Acbc — travaux d'entretien dans les collèges et bâtiments départementaux — renouvellement lots menuiserie ALU et PVC — sol souple faux-plafond cloison-peinture-espaces verts — 7 lots

Département des Alpes-Maritimes

Il s'agit de travaux d'entretien dans les secteurs: menuiserie aluminium et PVC — sol souple — faux-plafond — cloison — peinture — espaces verts.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-08-27 Avis de marché
2021-02-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de réfection
Numéro de référence: 20S0238
Brève description:
Il s'agit de travaux d'entretien dans les secteurs: menuiserie aluminium et PVC — sol souple — faux-plafond — cloison — peinture — espaces verts.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de réfection 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de menuiserie 📦
Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Travaux de peinture 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale: Tour Jean Moulin — bureau 632 — BP 3007
Code postal: 06201
Commune postale: Nice Cedex 3
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: marches@departement06.fr 📧
Téléphone: +33 497186000 📞
Fax: +33 489042989 📠
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-27 📅
Date limite de soumission: 2020-09-29 📅
Date de publication: 2020-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 169-408388
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: lot 17 : 300 000 EUR (HT) / an maxi.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 12 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Menuiserie aluminium et PVC — secteur est
Numéro du lot: 17
Brève description: Il s'agit de travaux de menuiserie aluminium et PVC.
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconductible par décision expresse, trois fois, par période de douze mois, pour une durée maximale de 48 mois.
Description des options:
Accord-cadre à bons de commande passé pour une période de douze mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible par décision expresse, trois fois, par période de douze mois, pour une durée maximale de 48 mois.
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: lot 17 : 300 000 EUR (HT) / an maxi.
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Intitulé du lot: Menuiserie aluminium et PVC — secteur ouest
Numéro du lot: 18
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: lot 18 : 300 000 EUR (HT) / an maxi.
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Intitulé du lot: Sol souple — faux-plafond — cloison — secteur est
Numéro du lot: 19
Brève description: Il s'agit de travaux dans les secteurs: sol souple — faux-plafond — cloison.
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: lot 19 : 400 000 EUR (HT) / an maxi.
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Intitulé du lot: Sol souple — faux-plafond — cloison — secteur ouest
Numéro du lot: 20
Brève description: Il s'agit de travaux dans les secteurs: sol souple — faux plafond — cloison.
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: lot 20 : 400 000 EUR (HT) / an maxi.
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Intitulé du lot: Peinture — secteur est
Numéro du lot: 21
Brève description: Il s'agit de travaux de peinture.
Valeur estimée hors TVA: 3 600 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: lot 21 : 600 000 EUR (HT) / an maxi.
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Intitulé du lot: Peinture — secteur ouest
Numéro du lot: 22
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: lot 22 : 600 000 EUR (HT) / an maxi.
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Intitulé du lot: Espaces verts — tous secteurs
Numéro du lot: 23
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: lot 23 : 400 000 EUR (HT) / an maxi.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:
A) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 2141-1 et suivants, et 2141-7 et suivants du code de la commande publique;
B) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés — déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques A, B et C.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 147 boulevard du Mercantour CADAM
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le délai d'exécution des prestations est fixé dans chaque bon de commande.
En application de l'article R. 2111-10 du code de la commande publique, les conditions d'exécution du marché comportent des éléments à caractère social uniquement pour les lots 21 et 22. En effet, afin de promouvoir l'emploi des personnes en insertion et la lutte contre le chômage, un nombre d'heures de travail pour l'exécution des prestations est réservé à l'insertion. Pour chacun des lots précités, le titulaire devra consacrer 5 % du temps à de l'insertion sur la durée globale du marché, soit sur l'ensemble des périodes.
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Un bilan sera dressé lors de l'établissement du décompte général sur la base d'un bilan analytique à fournir par le titulaire du marché.
À défaut de ce bilan analytique, le volume d'heures sera déterminé sur la base d'un ratio de 10h00 par tranche de 10 000,00 EUR HT de prestations facturées.
— Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus:
—— par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
— Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention «copie de sauvegarde» envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format PDF à résolution 300 DPI niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06051
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— Référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché;
— Référé contractuel: en application de l'art. R. 551-7 du code de justice administrative;
— Recours de plein contentieux: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2020/S 169-408388 (2020-08-27)
Avis d'attribution de marché (2021-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit de travaux d'entretien dans les secteurs: menuiserie aluminium et PVC — sol souple — faux plafond — cloison — peinture — espaces verts.
Valeur totale du marché: 12 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achats et de la logistique — service des marchés — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — BP 3007
Contact
Adresse Internet: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-05 📅
Date de publication: 2021-02-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 028-068302
Se réfère à l'avis: 2020/S 169-408388
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: lot 17: 300 000 EUR HT/an maxi.
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Objet
Champ d'application du marché
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: lot…
… 17: 300 000 EUR HT/an maxi.
… 18: 300 000 EUR HT/an maxi.
Intitulé du lot: Sol souple — faux plafond — cloison — secteur est
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: lot 19: 400 000 EUR HT/an maxi.
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Intitulé du lot: Sol souple — faux plafond — cloison — secteur ouest
Informations complémentaires:
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: lot…
… 20: 400 000 EUR HT/an maxi.
… 21: 600 000 EUR HT/an maxi.
… 22: 600 000 EUR HT/an maxi.
… 23: 400 000 EUR HT/an maxi.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-22 📅
Nom: Sarl mavb
Adresse postale: 5 rue Pierre Blancon
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Nom: SARL Société Nouvelle MS Deco
Adresse postale: 12 chemin de Saquier
Code postal: 06200
Nom: SARL Nice Décor
Adresse postale: 137 avenue Henri Dunant
Code postal: 06100
Nom: SARL RPM Bally
SARL Botanica Jardins Services
Adresse postale: 885 avenue du Docteur Lefèbvre
Commune postale: Villeneuve Loubet
Code postal: 06270
Nom: France Élagage
Adresse postale: 239 quartier plan de Rimont, BP 30026
Commune postale: Drap
Code postal: 06340
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
8

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Marchés signés le 19.2.2021.
Montant des DDED recalculés de l'entreprise retenue servant à la comparaison des offres:
— lot 17: 126 552,10 EUR HT,
— lot 18: 126 552,10 EUR HT,
— lot 19: 195 251,36 EUR HT,
— lot 20: 193 599,81 EUR HT,
— lot 21: 235 639,25 EUR HT,
— lot 22: 235 639,25 EUR HT,
— lot 23: 104 248,96 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass. 16.7.2007 nº 291545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183.5 du code de la commande publique.
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Source: OJS 2021/S 028-068302 (2021-02-05)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Alpes-Maritimes
Fournisseurs:
France Elagage SARL Botanica Jardins Services SARL MAVB SARL Nice Décor Sarl RPM Bally SARL société Nouvelle MS Déco
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de préparation de chantier Travaux de démolition de bâtiments et... Travaux de fouille et de terrassement Travaux d'aménagement paysager Travaux d'aménagement paysager... Travaux de parachèvement de bâtiment Travaux de menuiserie et de charpenterie Travaux de menuiserie Pose de portes et de fenêtres et...