Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accompagnement animation régionale SPPEH mise en place Centre ressource de la rénovation énergétique
DAF_2020_000254”
Produits/services: Services relatifs à l'environnement📦
Brève description:
“Accompagnement animation régionale SPPEH mise en place Centre ressource de la rénovation énergétique.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à l'environnement📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Région Auvergne Rhône-Alpes
Description du marché:
“Accompagnement animation régionale SPPEH mise en place Centre ressource de la rénovation énergétique.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible trois fois avec une durée de chaque reconduction de douze mois. La reconduction est exprès.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Marchés de prestations similaires.
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre unique à prix mixtes et conclu par émission de bons de commande comprenant une part de prestations à prix unitaires et une part de prestations...”
Informations complémentaires
Accord-cadre unique à prix mixtes et conclu par émission de bons de commande comprenant une part de prestations à prix unitaires et une part de prestations à prix forfaitaire. Le marché est estimé à 800 000 EUR HT pour la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises) soit 200 000 EUR HT par an avec un montant minimum de 120 000 EUR HT par an (part forfaitaire + bons de commande).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-13
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-16
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Région
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— Référé-suspension: avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— Référé-suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative);
— Référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative);
— Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence;
— Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du tribunal administratif de Lyon.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 202-489871 (2020-10-13)
Avis d'attribution de marché (2021-02-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: R2gion Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterrand — CS 20033
Commune postale: Lyon Cedex 02
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accompagnement animation régionale SPPEH mise en place centre ressource de la rénovation énergétique
DAF_2020_000254”
Brève description:
“Accompagnement animation régionale SPPEH mise en place centre ressource de la rénovation énergétique.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 200 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Région Auvergne-Rhône-Alpes.
Description du marché:
“Accompagnement animation régionale SPPEH mise en place centre ressource de la rénovation énergétique.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 202-489871
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20A0254001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Accompagnement animation régionale SPPEH mise en place centre ressource de la rénovation énergétique”
Date de conclusion du contrat: 2021-02-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Partialis consulting
Adresse postale: 110 avenue Barthélemy Buyer
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
URL: http://www.partialis.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 20 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“Communication - montage vidéo - gestion technique liée à la captation et la diffusion vidéo”
“Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché.
La date de signature du marché est le 5.2.2021.
Accord-cadre qui donne lieu...”
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du marché.
La date de signature du marché est le 5.2.2021.
Accord-cadre qui donne lieu à l'émission de bons de commande incluant une partie forfaitaire l'accord-cadre est estimé à 200 000 EUR HT annuel avec un montant minimal de 120 000 EUR HT par an (part forfaitaire + bons de commande).
Estimation sur la durée initiale: 200 000 EUR HT attribué à Partialis consulting pour un montant euros HT du DPGF + BPU de: 197 070.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé pré-contractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé suspension: avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé pré-contractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative);
— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative);
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence;
— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d'informations, s'adresser au greffe du Tribunal administratif de Lyon.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2021/S 036-090438 (2021-02-17)