Accompagnement animation régionale SPPEH mise en place Centre ressource de la rénovation énergétique

Région Auvergne-Rhône-Alpes

Accompagnement animation régionale SPPEH mise en place Centre ressource de la rénovation énergétique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Partialis consulting

Qui ?

• Région Auvergne-Rhône-Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services relatifs à l'environnement

Où ?

• Auvergne-Rhône-Alpes › Rhône-Alpes

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-13	Avis de marché
2021-02-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services relatifs à l'environnement
Numéro de référence: DAF_2020_000254
Brève description:

Accompagnement animation régionale SPPEH mise en place Centre ressource de la rénovation énergétique.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services relatifs à l'environnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services relatifs à l'environnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: 1 esplanade François-Mitterrand
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon Cedex 2
Contact
Adresse Internet: https://www.auvergnerhonealpes.fr 🌏
Courrier électronique: dacha_avis@auvergnerhonealpes.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/accueil/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/accueil/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-13 📅
Date limite de soumission: 2020-11-13 📅
Date de publication: 2020-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 202-489871
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires

Accord-cadre unique à prix mixtes et conclu par émission de bons de commande comprenant une part de prestations à prix unitaires et une part de prestations à prix forfaitaire. Le marché est estimé à 800 000 EUR HT pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises) soit 200 000 EUR HT par an avec un montant minimum de 120 000 EUR HT par an (part forfaitaire + bons de commande).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible trois fois avec une durée de chaque reconduction de douze mois. La reconduction est exprès.

Description des options: Marchés de prestations similaires.
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Auvergne Rhône-Alpes

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Région

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/accueil/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/accueil/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);

— Référé-suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative);

— Référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative);

— Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence;

— Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du tribunal administratif de Lyon.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2020/S 202-489871 (2020-10-13)

Avis d'attribution de marché (2021-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accompagnement animation régionale SPPEH mise en place centre ressource de la rénovation énergétique.

Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: R2gion Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterrand — CS 20033
Commune postale: Lyon Cedex 02

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-17 📅
Date de publication: 2021-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 036-090438
Se réfère à l'avis: 2020/S 202-489871
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires

Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché. La date de signature du marché est le 5.2.2021. Accord-cadre qui donne lieu à l'émission de bons de commande incluant une partie forfaitaire l'accord-cadre est estimé à 200 000 EUR HT annuel avec un montant minimal de 120 000 EUR HT par an (part forfaitaire + bons de commande). Estimation sur la durée initiale: 200 000 EUR HT attribué à Partialis consulting pour un montant euros HT du DPGF + BPU de: 197 070.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Auvergne-Rhône-Alpes.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-16 📅
Nom: Partialis consulting
Adresse postale: 110 avenue Barthélemy Buyer
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.partialis.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché.

La date de signature du marché est le 5.2.2021.

Accord-cadre qui donne lieu à l'émission de bons de commande incluant une partie forfaitaire l'accord-cadre est estimé à 200 000 EUR HT annuel avec un montant minimal de 120 000 EUR HT par an (part forfaitaire + bons de commande).

Estimation sur la durée initiale: 200 000 EUR HT attribué à Partialis consulting pour un montant euros HT du DPGF + BPU de: 197 070.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);

— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative);

— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative);

— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence;

— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal administratif de Lyon.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2021/S 036-090438 (2021-02-17)

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