Acbc — travaux d'entretien dans les collèges et bâtiments départementaux — renouvellement lots menuiserie ALU et PVC — sol souple faux-plafond cloison-peinture-espaces verts — 7 lots
Avis de marché (2020-08-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département des Alpes-Maritimes
Numéro d'enregistrement national: 147 boulevard du Mercantour CADAM
Adresse postale: Tour Jean Moulin — bureau 632 — BP 3007
Commune postale: Nice Cedex 3
Code postal: 06201
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 497186000📞
Courrier électronique: marches@departement06.fr📧
Fax: +33 489042989 📠
Région: Alpes-Maritimes🏙️
URL: http://www.e-marches06.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.e-marches06.fr🌏
URL de participation: http://www.e-marches06.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acbc — travaux d'entretien dans les collèges et bâtiments départementaux — renouvellement lots menuiserie ALU et PVC — sol souple faux-plafond...”
Titre
Acbc — travaux d'entretien dans les collèges et bâtiments départementaux — renouvellement lots menuiserie ALU et PVC — sol souple faux-plafond cloison-peinture-espaces verts — 7 lots
20S0238
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Produits/services: Travaux de réfection📦
Brève description:
“Il s'agit de travaux d'entretien dans les secteurs: menuiserie aluminium et PVC — sol souple — faux-plafond — cloison — peinture — espaces verts.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 12 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie aluminium et PVC — secteur est
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes.
Description du marché: Il s'agit de travaux de menuiserie aluminium et PVC.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible par décision expresse, trois fois, par période de douze mois, pour une durée maximale de 48 mois.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande passé pour une période de douze mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible par décision...”
Description des options
Accord-cadre à bons de commande passé pour une période de douze mois à compter de la date de notification du marché. Il est reconductible par décision expresse, trois fois, par période de douze mois, pour une durée maximale de 48 mois.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: lot 17 : 300 000 EUR (HT) / an maxi.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie aluminium et PVC — secteur ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: lot 18 : 300 000 EUR (HT) / an maxi.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sol souple — faux-plafond — cloison — secteur est
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples📦
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de cloisonnement📦
Description du marché: Il s'agit de travaux dans les secteurs: sol souple — faux-plafond — cloison.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: lot 19 : 400 000 EUR (HT) / an maxi.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sol souple — faux-plafond — cloison — secteur ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Il s'agit de travaux dans les secteurs: sol souple — faux plafond — cloison.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: lot 20 : 400 000 EUR (HT) / an maxi.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture — secteur est
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché: Il s'agit de travaux de peinture.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: lot 21 : 600 000 EUR (HT) / an maxi.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture — secteur ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 600 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: lot 22 : 600 000 EUR (HT) / an maxi.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Espaces verts — tous secteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: lot 23 : 400 000 EUR (HT) / an maxi.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du...”
Liste et brève description des conditions
DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:
A) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 2141-1 et suivants, et 2141-7 et suivants du code de la commande publique;
B) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés — déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques A, B et C.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-29
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-01
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Le délai d'exécution des prestations est fixé dans chaque bon de commande.
En application de l'article R. 2111-10 du code de la commande publique, les...”
Le délai d'exécution des prestations est fixé dans chaque bon de commande.
En application de l'article R. 2111-10 du code de la commande publique, les conditions d'exécution du marché comportent des éléments à caractère social uniquement pour les lots 21 et 22. En effet, afin de promouvoir l'emploi des personnes en insertion et la lutte contre le chômage, un nombre d'heures de travail pour l'exécution des prestations est réservé à l'insertion. Pour chacun des lots précités, le titulaire devra consacrer 5 % du temps à de l'insertion sur la durée globale du marché, soit sur l'ensemble des périodes.
Un bilan sera dressé lors de l'établissement du décompte général sur la base d'un bilan analytique à fournir par le titulaire du marché.
À défaut de ce bilan analytique, le volume d'heures sera déterminé sur la base d'un ratio de 10h00 par tranche de 10 000,00 EUR HT de prestations facturées.
— Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus:
—— par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
— Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention «copie de sauvegarde» envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis. Les documents doivent être sous format PDF à résolution 300 DPI niveau de gris. Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
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Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06051
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— Référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Recours pour excès de pouvoir: deux mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat;
— Référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché;
— Référé contractuel: en application de l'art. R. 551-7 du code de justice administrative;
— Recours de plein contentieux: deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2020/S 169-408388 (2020-08-27)
Avis d'attribution de marché (2021-02-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achats et de la logistique — service des marchés — CADAM — 147 boulevard du...”
Adresse postale
direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achats et de la logistique — service des marchés — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — tour Jean Moulin — BP 3007
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“ACBC — travaux d'entretien dans les collèges et bâtiments départementaux — renouvellement lots menuiserie alu et PVC — sol souple faux plafond...”
Titre
ACBC — travaux d'entretien dans les collèges et bâtiments départementaux — renouvellement lots menuiserie alu et PVC — sol souple faux plafond cloison-peinture-espaces verts — sept lots
20S0238
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Brève description:
“Il s'agit de travaux d'entretien dans les secteurs: menuiserie aluminium et PVC — sol souple — faux plafond — cloison — peinture — espaces verts.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 12 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: lot 17: 300 000 EUR HT/an maxi.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: lot 18: 300 000 EUR HT/an maxi.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Sol souple — faux plafond — cloison — secteur est
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: lot 19: 400 000 EUR HT/an maxi.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Sol souple — faux plafond — cloison — secteur ouest
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: lot 20: 400 000 EUR HT/an maxi.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: lot 21: 600 000 EUR HT/an maxi.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: lot 22: 600 000 EUR HT/an maxi.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec un maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante: lot 23: 400 000 EUR HT/an maxi.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 169-408388
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202120S0238L17
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Menuiserie aluminium et PVC — secteur est
Date de conclusion du contrat: 2021-01-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl mavb
Adresse postale: 5 rue Pierre Blancon
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 102652.67 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 83765.09
Offre la plus élevée: 83828.26
2️⃣
Numéro de contrat: 202120S0238L18
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Menuiserie aluminium et PVC — secteur ouest
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 102652.67 💰
Code devise: EUR 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202120S0238L19
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Sol souple et faux plafond — secteur est
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Société Nouvelle MS Deco
Adresse postale: 12 chemin de Saquier
Code postal: 06200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 130211.32 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 120275.69
Offre la plus élevée: 127117.81
4️⃣
Numéro de contrat: 202120S0238L20
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: Sol souple et faux plafond — secteur ouest
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Nice Décor
Adresse postale: 137 avenue Henri Dunant
Code postal: 06100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 130211.32 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 119201.43
5️⃣
Numéro de contrat: 202120S0238L21
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Peinture — secteur est
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL RPM Bally
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 183524.68 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 142161.15
Offre la plus élevée: 388683.97
6️⃣
Numéro de contrat: 202120S0238L22
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Peinture — secteur ouest
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 183524.68 💰
Code devise: EUR 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 202120S0238L23
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: Espaces verts — tous secteurs
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Botanica Jardins Services
Adresse postale: 885 avenue du Docteur Lefèbvre
Commune postale: Villeneuve Loubet
Code postal: 06270
Nom: France Élagage
Adresse postale: 239 quartier plan de Rimont, BP 30026
Commune postale: Drap
Code postal: 06340
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 123094.58 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 66309.93
Offre la plus élevée: 88932.42
“Marchés signés le 19.2.2021.
Montant des DDED recalculés de l'entreprise retenue servant à la comparaison des offres:
— lot 17: 126 552,10 EUR HT,
— lot 18:...”
Marchés signés le 19.2.2021.
Montant des DDED recalculés de l'entreprise retenue servant à la comparaison des offres:
— lot 17: 126 552,10 EUR HT,
— lot 18: 126 552,10 EUR HT,
— lot 19: 195 251,36 EUR HT,
— lot 20: 193 599,81 EUR HT,
— lot 21: 235 639,25 EUR HT,
— lot 22: 235 639,25 EUR HT,
— lot 23: 104 248,96 EUR HT.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass. 16.7.2007 nº 291545) sous réserve que cette...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass. 16.7.2007 nº 291545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183.5 du code de la commande publique.
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Source: OJS 2021/S 028-068302 (2021-02-05)