur-Mer,
— Six-Fours-les-Plages,
— Saint-Mandrier,
— Ollioules.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 600 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— les documents relatifs aux pouvoirs...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat;
— une lettre de candidature (ou DC1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen dont au minimum la fourniture d'une déclaration appropriée de banque;
— conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance nº 2020-738 du 17.6.2020 portant diverses mesures en matière de commande publique: l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19. Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31.12.2023.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % ou 10 % si PME accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: imputation budgétaire: budget général et budgets annexes ZAE de TPM. Modalités de paiement: articles R. 2191-1 à R. 2191-62 du Code de la commande publique conditions du CCAG fournitures courantes et services cession ou nantissement du marché et recours au crédit OSEO possible. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-10
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-11
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulon.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: La prochaine consultation est prévue pour lancement au premier semestre 2024.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres leur pondération et la méthode de notation sont définis dans le règlement de la consultation. Les critères d'évaluation des candidatures sont les garanties et capacités techniques professionnelles et financières. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. Les critères de jugement des offres et leur pondération sont identiques pour les trois lots. Références avis de déclaration sans suite: JOUE: 2020/S 043-102311 — annonce diffusée le 2.3.2020 BOAMP: Avis nº 20-30566 du 28.2.2020 AWS: 28.2.2020.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“CCRA: préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)”
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative;
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative;
— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr — précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution: un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31 jour suivant la publication de l'avis d'attribution (R. 551-7 du CJA);
— un recours en contestation de validité du contrat dans les deux mois suivant la présente publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens», accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr — les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra).
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 125-306437 (2020-06-29)
Informations complémentaires (2020-08-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 125-306437
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-08-10 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-09-07 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-08-11 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-09-08 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2020/S 152-372862 (2020-08-04)
Avis d'attribution de marché (2021-01-25) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bon de commande de diagnostics amiante et HAP (Hydrocarbure aromatique polycyclique), pour les voiries de la Métropole Toulon Provence...”
Titre
Accord-cadre à bon de commande de diagnostics amiante et HAP (Hydrocarbure aromatique polycyclique), pour les voiries de la Métropole Toulon Provence Méditerranée — Relance après déclaration sans suite
20serv20/Jo
Afficher plus
Brève description:
“Relance après déclaration sans suite du lot nº 1 diagnostics amiante et HAP (Hydrocarbure aromatique polycyclique), d'une précédente procédure.les...”
Brève description
Relance après déclaration sans suite du lot nº 1 diagnostics amiante et HAP (Hydrocarbure aromatique polycyclique), d'une précédente procédure.les prestations font l'objet d'un allotissement géographique en trois secteurs.
Accords-cadres à prix unitaires. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre.
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.
Durée des accords cadres: période initiale d'un an, à compter de la date de notification du contrat reconduite tacitement trois fois.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 20 892 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole TPM 83000 Toulon.
Description du marché:
“Investigations préalables aux travaux de rabotage, démolition, recyclage et réutilisation d'enrobés bitumineux pour déterminer l'absence ou la présence...”
Description du marché
Investigations préalables aux travaux de rabotage, démolition, recyclage et réutilisation d'enrobés bitumineux pour déterminer l'absence ou la présence d'amiante ou d'HAP (diagnostic réglementaire avant travaux) territoire des communes de:
— la Garde,
—le Pradet,
— la Valette-du-Var,
— Carqueiranne,
— la Crau,
— Hyères-les-Palmiers.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Clause de réexamen: dans le cas d'un besoin nouveau en cours d'année: possibilité de rajouter des prix au Bordereau des prix unitaires et forfaitaires dans...”
Description des options
Clause de réexamen: dans le cas d'un besoin nouveau en cours d'année: possibilité de rajouter des prix au Bordereau des prix unitaires et forfaitaires dans les conditions listées au CCAP.
Les rajouts au BPUF contractuel n'impactent pas les masses minimum et maximum annuelles.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Secteur centre: diagnostic amiante et Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) sur voirie” Description
Description du marché:
“Investigations préalables aux travaux de rabotage, démolition, recyclage et réutilisation d'enrobés bitumineux pour déterminer l'absence ou la présence...”
Description du marché
Investigations préalables aux travaux de rabotage, démolition, recyclage et réutilisation d'enrobés bitumineux pour déterminer l'absence ou la présence d'amiante ou d'HAP (diagnostic réglementaire avant travaux) territoire des communes de: —Toulon — Le Revest-les-Eaux.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Clause de réexamen: dans le cas d'un besoin nouveau en cours d'année: possibilité de rajouter des prix au bordereau des prix unitaires et forfaitaires dans...”
Description des options
Clause de réexamen: dans le cas d'un besoin nouveau en cours d'année: possibilité de rajouter des prix au bordereau des prix unitaires et forfaitaires dans les conditions listées au CCAP.
Les rajouts au B.P.U.F contractuel n'impactent pas les masses minimum et maximum annuelles.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Investigations préalables aux travaux de rabotage, démolition, recyclage et réutilisation d'enrobés bitumineux pour déterminer l'absence ou la présence...”
Description du marché
Investigations préalables aux travaux de rabotage, démolition, recyclage et réutilisation d'enrobés bitumineux pour déterminer l'absence ou la présence d'amiante ou d'HAP (diagnostic réglementaire avant travaux) territoire des communes de: — La Seyne-sur-Mer —Six-Fours-les-Plages —Saint-Mandrier — Ollioules.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Clause de réexamen: dans le cas d'un besoin nouveau en cours d'année: possibilité de rajouter des prix au bordereau des prix unitaires et forfaitaires dans...”
Description des options
Clause de réexamen: dans le cas d'un besoin nouveau en cours d'année: possibilité de rajouter des prix au bordereau des prix unitaires et forfaitaires dans les conditions listées au CCAP.
Les rajouts au BPUF contractuel n'impactent pas les masses minimum et maximum annuelles.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 125-306437
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Secteur Est: diagnostic amiante et Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) sur voirie”
Date de conclusion du contrat: 2021-01-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Nom et adresse du contractant
Nom: AEB expertises
Adresse postale: 118 rue des Fils Blancard
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 580 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Secteur centre: diagnostic amiante et Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) sur voirie” Nom et adresse du contractant
Nom: Gmcd
Adresse postale: 86 impasse de la Bergerie
Commune postale: Signes
Code postal: 83870
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 229 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Secteur Ouest: diagnostic amiante et Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) sur voirie” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 083 💰
“Le montant indiqué dans valeur est la montant du BPUF des trois lots.
Durée du contrat: période initiale d'un an, à compter de la date de notification de...”
Le montant indiqué dans valeur est la montant du BPUF des trois lots.
Durée du contrat: période initiale d'un an, à compter de la date de notification de chaque contrat.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois.
La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Date de signature des contrats: 22.1.2021.
Lot nº 1 la société AEB Expertises pour un montant estimatif annuel de BPUF 4 580.00 EUR, HT:
— marché conclu pour un montant de minimal HT maximal HT 5 000,00 EUR 50 000,00 EUR. Lot nº 2: la société GMCD pour un montant estimatif annuel de BPUF 9 229.00 EUR HT: marché conclu pour un montant de minimal HT/maximal HT 5 000,00 EUR 50 000,00 EUR. Lot nº 3:la société GMCD pour un montant estimatif annuel de BPUF 7 083.00 EUR HT: marché conclu pour un montant de minimal HT/maximal Ht 5 000,00 EUR 50 000,00 EUR.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“CCRA: Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)”
Adresse postale: place Felix Baret, CS 80001
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un recours en référé pré-contractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative.
Un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un recours en référé pré-contractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative.
Un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution: un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31 jour suivant la publication de l'avis d'attribution(R. 551-7 du CJA).
Un recours en contestation de validité du contrat dans les deux mois suivant la présente publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens», accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr — Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (Cf. adresse supra).
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 020-046566 (2021-01-25)